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564 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT85 2G/9

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

    Date

    1960-1973

    Cote

    EDEPOT20 1G/37

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 546-625

    Date

    1933-1934

    Cote

    REV165/24

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 546-625
  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

    Date

    1858-1933

    Cote

    EDEPOT80 1G/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 626-707

    Date

    1935-1936

    Cote

    REV165/25

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 626-707
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

    Date

    1911-1941

    Cote

    EDEPOT85 1G/12

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

    Date

    1934-1983

    Cote

    EDEPOT75 1G/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2170W/31

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Folios n°1028 à 1238.

    Date

    1824-1911

    Cote

    EDEPOT85 1G/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Matrices cadastrales.
    • Folios n°1028 à 1238.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/40

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 256-376

    Date

    1898-1899

    Cote

    REV165/11

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 256-376
  15. Résultat n°15

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/16

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Section AE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/31

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

    Date

    1932

    Cote

    24J/84

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  19. Résultat n°19

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    2170W/12

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEPOT82 1G/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT75 1G/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 331-413

    Date

    1882-1884

    Cote

    REV165/7

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 331-413
  23. Résultat n°23

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

    Date

    1920-1939

    Cote

    24J/54/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  24. Résultat n°24

    TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT75 1G/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/45

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEPOT85 3F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [1 cahier].

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT73 1G/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances (an IX [1800/1801] - 1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    EDEPOT8 1G/9

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT85 2G/13

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Section D, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/22

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section D, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEPOT85 1F/8

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Mouvement de la population.
    • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT20 1G/22

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de main-morte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes, taxe pour frais de chambres de métiers, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les produits laitiers, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1931-1940, 1942-1951).

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT68 1G/13

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Contributions foncières...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT85 2G/32

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés non bâties, état indicatif des contenances et des revenus : feuillets [entre 1933 et 1973].

    Date

    1933-1973

    Cote

    EDEPOT68 1G/15

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1858 - 1880).

    Date

    1858-1880

    Cote

    EDEPOT80 1G/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1819 - 1910) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (1822).

    Date

    1819-1910

    Cote

    EDEPOT75 1G/4

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  39. Résultat n°39

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT9 2F/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...