conditions du travail

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Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire des clercs (1931-1934) ; association pour aider et instruire les clercs de notaires (1952) ; accord entre les notaires et les clercs concernant la règlementation du travail (1937) ; rémunération du personnel (1943) ; conseil régional des notaires, conventions collectives (1943) ; liste des employés de 1911-1949 ; correspondance concernant les employés (1917-1952). Titres au porteur : la Vigilance (1938) ; bon au porteur : crédit foncier de France (1887) ; emprunts russe (1906) ; bons au porteur : dette publique ottomane (1933) ; tracts sur l'emprunt de la défense nationale (1918) ; contrats de police d'assurance de la Versaillaise, et de la Confiance (1864-1880) de monsieur Rabourdin. Anciens imprimés : instructions et circulaires concernant les certificats de vie (1826-1920). Imprimés vierges concernant le cumul des pensions militaires. Certificats de vie, procuration, avis de décès.

Commentaire théorique et pratique de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels

Commission départementale : arrondissement de Corbeil du 30 mars 1936. Désignation des travaux à prévoir dans les bâtiments départementaux : sous-préfecture, palais de justice et prison de Corbeil : travaux destinés à lutter contre le chômage, appel à la concurrence, devis, 1936 ; réclamations des entrepreneurs après les grèves de 1936.

CHEVANNES. - Défense passive, militaires mobilisés et démobilisés : instructions, circulaires, tableaux (1939-1970) ; organisation et activités administratives de l'Etat français, organisation des services publics, des transports et du ravitaillement, état-civil, interdiction des associations secrètes, cérémonies et fêtes religieuses (1940-1942) ; travailleurs et conditions de travail pendant la guerre, économie (1940-1943) ; activités sanitaires de hôpitaux et des médecins, secours au personnes démunies et déplacées (1940) ; enseignement, jeunesse et sport (1940) ; chasse ; fausse monnaie ; émissions radiodiffusées (1940).

ESSONNES. Services financiers. - Cantine CIMPELLO (réservée au personnel des établissements GILARDONI) : fiches nominatives du pointage des repas, prix des aliments, règlement et prix de l'hébergement, [1947-1949].

Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation. - LEVEQUE Jean-Maxime, Les Comités d'entreprise, conclusions à l'étude de leur fonctionnement dans un département français, mémoire de stage, Ecole nationale d'administration (1947). Rapport du groupe de travail de l'Institut de l'entreprise sur comment faire pour que le chômage ne soit plus une fatalité (1985). Compte rendu de l'exposé individuel de Charles Gazeau, élève à l'Ecole préparation position cadre, sur la création-organisation : paradoxe pour l'entreprise (1985). Rapport de Ghislaine Doniol-Shaw du Centre national de la recherche scientifique : de l'invisible à l'indicible, les conditions de travail dans les salles blanches, recherche dans l'industrie microélectronique, diffusé par le Centre national de la recherche scientifique et l'Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (1990). Rapport sur l'électronique dans le monde : marchés, production, échanges commerciaux, positions 90, prospectives 96, Europe, Etats-Unis, Japon, diffusé par Electronics International Corporation (1991). Rapport sur marchés, emplois de l'électronique européenne, rédigé par Daniel Demangeat et Hélène Robert, membres du centre d'intervention sociale et économique (1994). Compte rendu d'un colloque national sur l'enfance des comités d'entreprise organisé les 22 et 23 mai 1996, à ROUBAIX (1996). Compte rendu d'un forum sur l'organisation du temps de travail aujourd'hui, organisé au Palais d'Iéna, le 19 septembre 1996, diffusé par le conseil économique et social (1996).

Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française des travailleurs chrétiens adressée au président du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES afin de désigner un représentant de la section syndicale au comité d'établissement (1947). Projet d'information sur les immigrés rédigé par l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970). Adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des abonnés aux journaux militants, fiches des adhérents (1973,1975-1976). Correspondances entre la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Taverne, directeur de l'usine à propos de l'expression du droit syndical (1976). Résultats de l'enquête menée par la Confédération française démocratique du travail sur l'utilisation de l'argent du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Pétitions de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les salaires, les essais professionnels, les conditions de travail et les licenciements (1979,1981,1987). Contrat de gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES entre les organisations de la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail pour le mandat 1997-1998 n.d. [1996]. Questionnaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les perspectives d'évolution du syndicat s.d. Comptes rendus des réunions de la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS siège et agences (1969,1972-1973,1976-1977). Programme de formation syndicale présenté par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER à l'intersyndicale de mai 1973 (1973). Programme électoral de l'alliance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française de l'encadrement pour les élections du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1995).

