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Résultat n°1

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Date

2000

Cote

1809W/7

Résultat n°2

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Date

1996

Cote

1809W/15

Résultat n°3

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Date

2002

Cote

1809W/3

Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Date

1990-2008

Cote

2267W/20

Résultat n°5

Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Date

1947

Cote

1221W/39

Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Date

1990-2008

Cote

2267W/21

Résultat n°7

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Date

1988-2006

Cote

2267W/7

Résultat n°8

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2267W/17

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1910-1938

Cote

3U/2572

Résultat n°10

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Date

2003

Cote

1895W/11

Résultat n°11

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Date

2003

Cote

1895W/9

Résultat n°12

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Date

Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972

Cote

1167W/63

Résultat n°13

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Date

2004

Cote

1895W/5

Résultat n°14

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Date

1987

Cote

1895W/23

Résultat n°15

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1898-1909

Cote

3U/2571

Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Date

2006

Cote

2267W/3

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Date

1829-1836

Cote

3U/2565

Résultat n°18

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Date

1912-1920

Cote

3U/1132

Résultat n°19

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

Date

2002

Cote

1809W/4

Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

Date

2006

Cote

2267W/1