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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1938-1948).

Cote
7M/4
 Date
1938-1948
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions...
Résultat n°2

Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Cote
7M/26
 Date
1875-1944
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois...
Résultat n°3

Copie littérale de la concession du 15 mai 1373 faite aux habitants de Milly par la Dame Isabelle de Meullent
Cote
PBR/1334
 Date
1855
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
contrat
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Copie littérale de la concession du 15 mai 1373 faite...
Résultat n°4

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1886-1900).

Cote
7M/2
 Date
1886-1899
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions...
Résultat n°5

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Concessions (1925-1931).

Cote
7M/21
 Date
1925-1931
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
Résultat n°6

ETAMPES, Maladrerie Saint-Lazare

Cote
HDEPOT1 B/20
 Date
1120-1759
 Lieu
BOISSY-LE-SEC, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat
  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
  • ETAMPES, Maladrerie Saint-Lazare
Résultat n°7

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1901-1937).

Cote
7M/3
 Date
1901-1937
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions...
Résultat n°8

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

Cote
7M/14
 Date
1814-1902
 Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...
Résultat n°9

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1850-1885).

Cote
7M/1
 Date
1850-1885
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions...
Résultat n°10

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Concessions (1852-1921).

Cote
7M/20
 Date
1852-1921
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
contrat
  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....