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission sociale d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission formation professionnelle et emploi d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1974-1975,1982-1983). Comptes rendus des réunions de la commission restaurants d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981,1983,1991). Comptes rendus des réunions de la commission financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971-1977,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des conditions de travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1975,1979-1980,1981,1983). Comptes rendus des réunions de la commission culturelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971,1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1949-1950,1954-1955,1958-1964,1982,1985,1992-1993)

Le Monde (1981, 1985). Le Courrier de la Nièvre (1974). OJTR, La cause du peuple, Révolution, L'heure des travailleurs, Tout, La Marseillaise de l'Essonne (1971). Articles de presse (1958-1965, concernent notamment des élections et référendum), guerre d'Algérie (1958). L'Action pour le front socialiste des travailleurs (1964-1964), Courrier de la République (1966). Bulletin du cercle du Socialisme (1974). Supprimer l'ordre des médecins, petit guide juridique (1978). André GORZ, Cahiers de la Communes n°3 [s.d.].

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier sur l'imprimerie Crété comprenant un historique de la grève du 20 mai au 12 juin 1968, accord du 30 juin 1973 concernant les conditions de mise en pré retraite (personnel ouvrier et employé), procès-verbaux de réunions du comité d'entreprise, du comité d'établissement de l'imprimerie Crété, communiqué des représentants CGT du personnel au personnel de Corbeil et d'Issy-les-Moulineaux, note d'information sur le régime du ""capital-décès"", tract de la CGT concernant la sécurité sociale, revue imprimée de présentation de l'imprimerie Crété [vers 1962], (1962-1973).

Dossiers de police administrative spéciale : Etablissements commerciaux, demandes d'ouverture le dimanche.

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

Publications et communication, tracts. - Tracts du syndicat Force ouvrière d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le comité d'entreprise d'IBM France, les enquêtes d'opinion et le travail des femmes (1967-1969). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le comité d'entreprise d'IBM France, les employés d'IBM et les élections des délégués du personnel (1967-1970). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de Lutte ouvrière, de la Confédération générale du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM PARIS, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections de la mutuelle, les élections professionnelles, les salaires, les horaires variables, les heures supplémentaires, la classification des postes de travail, les essais professionnels, le contrat à durée déterminée, les centres de vacances, les employés d'IBM Italie et la formation professionnelle (1967-1985,1988-1991).

Propositions de programmes HLM (1966, 1968) ; problèmes de logement des jeunes travailleurs, des célibataires, des fonctionnaires.

Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation sur l'électronique. - Rapport d'une étude du Braec (Bureau Recherche Action Economique Confédéral) sur les conditions de travail des femmes ouvrières spécialisées dans la construction électronique (1967). Rapport d'ambassade d'Akira Kimura sur les composants électroniques au Japon, diffusé par la direction de la coopération scientifique et technique (1984). Rapport sur la filière électronique, diffusé par le centre d'intervention sociale et économique, sous la responsabilité du secteur action économique-emploi de la Confédération française démocratique du travail (1986). Compte rendu des débats du conseil économique et social des 26 et 27 avril 1986, sur la situation de l'industrie électronique, diffusé par la Fédération générale de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail (1986). Rapport d'une étude de la Fédération générale des métiers de la métallurgie, sur l'électronique en France, quelques éléments de réflexion, diffusé par le centre d'intervention sociale et économique (1988). Rapport d'une étude du centre français du commerce extérieur sur l'industrie électronique américaine à l'horizon de l'an 2000 : bilan et perspectives (1990).

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude sur les effets induits par la réalisation de l'agglomération nouvelle sur les secteurs qui l'environnent : étude Observatoire de l'environnement géographique de la ville nouvelle d'Evry réalisée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURF) (1983) ; étude sur les locaux collectifs résidentiels (LCR) réalisée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURF) (1979) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), enquête internes sur les conditions et l'organisation du travail des différents services (1976-1978). RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, implantation de l'hippodrome et aménagement de son environnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1967-1987). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, fonctionnement de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1986).

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les grèves de mai 1968 (1968). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM PARIS, sur les entreprises de sous-traitance, les tirages de la tombola, les horaires, les primes, les conditions de travail, les élections professionnelles et le congrès de la Fédération générale de la métallurgie (1968,1970-1971,1974,1976-1977,1981-1982,1988). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la liberté d'opinion, les conditions de travail et la mutuelle (1968-1973,1975-1984,1986,1988). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM France, sur le bilan de l'activité d'IBM, l'intéressement des salariés, les délégués du personnel, les salaires, les élections prud'hommales, l'emploi et les filiales d'IBM (1968-1973,1976,1979, 1981-1984,1986-1994). Tracts d'IBM France de Lutte ouvrière, du parti communiste français d'IBM France, du parti socialiste d'IBM France et du parti socialiste unifié, sur la nationalisation, les actionnaires, les élections présidentielles, la peine de mort, l'éducation, les ordinateurs d'IBM, les salaires, les intérimaires, l'usine Snecma de CORBEIL-ESSONNES, la crise d'IBM et les syndicats (1968-1978).

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant des projets et protocoles d'accord sur les salaires, l'hygiène et les conditions de travail, la réduction du temps de travail, (1970-1985).

