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  1. Résultat n°1

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

    Date

    1800-1921

    Cote

    4U/967

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Les celtes

    Auteur

    HARMAND, Jacques

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/739

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les celtes
  3. Résultat n°3

    Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté de Paris, Tome 1

    Auteur

    MARTIN, Olivier

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/1050/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté...
  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

    Date

    1138-1771

    Cote

    63H/43

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé

    Date

    1678

    Cote

    INSEIZE/887

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
  6. Résultat n°6

    Le terroir de Paris aux époques gallo-romaine et franque

    Auteur

    ROBLIN, Michel

    Date

    1951

    Cote

    INOCTAVO/283

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le terroir de Paris aux époques gallo-romaine et franque
  7. Résultat n°7

    Coutumes et rites religieux

    Date

    1978-1997

    Cote

    98J/42

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Pratique du culte
    • Coutumes et rites religieux

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome 48 : Les coutumes, les styles, les formulaires et les artes notoriae.

    Auteur

    DIEVOET (VAN), Guido

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/803/21

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874

    Auteur

    CHERUEL, A

    Date

    1874

    Cote

    INSEIZE/1482

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et...
  10. Résultat n°10

    La coutume et la loi : études d'un conflit

    Auteur

    JOURNES, Claude

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/2201

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La coutume et la loi : études d'un conflit
  11. Résultat n°11

    Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle

    Auteur

    REULOS, Michel

    Date

    1985

    Cote

    INSEIZE/884

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Comment transcrire et interpréter les références juridiques...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave

    Auteur

    MIEYBEGUE, René

    Date

    1988

    Cote

    INV/1011

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J...
  13. Résultat n°13

    Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1283-1713

    Cote

    77J/27

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Les celtes et les gallo-romains

    Auteur

    HATT, Jean Jacques

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/723

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les celtes et les gallo-romains
  16. Résultat n°16

    Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874

    Auteur

    CHERUEL, A

    Date

    1874

    Cote

    INSEIZE/1481

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Dictionnaire historique des institutions, moeurs et...
  17. Résultat n°17

    Usages locaux de l'arrondissement de Corbeil

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/347

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Corbeil
  18. Résultat n°18

    Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882

    Date

    1882

    Cote

    PBR/1747

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882
  19. Résultat n°19

    Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris

    Date

    1627

    Cote

    INSEIZE/907

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris
  20. Résultat n°20

    Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. 2. Fascicule 1

    Auteur

    MARTIN, Olivier

    Date

    1926

    Cote

    INOCTAVO/2178/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de...
  21. Résultat n°21

    Les conventions matrimoniales régies par la coutume d'Etampes, mise en application du code civil : DES de droit privé

    Auteur

    LATOURNERIE, Marie-France

    Date

    1970

    Cote

    GBR/465

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les conventions matrimoniales régies par la coutume...
  22. Résultat n°22

    Ile-de-France Orléanais.

    Auteur

    BILLY-CHRISTIAN (DE), Francine

    Date

    1986

    Cote

    INFOLIO/167

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Ile-de-France Orléanais.
  23. Résultat n°23

    Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés : Essai de géographie coutumière

    Auteur

    YVER, Jean

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/823

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés...
  24. Résultat n°24

    Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté de Paris, Tome 2

    Auteur

    MARTIN, Olivier

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/1050/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté...
  25. Résultat n°25

    Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

    Date

    1169-1242

    Cote

    G/239

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Symboles et pratiques rituelles dans la maison paysanne traditionnelle

    Auteur

    FILLIPETTI, Hervé

    Date

    1978

    Cote

    INQUARTO/1158

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Symboles et pratiques rituelles dans la maison paysanne...
  27. Résultat n°27

    Législation et jurisprudence nobiliaires

    Auteur

    GUERIN, G

    Date

    1978

    Cote

    INQUARTO/979

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Législation et jurisprudence nobiliaires
  28. Résultat n°28

    Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. 2. Fascicule 2

    Auteur

    MARTIN, Olivier

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/2178/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de...
  29. Résultat n°29

    Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

    Auteur

    SIMON, Henri

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/742

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Versailles
  30. Résultat n°30

    Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.

    Date

    1863

    Cote

    PBR/699

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.
  31. Résultat n°31

    Paysans du Berry : la vie des campagnes berrichonnes

    Auteur

    BERNARD, Daniel

    Date

    1982

    Cote

    INOCTAVO/3476

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paysans du Berry : la vie des campagnes berrichonnes
  32. Résultat n°32

    Coutumes et usages locaux à caractère agricole et usages urbains

    Date

    1936

    Cote

    INOCTAVO/1148

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Coutumes et usages locaux à caractère agricole et usages...
  33. Résultat n°33

    Coutumes des duché, bailliage et prévosté d'Orléans et ressorts d'iceux

    Date

    1711

    Cote

    INSEIZE/133

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coutumes des duché, bailliage et prévosté d'Orléans...
  34. Résultat n°34

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1334-1651

    Cote

    A/1233

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    MARCOUSSIS.- Visite de la fauconnerie avant le départ pour la chasse, 1876, N et B. [manque photographie].

    Date

    1876

    Cote

    53FI/18

    • Contexte : TERRIER DE L'AMIRAL LOUIS DE GRAVILLE, SEIGNEUR DE...

    • MARCOUSSIS.- Visite de la fauconnerie avant le départ...

    Producteur :

    LEBAILLE Etienne (service producteur), LEBAILLE Etienne (service versant)

  36. Résultat n°36

    Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes, commentées

    Date

    1720

    Cote

    INSEIZE/707

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes,...
  37. Résultat n°37

    Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois, Sainte-Opportune et la coutume de Paris à la fin du XIIe siècle et au XIIIe

    Auteur

    BOUSSARD, Jacques

    Date

    1971

    Cote

    REV13/41/97/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE DE L'HISTOIRE DE PARIS ET DE...

    • n° 97 et n° 98
    • 97
    • Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois,...
  38. Résultat n°38

    La coutume de Paris

    Auteur

    POULENC, V.A

    Date

    1900

    Cote

    INQUARTO/583

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La coutume de Paris
  39. Résultat n°39

    Paris anecdote ; [Paris inconnu]

    Auteur

    PRIVAT D ANGLEMONT, Alexandre

    Date

    1984

    Cote

    INSEIZE/1370

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Paris anecdote ; [Paris inconnu]
  40. Résultat n°40

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

    Date

    1626-1691

    Cote

    77J/325

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)