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Résultat n°1

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

Date

1972

Cote

1103W/9

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1953-1965

Cote

1216W/50

Résultat n°3

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Date

1950

Cote

1012W/18

Résultat n°4

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°5

MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

Date

1965-1973

Cote

1076W/8

Résultat n°6

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

997W/156

Résultat n°7

BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes moteurs cérébraux l'Ormaille, extension : dossier marché.

Date

1979

Cote

1162W/27

Résultat n°8

SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Date

1947-1967

Cote

1008W/45

Résultat n°9

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Résultat n°10

Athis-Mons à Champlan.

Date

1967-1971

Cote

1186W/39

Résultat n°11

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

1979

Cote

1112W/25

Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Date

1974

Cote

947W/91

Résultat n°13

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1954

Cote

1302W/6

Résultat n°14

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1952-1957

Cote

1302W/2

Résultat n°15

EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, voirie et réseau divers : dossier marché.

Date

1983

Cote

1162W/11

Résultat n°16

BRUNOY.

Date

1973

Cote

947W/59

Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectifs (1972-1973). Personnel des syndicats, enquête (1966-1967).

Date

1966-1973

Cote

1076W/18

Résultat n°18

MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

Date

1947-1967

Cote

1008W/28

Résultat n°19

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/11

Résultat n°20

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Date

1947-1967

Cote

1008W/36