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre ) : rapport de projet (1971) [renseignements nominatifs, délai de communicabilité 30 ans]. Conférence du 31 mai sur les Institutions municipales (1981). Conférence nationale à Orsay (24 et 25 octobre ) : projet de résolution, réflexion sur le monde ouvrier à Est. Contribution de Jean-Jacques Boislaroussie, L'Utopie refonte du travail. Réflexion sur le fonctionnement du parti (1981). Conférence Nationale 'Pour l'alternative, Huguette Bouchardeau' : textes d'orientation. Liste de restaurants ; déclaration sur la circulaire Bonnet ; tracts de propagande ; correspondance de la fédération de Pologne ; pédagogie, entreprise. Réflexion sur le PSU par Jeannine Rousseau. Textes sur un film portant sur les élections. Réflexion sur la Constitution. Réflexion sur les rapports Hommes-Femmes. Commission Tiers-Monde. Commission Armée par Alain Joxe. Commission homosexuelle. Commission internationale. Commission Réduction temps de travail. Motion du Val de Marne (1981). Conférence Nationale à Orsay (19 et 20 juin) : position sur la politique énergétique, sur la décentralisation, jeunes, femmes, immigrés (1982). Conférence Nationale à Colombes (7 et 8 mai) : textes d'orientation par Jacques Salvator, enjeux du Congrès, élections municipales, paix, réflexion sur deux années de socialisme en France, réflexion sur le nucléaire, solidarité au Nicaragua, insertion professionnelle, immigrés. Compte rendu de la Conférence fédérale de l'Essonne du 30 avril (1983).

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif aux imprimeries de Bobigny (Hauts-de-Seine) : notes manuscrites, procès-verbal de réunions (14 et 20 septembre 1971), articles de presse, tracts, correspondance, (1971). [Dans un des articles joints, on apprend que l'imprimerie Crété prend en gérance libre le fonds de commerce des imprimeries de Bobigny (S.E.P.P.). Sans date et sans titre de journal].

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la Société industrielle Victor-Michel d'Arcueil (Val-de-Marne) : notes d'information de la direction au personnel, tracts syndicaux, accord sur les salaires et les conditions de travail du 1er juillet 1971, correspondance, notes manuscrites, procès-verbal de réunion sur la situation de Victor-Michel, (1971).

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : CHESAPEAKE (ex Field Boxmore et Munier) (Lisses) : Emploi, licenciement économique (2003) ; Action du service (1972-1995) ; Hygiène et sécurité (CHSCT) (2004-2006) ; représentants du personnel, élections, désignations (2002-2003) ; MEGTEC (Lisses) : Emploi (PSE, licenciement économique, conventions d'allocation) 1994-2002, Hygiène et sécurité (AT) 2001, Représentants du personnel (salariés protégés, désignations, élections) 1999-2006 ; METRO (Lisses) : Représentants du personnel (sal. protégés, désignations, élections) 2002-2007, Statuts du personnel (Règlement intérieur) 1993, Action du service (1997), Hygiène et sécurité (CHSCT, AT) 2002-2005.

Personnel.- Dossier comprenant des constats d'accord entre la société Néogravure, le comité inter syndical du Livre Parisien et les représentants CGT sur les salaires et conditions de travail, notes manuscrites, tableau des effectifs à Issy et Corbeil, (1972-1975).

Circulaire n°TE 6/72 du 21 février 1972 relative à l'application des dispositions de la loi n°71-575 du 16 juillet 1971, en ce qui concerne la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle et des décrets n° 71-980 et 71-981 du 10 décembre 1971 pris pour son application (non parue au Journal officiel)

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la Section syndicale de l'imprimerie N.E.A de Lille (Nord) : document de présentation comprenant l'ordre du jour de la réunion des militants du groupe Néogravure à Lille (30 avril 1974), une structure théorique des effectifs au 1er janvier 1974, les résultats des élections professionnelles du 23 mars 1972, évolution des effectifs ""N.E.A."", correspondance (1972-1974).

L'aménagement des temps de travail au niveau de la journée, l'horaire variable ou libre

Dossiers de police administrative spéciale : Repos hebdomadaire, dérogations.

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif au Comité d'entreprise de l'imprimerie Oberthur de Rennes (Ille-et-Vilaine) : procès-verbaux de réunions (1er février 1973-4 décembre 1973), (7 janvier 1974-11 décembre 1974), correspondance (1973), affiches, tracts syndicaux (1974-1975), photographies représentant des grévistes de l'imprimerie dans les rues de Rennes (sans date) [N et B. Dim. 18 x 24 cm, 24 x 18 cm]. [neuf photographies].

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à l'imprimerie Georges Lang de Paris : tracts syndicaux de la CGT (1973).

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant le plan de redressement autonome de la Néogravure : correspondance, constat de discussion, plan de redressement, compte d'exploitation prévisionnel 1977, projet de protocole d'accord Hélio Corbeil sur les conditions de travail, jugement du Tribunal de Commerce de Paris prorogeant le contrat de gérance libre (25 octobre 1976), protocole d'accord fixant les modalités de rémunération du personnel mensuel des laboratoires photo, retouche, montage, labeur de la rue Blomet à Paris (25 octobre 1976), protocole d'accord sur le transfert des laboratoires d'Issy-les-Moulineaux vers la rue Blomet à Paris (25 octobre 1976), jugement du Tribunal de Commerce de Paris autorisant la vente des actifs de la Néogravure à la Société de Développement Financier (13 décembre 1976), protocole d'accord d'entreprise (2 février 1977), (1975-1984).

