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130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

Cote
2646W/35
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°2

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

Cote
2646W/71
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°3

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

Cote
2646W/65
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°4

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

Cote
2646W/74
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°5

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

Cote
2646W/57
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°6

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

Cote
2646W/39
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°7

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

Cote
2646W/20
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°8

Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur ANJUBERT, architecte, aux motifs d'irrégularités dans les comptes de gestion, de malfaçons et vices de construction : pièces produites en Conseil d'Etat.

Cote
HDEPOT1 N/104
 Date
1904-1910
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
Résultat n°9

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

Cote
2646W/72
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°10

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

Cote
2646W/14
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°11

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

Cote
2646W/25
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°12

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

Cote
2646W/11
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°13

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

Cote
2646W/61
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°14

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

Cote
2646W/34
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°15

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEU-DOM (1994).

Cote
2646W/24
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°16

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (30 décembre 2005).

Cote
2594W/15
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°17

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (18 - 28 avril 2005).

Cote
2594W/4
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°18

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (23 - 30 juin 2005).

Cote
2594W/7
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°19

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAC-BARBI (1994).

Cote
2646W/3
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°20

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PAQ-PERC (1994).

Cote
2646W/58
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...