ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
695
ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.
210
ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
118
FINANCES COMMUNALES.
106
TUTELLE HOSPITALIERE.
100
ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
93
AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.
90
1112W Notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale (1968-1975) ; rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; vœux et mentions
85
ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.
81
ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT DE LA SOUS-PRÉFECTURE.
75
PERSONNEL COMMUNAL.
75
FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.
71
ASSOCIATIONS SYNDICALES.
70
3450W Contrôle de légalité et contentieux (1998-2017).
43
3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
42
9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
41
TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
41
AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES ASSOCIATIONS SYNDICALES, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
32
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDRAULIQUES.
31
EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO, MEDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL.
30
ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.
27
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
23
EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS, SPORTIFS ET EDUCATIFS.
22
1191W Elections municipales : dossiers de municipalité (1971-1983)
16
ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLANS D'URBANISME, ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, GESTION DU PERSONNEL COMMUNAL. SANTÉ PUBLIQUE.
14
ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, TRAVAUX DE VOIRIE, ELECTIONS MUNICIPALES ET SENATORIALES.
10
CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.
6
1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
5
FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES
3
RESSOURCES HUMAINES.
2