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à l'imprimerie Braun de Mulhouse : motion des salariés des ""laboratoires"" de Corbeil et d'Issy-les-Moulineaux, solidaires de leurs collègues de Mulhouse, refusant d'effectuer les travaux provenant de Mulhouse (juin 1975), copie d'une correspondance des élus CGT des Etablissements Braun adressée aux députés de la région de Mulhouse leur demandant d'appuyer leur demande d'entrevue auprès des Ministres du Travail et de l'Industrie au sujet d'un projet de restructuration du groupe (s. d.).

Comité paritaire de Gestion (CPG) : ordres du jour et procès-verbaux (1975-1984). Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail (CHS-CT) : procès-verbaux de réunion (1984-2001). Relations avec l'Association pour la Formation professionnelle des Adultes (AFPA) : demandes et dossiers d'agrément (maçon, peintres en bâtiments, cuisiniers, installateurs en sanitaire), dossiers d'enquête technique (1995-1997).

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : BASF (Lisses) Statut du personnel (Règlement intérieur, durée du travail) (1991-1993) ; UNITOL (Lisses) Représentants du personnel (élections) (2002-2004), Hygiène sécurité (CHSCT) (avant 2005) ; CFI (Lisses) Hygiène sécurité (CHSCT, MP) (2004) ; Représentants du personnel (Elections, Licenciement IRP) (1976-2004) ; EDF-GDF (Lisses) Action du service (lettre d'observations) (2001), Hygiène sécurité (CHSCT) (2001-2005).

Les cadres et l'entreprise de demain

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : projets de contrat périodic brochage, de protocoles d'accord sur les conditions de travail, d'accord présenté par les organisations syndicales de Néogravure (30 novembre 1978), situation des effectifs (octobre 1978), convocation, document intitulé ""plate-forme revendicative des travailleurs du groupe Néogravure"" (juin 1977), tract syndical, (1977-1979).

Le travail des femmes et des enfants dans la région de Belfort au XIXème siècle

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, conditions de travail et réorganisation des services : comptes-rendu, notes internes, décisions, (1988-1989) ; gestion du temps du personnel (1992) ; délégués du personnel et recrutement du personnel : contrats, décisions, notes, (1978-1990) ; budget du comité d'entreprise : comptes rendus, notes, (1978-1990) ; comité d'entreprise : notes internes (1979-1989), correspondance envoyée (1979-1985) ; arbre de noël du personnel : correspondance, notes, bons de commandes, (1981-1989).

Rencontre sur L'Europe (octobre 1978). Convention Nationale Entreprise , Économie et Société : 'Femmes, et hommes dans le monde du travail aujourd'hui et demain' (28 et 29 mai) à Saint-Denis : revue de presse, L'Alternative Autogestion, document préparatoire pour la conférence nationale relative à la situation politique en 1983, notes de réunion, travaux des commissions, réflexion sur l'inégalité, considérations nationales et internationales pour la définition d'une politique économique alternative par Bernard Ravenel (1983).

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978-1979,1983,1987-1991,1998,2001). Rapport annuel d'activités du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1983). Rapport d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002).

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LBL COMMUNICATION (Saintry sur Seine) Action du service (lettres d'observations) (2002) ; DECAUVILLE (Corbeil) Hygiène Sécurité (1985-2007), Emploi (chômage partiel) (1997-2001) ; CFI (Lisses) Action du Service (1978-2004), Hygiène Sécurité (dérog. machine, MP, CHSCT) (1984-2003), Emploi (licenciement économique) (2003-2004) ; CFI Technologies (Lisses) Représentants du personnel (2004).

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation du travail : dossier du comité d'entreprise.

Publications et communication.- Publications, plaquettes, tracts : correspondance, tracts syndicaux, revendications salariales, convocations du conseil syndical, communiqués, procès-verbaux, comptes-rendus de réunions, plan de relance pour Hélio Corbeil présenté par la CGT, protocole d'entreprise de l'imprimerie François à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), liste des candidats à l'élection des représentants CGT au comité d'entreprise, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail (1979-1982).

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986) ; enquêtes, propositions, décisions relatives aux différentes commissions du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1985).

Documentation.- Revues, presse, législation : dossier comprenant : télex concernant les négociations des salariés de Montsouris, article de presse concernant la crise de l'imprimerie lourde [vers 1983 - pas de nom de journal], (1981-1983).

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Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

1 janvier 1800

Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire des clercs (1931-1934) ; association pour aider et instruire les clercs de notaires (1952) ; accord entre les notaires et les clercs concernant la règlementation du travail (1937) ; rémunération du personnel (1943) ; conseil régional des notaires, conventions collectives (1943) ; liste des employés de 1911-1949 ; correspondance concernant les employés (1917-1952). Titres au porteur : la Vigilance (1938) ; bon au porteur : crédit foncier de France (1887) ; emprunts russe (1906) ; bons au porteur : dette publique ottomane (1933) ; tracts sur l'emprunt de la défense nationale (1918) ; contrats de police d'assurance de la Versaillaise, et de la Confiance (1864-1880) de monsieur Rabourdin. Anciens imprimés : instructions et circulaires concernant les certificats de vie (1826-1920). Imprimés vierges concernant le cumul des pensions militaires. Certificats de vie, procuration, avis de décès.

