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721 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/88

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    2006W/380

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT19 1L/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1961

    Cote

    844W/48

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1972

    Cote

    1373W/9/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/52

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/66

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats administratifs (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2661W/77

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

    Date

    1965-1989

    Cote

    2018W/11

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de répartition, état des ensembles mobiliers et immobiliers, état du personnel, recettes indirectes, état de répartition des subventions, allocations et secours (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2661W/74

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

    Date

    1858-1942

    Cote

    1X/52

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904) ; Courances : budgets (1812-1905), comptes (1844-1892), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1901-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1812-1903) ; Crosne : budgets (1844-1879), comptes (1842-1877).

    Date

    1812-1906

    Cote

    5V/70

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

    Date

    1918

    Cote

    HDEPOT1 M/20

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

    Date

    1843-1907

    Cote

    5V/50

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)