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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

Cote
70J/295
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...
Résultat n°2

ETAMPES. - Congés hebdomadaires et annuels : application des lois, circulaires, instructions, notes (1906-1944).

Cote
HDEPOT1 K/14
 Date
1906-1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Congés hebdomadaires et annuels : application...
Résultat n°3

FILMS DE FAMILLE

Cote
16AV/29, 16 - AV - 54 - Copie de sécurité 16AV29-30 - 2007 - 2007 - 16AV/54 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • FILMS DE FAMILLE
Résultat n°4

1936, le Front Populaire dans l'Oise
Cote
INQUARTO/2622
 Date
2006
 Lieu
OISE
 Type de document
BIOGRAPHIE, étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • 1936, le Front Populaire dans l'Oise
Résultat n°5
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances 1969 pour les retraités et les familles sur la Côte d'Azur (1969).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances 1969 pour les retraités et les familles sur la Côte d'Azur (1969).

Cote
18FI/2027
 Date
1969
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances 1969 pour les...
Résultat n°6

Personnel, cotisations.- Classeur divers tiers : compagnie d'assurance, congés payés, caisse de retraite, supplément familial... (1959-1970). [1 registre].

Cote
73J/126
 Date
1959-1970
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, cotisations.- Classeur divers tiers : compagnie...
Résultat n°7

Mise en place des sous-préfectures d'ETAMPES et de PALAISEAU (1967-1971), congés des chefs de services extérieurs (1971-1972).

Cote
959W/19
 Date
1967-1972
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
rapport

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

  • Mise en place des sous-préfectures d'ETAMPES et de...
Résultat n°8

Les congés payés
Cote
PBR/630
 Date
1938
 Lieu
FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les congés payés
Résultat n°9

1936-2006, 70e anniversaire du Front populaire
Cote
PER785/2/19/6
 Date
2006
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

  • n°14-29
  • 19
  • 1936-2006, 70e anniversaire du Front populaire
Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

Cote
EDEPOT77 1R/3
 Date
1835-1932
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°11

Congés payés annuels
Cote
INOCTAVO/384
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Congés payés annuels
Résultat n°12

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

Cote
EDEPOT81 2K/1
 Date
1866-1955
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...
Résultat n°13

GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération et remplacement : délibération, correspondance (1921-1936). Receveur municipal. - Traitement : délibération, note, mandat de paiement (1899-1928). Garde-champêtre. - Nomination ; traitement ; primes et indemnités, dotation vestimentaire ; départ en retraite (1839-1937). Cantonnier. - Traitement (1915-1927). Agent receveur. - Nomination ; rémunération (1891-1926). Fossoyeur. - Rémunération (1920-1926). Conducteur du moteur de la pompe du puits. - Rémunération (1924-1926). Gérant de la cabine téléphonique. - Nomination : acte d'engagement (1924-1928). Congés annuels (1922-1924). Employés communaux. - Traitement (1919-1921) (1839-1937).

Cote
EDEPOT45 2K/2
 Date
1839-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
note, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération...
Résultat n°14

Personnel départemental : notes de services, congés, heures supplémentaires (dossiers nominatifs classés par thèmes), 1965-1966.

Cote
1200W/81
 Date
1965-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note de service, liste nominative

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Personnel départemental : notes de services, congés,...
Résultat n°15

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Desservant de la paroisse.- Congés, moyens financiers, activités politiques : correspondance (1886-1897).

Cote
EDEPOT58 1P/5
 Date
1886-1897
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Desservant de la paroisse.-...
Résultat n°16

Internes : règlement, dossiers individuels, révocations, congés, circulaires (1934-1944).

Cote
HDEPOT1 K/12
 Date
1934-1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, dossier individuel, circulaire

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Internes : règlement, dossiers individuels, révocations,...
Résultat n°17

Personnel, affaires sociales.- Congés payés : tableaux des congés, liste des bénéficiaires, circulaires, revue la Documentation sociale (juin 1960), correspondance (1946-1967).

Cote
73J/142
 Date
1946-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, affaires sociales.- Congés payés : tableaux...
Résultat n°18

SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Nominations d'instituteurs, congés et traitements : arrêtés, correspondances.

Cote
EDEPOT25 1R/2
 Date
1868-1916
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°19

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre, recrutement et nomination : arrêtés du maire et du préfet (an 11, 1875-1915), candidatures (1876 - 1925), fiche de poste, congés (1925), démissions (1839 - 1925), correspondance du sous-préfet (1852 - 1925), cantonnier communal : nomination (1910).

Cote
EDEPOT77 2K/3
 Date
1802-1925
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre,...
Résultat n°20
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances des retraités et des familles sur la Côte d'Azur et en Corse (1972).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances des retraités et des familles sur la Côte d'Azur et en Corse (1972).

Cote
18FI/2026
 Date
1972
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

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