1 janvier 1826

Commentaire théorique et pratique de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels

1 janvier 1893

Commission départementale : arrondissement de Corbeil du 30 mars 1936. Désignation des travaux à prévoir dans les bâtiments départementaux : sous-préfecture, palais de justice et prison de Corbeil : travaux destinés à lutter contre le chômage, appel à la concurrence, devis, 1936 ; réclamations des entrepreneurs après les grèves de 1936.

1 janvier 1936

CHEVANNES. - Défense passive, militaires mobilisés et démobilisés : instructions, circulaires, tableaux (1939-1970) ; organisation et activités administratives de l'Etat français, organisation des services publics, des transports et du ravitaillement, état-civil, interdiction des associations secrètes, cérémonies et fêtes religieuses (1940-1942) ; travailleurs et conditions de travail pendant la guerre, économie (1940-1943) ; activités sanitaires de hôpitaux et des médecins, secours au personnes démunies et déplacées (1940) ; enseignement, jeunesse et sport (1940) ; chasse ; fausse monnaie ; émissions radiodiffusées (1940).

1 janvier 1939

ESSONNES. Services financiers. - Cantine CIMPELLO (réservée au personnel des établissements GILARDONI) : fiches nominatives du pointage des repas, prix des aliments, règlement et prix de l'hébergement, [1947-1949].

1 janvier 1947

Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation. - LEVEQUE Jean-Maxime, Les Comités d'entreprise, conclusions à l'étude de leur fonctionnement dans un département français, mémoire de stage, Ecole nationale d'administration (1947). Rapport du groupe de travail de l'Institut de l'entreprise sur comment faire pour que le chômage ne soit plus une fatalité (1985). Compte rendu de l'exposé individuel de Charles Gazeau, élève à l'Ecole préparation position cadre, sur la création-organisation : paradoxe pour l'entreprise (1985). Rapport de Ghislaine Doniol-Shaw du Centre national de la recherche scientifique : de l'invisible à l'indicible, les conditions de travail dans les salles blanches, recherche dans l'industrie microélectronique, diffusé par le Centre national de la recherche scientifique et l'Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (1990). Rapport sur l'électronique dans le monde : marchés, production, échanges commerciaux, positions 90, prospectives 96, Europe, Etats-Unis, Japon, diffusé par Electronics International Corporation (1991). Rapport sur marchés, emplois de l'électronique européenne, rédigé par Daniel Demangeat et Hélène Robert, membres du centre d'intervention sociale et économique (1994). Compte rendu d'un colloque national sur l'enfance des comités d'entreprise organisé les 22 et 23 mai 1996, à ROUBAIX (1996). Compte rendu d'un forum sur l'organisation du temps de travail aujourd'hui, organisé au Palais d'Iéna, le 19 septembre 1996, diffusé par le conseil économique et social (1996).

1 janvier 1947

Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française des travailleurs chrétiens adressée au président du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES afin de désigner un représentant de la section syndicale au comité d'établissement (1947). Projet d'information sur les immigrés rédigé par l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970). Adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des abonnés aux journaux militants, fiches des adhérents (1973,1975-1976). Correspondances entre la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Taverne, directeur de l'usine à propos de l'expression du droit syndical (1976). Résultats de l'enquête menée par la Confédération française démocratique du travail sur l'utilisation de l'argent du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Pétitions de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les salaires, les essais professionnels, les conditions de travail et les licenciements (1979,1981,1987). Contrat de gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES entre les organisations de la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail pour le mandat 1997-1998 n.d. [1996]. Questionnaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les perspectives d'évolution du syndicat s.d. Comptes rendus des réunions de la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS siège et agences (1969,1972-1973,1976-1977). Programme de formation syndicale présenté par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER à l'intersyndicale de mai 1973 (1973). Programme électoral de l'alliance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française de l'encadrement pour les élections du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1995).

1 janvier 1947

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission sociale d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission formation professionnelle et emploi d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1974-1975,1982-1983). Comptes rendus des réunions de la commission restaurants d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981,1983,1991). Comptes rendus des réunions de la commission financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971-1977,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des conditions de travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1975,1979-1980,1981,1983). Comptes rendus des réunions de la commission culturelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971,1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1949-1950,1954-1955,1958-1964,1982,1985,1992-1993)

1 janvier 1949

Le Monde (1981, 1985). Le Courrier de la Nièvre (1974). OJTR, La cause du peuple, Révolution, L'heure des travailleurs, Tout, La Marseillaise de l'Essonne (1971). Articles de presse (1958-1965, concernent notamment des élections et référendum), guerre d'Algérie (1958). L'Action pour le front socialiste des travailleurs (1964-1964), Courrier de la République (1966). Bulletin du cercle du Socialisme (1974). Supprimer l'ordre des médecins, petit guide juridique (1978). André GORZ, Cahiers de la Communes n°3 [s.d.].

