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Résultat n°1

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Date

1800-1921

Cote

4U/967

Résultat n°2

Les celtes

Date

1970

Cote

INOCTAVO/739

Résultat n°3

Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté de Paris, Tome 1

Date

1972

Cote

INOCTAVO/1050/1

Résultat n°4

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43

Résultat n°5

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé

Date

1678

Cote

INSEIZE/887

Résultat n°6

Le terroir de Paris aux époques gallo-romaine et franque

Date

1951

Cote

INOCTAVO/283

Résultat n°7

Coutumes et rites religieux

Date

1978-1997

Cote

98J/42

Résultat n°8

Typologie des sources du moyen-âge occidental. - Tome 48 : Les coutumes, les styles, les formulaires et les artes notoriae.

Date

1972

Cote

INOCTAVO/803/21

Résultat n°9

Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874

Date

1874

Cote

INSEIZE/1482

Résultat n°10

La coutume et la loi : études d'un conflit

Date

1986

Cote

INOCTAVO/2201

Résultat n°11

Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle

Date

1985

Cote

INSEIZE/884

Résultat n°12

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave

Date

1988

Cote

INV/1011

Résultat n°13

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

Date

1283-1713

Cote

77J/27

Résultat n°14
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

1386-1414

Cote

13J/3

Résultat n°15

Les celtes et les gallo-romains

Date

1970

Cote

INOCTAVO/723

Résultat n°16

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874

Date

1874

Cote

INSEIZE/1481

Résultat n°17

Usages locaux de l'arrondissement de Corbeil

Date

1906

Cote

INOCTAVO/347

Résultat n°18

Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882

Date

1882

Cote

PBR/1747

Résultat n°19

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris

Date

1627

Cote

INSEIZE/907

Résultat n°20

Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. 2. Fascicule 1

Date

1926

Cote

INOCTAVO/2178/1