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Résultat n°1

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1938-1948).

Date

1938-1948

Cote

7M/4

Résultat n°2

Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Date

1875-1944

Cote

7M/26

Résultat n°3

Copie littérale de la concession du 15 mai 1373 faite aux habitants de Milly par la Dame Isabelle de Meullent

Date

1855

Cote

PBR/1334

Résultat n°4

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1886-1900).

Date

1886-1899

Cote

7M/2

Résultat n°5

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Concessions (1925-1931).

Date

1925-1931

Cote

7M/21

Résultat n°6

ETAMPES, Maladrerie Saint-Lazare

Date

1120-1759

Cote

HDEPOT1 B/20

Résultat n°7

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1901-1937).

Date

1901-1937

Cote

7M/3

Résultat n°8

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

Date

1814-1902

Cote

7M/14

Résultat n°9

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1850-1885).

Date

1850-1885

Cote

7M/1

Résultat n°10

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Concessions (1852-1921).

Date

1852-1921

Cote

7M/20