1 janvier 1958

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

1 janvier 1959

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier sur l'imprimerie Crété comprenant un historique de la grève du 20 mai au 12 juin 1968, accord du 30 juin 1973 concernant les conditions de mise en pré retraite (personnel ouvrier et employé), procès-verbaux de réunions du comité d'entreprise, du comité d'établissement de l'imprimerie Crété, communiqué des représentants CGT du personnel au personnel de Corbeil et d'Issy-les-Moulineaux, note d'information sur le régime du ""capital-décès"", tract de la CGT concernant la sécurité sociale, revue imprimée de présentation de l'imprimerie Crété [vers 1962], (1962-1973).

1 janvier 1962

Dossiers de police administrative spéciale : Etablissements commerciaux, demandes d'ouverture le dimanche.

1 janvier 1964

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

1 janvier 1965

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

1 janvier 1966

Publications et communication, tracts. - Tracts du syndicat Force ouvrière d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le comité d'entreprise d'IBM France, les enquêtes d'opinion et le travail des femmes (1967-1969). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le comité d'entreprise d'IBM France, les employés d'IBM et les élections des délégués du personnel (1967-1970). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de Lutte ouvrière, de la Confédération générale du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM PARIS, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections de la mutuelle, les élections professionnelles, les salaires, les horaires variables, les heures supplémentaires, la classification des postes de travail, les essais professionnels, le contrat à durée déterminée, les centres de vacances, les employés d'IBM Italie et la formation professionnelle (1967-1985,1988-1991).

1 janvier 1967

Propositions de programmes HLM (1966, 1968) ; problèmes de logement des jeunes travailleurs, des célibataires, des fonctionnaires.

1 janvier 1967

Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation sur l'électronique. - Rapport d'une étude du Braec (Bureau Recherche Action Economique Confédéral) sur les conditions de travail des femmes ouvrières spécialisées dans la construction électronique (1967). Rapport d'ambassade d'Akira Kimura sur les composants électroniques au Japon, diffusé par la direction de la coopération scientifique et technique (1984). Rapport sur la filière électronique, diffusé par le centre d'intervention sociale et économique, sous la responsabilité du secteur action économique-emploi de la Confédération française démocratique du travail (1986). Compte rendu des débats du conseil économique et social des 26 et 27 avril 1986, sur la situation de l'industrie électronique, diffusé par la Fédération générale de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail (1986). Rapport d'une étude de la Fédération générale des métiers de la métallurgie, sur l'électronique en France, quelques éléments de réflexion, diffusé par le centre d'intervention sociale et économique (1988). Rapport d'une étude du centre français du commerce extérieur sur l'industrie électronique américaine à l'horizon de l'an 2000 : bilan et perspectives (1990).

1 janvier 1967

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude sur les effets induits par la réalisation de l'agglomération nouvelle sur les secteurs qui l'environnent : étude Observatoire de l'environnement géographique de la ville nouvelle d'Evry réalisée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURF) (1983) ; étude sur les locaux collectifs résidentiels (LCR) réalisée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURF) (1979) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), enquête internes sur les conditions et l'organisation du travail des différents services (1976-1978). RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, implantation de l'hippodrome et aménagement de son environnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1967-1987). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, fonctionnement de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1986).

1 janvier 1967

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les grèves de mai 1968 (1968). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM PARIS, sur les entreprises de sous-traitance, les tirages de la tombola, les horaires, les primes, les conditions de travail, les élections professionnelles et le congrès de la Fédération générale de la métallurgie (1968,1970-1971,1974,1976-1977,1981-1982,1988). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la liberté d'opinion, les conditions de travail et la mutuelle (1968-1973,1975-1984,1986,1988). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM France, sur le bilan de l'activité d'IBM, l'intéressement des salariés, les délégués du personnel, les salaires, les élections prud'hommales, l'emploi et les filiales d'IBM (1968-1973,1976,1979, 1981-1984,1986-1994). Tracts d'IBM France de Lutte ouvrière, du parti communiste français d'IBM France, du parti socialiste d'IBM France et du parti socialiste unifié, sur la nationalisation, les actionnaires, les élections présidentielles, la peine de mort, l'éducation, les ordinateurs d'IBM, les salaires, les intérimaires, l'usine Snecma de CORBEIL-ESSONNES, la crise d'IBM et les syndicats (1968-1978).

1 janvier 1968

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant des projets et protocoles d'accord sur les salaires, l'hygiène et les conditions de travail, la réduction du temps de travail, (1970-1985).

