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2 264 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

Cote
1103W/9
 Date
1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/50
 Date
1953-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°3

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Cote
1012W/18
 Date
1950
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.
Résultat n°4

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°5

MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

Cote
1076W/8
 Date
1965-1973
 Lieu
MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...
Résultat n°6

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Cote
997W/156
 Date
1960-1962
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Résultat n°7

BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes moteurs cérébraux l'Ormaille, extension : dossier marché.

Cote
1162W/27
 Date
1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
marché public

  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes...
Résultat n°8

SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Cote
1008W/45
 Date
1947-1967
 Lieu
SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales...
Résultat n°9

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/168
 Date
1948-1964
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...
Résultat n°10

Athis-Mons à Champlan.

Cote
1186W/39
 Date
1967-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Actes administratifs pris pour la Direction de l'Equipement...
  • Athis-Mons à Champlan.
Résultat n°11

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Cote
947W/91
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES (marchés).
Résultat n°13

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Cote
1302W/6
 Date
1954
 Lieu
MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°14

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Cote
1302W/2
 Date
1952-1957
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, WISSOUS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°15

EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, voirie et réseau divers : dossier marché.

Cote
1162W/11
 Date
1983
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
marché public

  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...
Résultat n°16

BRUNOY.

Cote
947W/59
 Date
1973
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRUNOY.
Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectifs (1972-1973). Personnel des syndicats, enquête (1966-1967).

Cote
1076W/18
 Date
1966-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectifs...
Résultat n°18

MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

Cote
1008W/28
 Date
1947-1967
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • MASSY.- Dossiers individuels (L à O).
Résultat n°19

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Cote
1120W/11
 Date
1960-1967
 Lieu
CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

  • CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP,...
Résultat n°20

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Cote
1008W/36
 Date
1947-1967
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs...