Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
  • 2
    • 2
    • 2
    • 2
    • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Lieux
  • 2
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Règlement sanitaire municipal (1903). Etablissements classés comme étant potentiellement dangereux, incommodes ou insalubres et correspondant soit à des activités d'élevage, d'abattage ou de vente d'animaux destinés à la consommation, soit à des activités de dépôt d'hydrocarbures ou de production de matières dangereuses : déclarations des exploitants, dispositions réglementaires (1931 - 1969).

    Date

    1931-1969

    Cote

    EDEPOT20 5I/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Mauvaises odeurs en provenance de la charcuterie de Mme Soutan : correspondance, plan (1948). Mesures de lutte contre les nuisances occasionnées par un dépôt de gadoues : arrêté du maire, délibération du conseil municipal (1939) ; exploitation d'une décharge de déchets ménagers, demande d'autorisation de la commune auprès du préfet : correspondance (1956-1957, 1967-1968). Etablissement d'un contrôle sanitaire des viandes, nomination d'un vétérinaire inspecteur : arrêté municipal (1938 - 1940) ; viandes foraines, contrôle du tonnage : correspondance, tableaux synoptiques (1960) ; suppression de la taxe sanitaire (1968). Epidémie de fièvre aphteuse chez M. Soyer, agriculteur à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1938).

    Date

    1938-1968

    Cote

    EDEPOT20 5I/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)