1 janvier 1970

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

1 janvier 1970

Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre ) : rapport de projet (1971) [renseignements nominatifs, délai de communicabilité 30 ans]. Conférence du 31 mai sur les Institutions municipales (1981). Conférence nationale à Orsay (24 et 25 octobre ) : projet de résolution, réflexion sur le monde ouvrier à Est. Contribution de Jean-Jacques Boislaroussie, L'Utopie refonte du travail. Réflexion sur le fonctionnement du parti (1981). Conférence Nationale 'Pour l'alternative, Huguette Bouchardeau' : textes d'orientation. Liste de restaurants ; déclaration sur la circulaire Bonnet ; tracts de propagande ; correspondance de la fédération de Pologne ; pédagogie, entreprise. Réflexion sur le PSU par Jeannine Rousseau. Textes sur un film portant sur les élections. Réflexion sur la Constitution. Réflexion sur les rapports Hommes-Femmes. Commission Tiers-Monde. Commission Armée par Alain Joxe. Commission homosexuelle. Commission internationale. Commission Réduction temps de travail. Motion du Val de Marne (1981). Conférence Nationale à Orsay (19 et 20 juin) : position sur la politique énergétique, sur la décentralisation, jeunes, femmes, immigrés (1982). Conférence Nationale à Colombes (7 et 8 mai) : textes d'orientation par Jacques Salvator, enjeux du Congrès, élections municipales, paix, réflexion sur deux années de socialisme en France, réflexion sur le nucléaire, solidarité au Nicaragua, insertion professionnelle, immigrés. Compte rendu de la Conférence fédérale de l'Essonne du 30 avril (1983).

1 janvier 1971

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif aux imprimeries de Bobigny (Hauts-de-Seine) : notes manuscrites, procès-verbal de réunions (14 et 20 septembre 1971), articles de presse, tracts, correspondance, (1971). [Dans un des articles joints, on apprend que l'imprimerie Crété prend en gérance libre le fonds de commerce des imprimeries de Bobigny (S.E.P.P.). Sans date et sans titre de journal].

1 janvier 1971

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la Société industrielle Victor-Michel d'Arcueil (Val-de-Marne) : notes d'information de la direction au personnel, tracts syndicaux, accord sur les salaires et les conditions de travail du 1er juillet 1971, correspondance, notes manuscrites, procès-verbal de réunion sur la situation de Victor-Michel, (1971).

1 janvier 1971

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : CHESAPEAKE (ex Field Boxmore et Munier) (Lisses) : Emploi, licenciement économique (2003) ; Action du service (1972-1995) ; Hygiène et sécurité (CHSCT) (2004-2006) ; représentants du personnel, élections, désignations (2002-2003) ; MEGTEC (Lisses) : Emploi (PSE, licenciement économique, conventions d'allocation) 1994-2002, Hygiène et sécurité (AT) 2001, Représentants du personnel (salariés protégés, désignations, élections) 1999-2006 ; METRO (Lisses) : Représentants du personnel (sal. protégés, désignations, élections) 2002-2007, Statuts du personnel (Règlement intérieur) 1993, Action du service (1997), Hygiène et sécurité (CHSCT, AT) 2002-2005.

1 janvier 1972

Personnel.- Dossier comprenant des constats d'accord entre la société Néogravure, le comité inter syndical du Livre Parisien et les représentants CGT sur les salaires et conditions de travail, notes manuscrites, tableau des effectifs à Issy et Corbeil, (1972-1975).

1 janvier 1972

Circulaire n°TE 6/72 du 21 février 1972 relative à l'application des dispositions de la loi n°71-575 du 16 juillet 1971, en ce qui concerne la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle et des décrets n° 71-980 et 71-981 du 10 décembre 1971 pris pour son application (non parue au Journal officiel)

1 janvier 1972

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la Section syndicale de l'imprimerie N.E.A de Lille (Nord) : document de présentation comprenant l'ordre du jour de la réunion des militants du groupe Néogravure à Lille (30 avril 1974), une structure théorique des effectifs au 1er janvier 1974, les résultats des élections professionnelles du 23 mars 1972, évolution des effectifs ""N.E.A."", correspondance (1972-1974).

1 janvier 1972

L'aménagement des temps de travail au niveau de la journée, l'horaire variable ou libre

1 avril 1972

Dossiers de police administrative spéciale : Repos hebdomadaire, dérogations.

1 janvier 1973

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif au Comité d'entreprise de l'imprimerie Oberthur de Rennes (Ille-et-Vilaine) : procès-verbaux de réunions (1er février 1973-4 décembre 1973), (7 janvier 1974-11 décembre 1974), correspondance (1973), affiches, tracts syndicaux (1974-1975), photographies représentant des grévistes de l'imprimerie dans les rues de Rennes (sans date) [N et B. Dim. 18 x 24 cm, 24 x 18 cm]. [neuf photographies].

1 janvier 1973

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à l'imprimerie Georges Lang de Paris : tracts syndicaux de la CGT (1973).

1 janvier 1973

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant le plan de redressement autonome de la Néogravure : correspondance, constat de discussion, plan de redressement, compte d'exploitation prévisionnel 1977, projet de protocole d'accord Hélio Corbeil sur les conditions de travail, jugement du Tribunal de Commerce de Paris prorogeant le contrat de gérance libre (25 octobre 1976), protocole d'accord fixant les modalités de rémunération du personnel mensuel des laboratoires photo, retouche, montage, labeur de la rue Blomet à Paris (25 octobre 1976), protocole d'accord sur le transfert des laboratoires d'Issy-les-Moulineaux vers la rue Blomet à Paris (25 octobre 1976), jugement du Tribunal de Commerce de Paris autorisant la vente des actifs de la Néogravure à la Société de Développement Financier (13 décembre 1976), protocole d'accord d'entreprise (2 février 1977), (1975-1984).

1 janvier 1975

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à l'imprimerie Braun de Mulhouse : motion des salariés des ""laboratoires"" de Corbeil et d'Issy-les-Moulineaux, solidaires de leurs collègues de Mulhouse, refusant d'effectuer les travaux provenant de Mulhouse (juin 1975), copie d'une correspondance des élus CGT des Etablissements Braun adressée aux députés de la région de Mulhouse leur demandant d'appuyer leur demande d'entrevue auprès des Ministres du Travail et de l'Industrie au sujet d'un projet de restructuration du groupe (s. d.).

1 janvier 1975

Comité paritaire de Gestion (CPG) : ordres du jour et procès-verbaux (1975-1984). Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail (CHS-CT) : procès-verbaux de réunion (1984-2001). Relations avec l'Association pour la Formation professionnelle des Adultes (AFPA) : demandes et dossiers d'agrément (maçon, peintres en bâtiments, cuisiniers, installateurs en sanitaire), dossiers d'enquête technique (1995-1997).

1 janvier 1975

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : BASF (Lisses) Statut du personnel (Règlement intérieur, durée du travail) (1991-1993) ; UNITOL (Lisses) Représentants du personnel (élections) (2002-2004), Hygiène sécurité (CHSCT) (avant 2005) ; CFI (Lisses) Hygiène sécurité (CHSCT, MP) (2004) ; Représentants du personnel (Elections, Licenciement IRP) (1976-2004) ; EDF-GDF (Lisses) Action du service (lettre d'observations) (2001), Hygiène sécurité (CHSCT) (2001-2005).

1 janvier 1976

Les cadres et l'entreprise de demain

1 janvier 1976

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : projets de contrat périodic brochage, de protocoles d'accord sur les conditions de travail, d'accord présenté par les organisations syndicales de Néogravure (30 novembre 1978), situation des effectifs (octobre 1978), convocation, document intitulé ""plate-forme revendicative des travailleurs du groupe Néogravure"" (juin 1977), tract syndical, (1977-1979).

1 janvier 1977

Le travail des femmes et des enfants dans la région de Belfort au XIXème siècle

1 janvier 1978

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, conditions de travail et réorganisation des services : comptes-rendu, notes internes, décisions, (1988-1989) ; gestion du temps du personnel (1992) ; délégués du personnel et recrutement du personnel : contrats, décisions, notes, (1978-1990) ; budget du comité d'entreprise : comptes rendus, notes, (1978-1990) ; comité d'entreprise : notes internes (1979-1989), correspondance envoyée (1979-1985) ; arbre de noël du personnel : correspondance, notes, bons de commandes, (1981-1989).

1 janvier 1978

Rencontre sur L'Europe (octobre 1978). Convention Nationale Entreprise , Économie et Société : 'Femmes, et hommes dans le monde du travail aujourd'hui et demain' (28 et 29 mai) à Saint-Denis : revue de presse, L'Alternative Autogestion, document préparatoire pour la conférence nationale relative à la situation politique en 1983, notes de réunion, travaux des commissions, réflexion sur l'inégalité, considérations nationales et internationales pour la définition d'une politique économique alternative par Bernard Ravenel (1983).

1 janvier 1978

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978-1979,1983,1987-1991,1998,2001). Rapport annuel d'activités du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1983). Rapport d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002).

1 janvier 1978

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LBL COMMUNICATION (Saintry sur Seine) Action du service (lettres d'observations) (2002) ; DECAUVILLE (Corbeil) Hygiène Sécurité (1985-2007), Emploi (chômage partiel) (1997-2001) ; CFI (Lisses) Action du Service (1978-2004), Hygiène Sécurité (dérog. machine, MP, CHSCT) (1984-2003), Emploi (licenciement économique) (2003-2004) ; CFI Technologies (Lisses) Représentants du personnel (2004).

1 janvier 1978

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation du travail : dossier du comité d'entreprise.

1 janvier 1979

Publications et communication.- Publications, plaquettes, tracts : correspondance, tracts syndicaux, revendications salariales, convocations du conseil syndical, communiqués, procès-verbaux, comptes-rendus de réunions, plan de relance pour Hélio Corbeil présenté par la CGT, protocole d'entreprise de l'imprimerie François à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), liste des candidats à l'élection des représentants CGT au comité d'entreprise, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail (1979-1982).

1 janvier 1979

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986) ; enquêtes, propositions, décisions relatives aux différentes commissions du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1985).

1 janvier 1979

Documentation.- Revues, presse, législation : dossier comprenant : télex concernant les négociations des salariés de Montsouris, article de presse concernant la crise de l'imprimerie lourde [vers 1983 - pas de nom de journal], (1981-1983).

1 janvier 1981

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