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Résultat n°1

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

Date

1821-1826

Cote

30J/80

Résultat n°2

BELVEDERE (LE). - Centre aéré, construction : plans d'exécution, pièces administratives, comptes-rendus de chantier, attestation d'assurance et d'essais au feu.

Date

s.d

Cote

21J/61

Résultat n°3

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

1932

Cote

24J/84

Résultat n°4

ESSONNES. Services financiers. - Police d'assurance incendie : cabinet BEDEAU, assureur conseil, correspondance, [1930-1943].

Date

1930-1943

Cote

24J/55/5

Résultat n°5

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Date

1797-1922

Cote

30J/127

Résultat n°6
Montlhéry.- La rue Notre-Dame [1904-1910].

1 media

Montlhéry.- La rue Notre-Dame [1904-1910].

Date

1904-1910

Cote

57FI119/186

Résultat n°7

Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

Date

1979-1987

Cote

22J/16

Résultat n°8

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Date

1950-1951

Cote

24J/91/2

Résultat n°9

Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].

Date

1898-1948

Cote

40J/20

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses d'épargne : note du sous-préfet (1909). Enquêtes initiées par la préfecture pour connaître le nombre et les activités de toutes les sociétés d'assurance présentes sur la commune : notes du préfet et du sous-préfet (1903 - 1914). Habitations à bon marché, constitution d'un comité de patronage : correspondance (1913).

Date

1903-1914

Cote

EDEPOT77 4Q/1

Résultat n°11

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Date

1977-1979

Cote

20J/3

Résultat n°12

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Comptabilité de travaux et de contentieux [118 pièces] : quittances de la compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie, quittances de travaux, mémoires et états de journée, notes d'ouvriers, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, mémoire du vétérinaire d'ETAMPES (1814-1834) ; plan du rez-de-chaussée de la ferme, n.& b., dim. 24,5 cm x 43 cm [s. d.] ; contentieux : affaire messire de VILLIERS [texte XV] ; affaire des habitants de SAINT-CYR contre le prévôt de SAINT-CYR (1518) ; affaire des habitants de SAINT-CYR (1511).

Date

1518-1834

Cote

30J/74

Résultat n°13

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Assurances : contentieux avec la compagnie d'assurances franco-hongroise de Vienne : correspondance, notes manuscrites (1923-1939).

Date

1923-1939

Cote

3J/168

Résultat n°14

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : sociétés d'assurance : contrat, correspondance : Abeille (l'), (1929-1939) ; Compagnie Vivienne (la), (1933-1936) ; Compagnie du Soleil (1941) ; Mutuelle du Mans, (1929-1937) ; Paternelle (la), (1900-1937) ; Société d'Assurance Mutuelle de la Seine-et-Oise contre l'incendie, (1924-1925, 1941) ; Union, (1930-1945).

Date

1900-1945

Cote

16J/84

Résultat n°15

Services financiers. - Police d'assurance : correspondance, [1925-1953].

Date

1925-1953

Cote

24J/56/2

Résultat n°16

CHEVRY II. - Administration, compte prorata, architectes, bureaux d'études et de contrôles : correspondance, police et attestations d'assurance, bilans du compte prorata, appels de fonds, état de lieux, P.V. de visites d'appartements, relevés climatologiques, plans, notes.

Date

1977-1979

Cote

20J/138

Résultat n°17

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec la brasserie Athena dans l'Agora : dossier (1980-1982) ; ; problèmes d'étanchéité dans les loges, de fuites dans les réseaux de la piscine et autres défections dans les espaces de l'Agora : correspondance avec les différents organismes concernés (notamment la compagnie d'assurance), notes, pièces jointes, (1973-1982).

Date

1973-1982

Cote

1523W/1689

Résultat n°18

Services financiers. - Police d'assurance : déclarations, statistiques, indemnités, statuts, [1921-1930].

Date

1921-1930

Cote

24J/56/3

Résultat n°19

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Date

1925-1926

Cote

24J/78

Résultat n°20

Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites auprès de la compagnie anonyme d'assurances contre l'incendie et les explosions 'La Nationale'.

Date

1861-1938

Cote

HDEPOT1 N/106

Résultat n°21

Plaque A.M., société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie de la Seine et de Seine-et-Oise étendue à toute la France

Date

1886

Cote

PBR/1110

Résultat n°22

BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie, Dorgebray et France-Equipement ; piscine H. Wallon : dossier du sinistre, correspondance avec la MAAF, et avec l'avocat. MASSY, CMPP : correspondance. PTT Toit et Joie, 'Petit Pommier', logements à CLAYES-SOUS-BOIS : pièces administratives.

Date

s.d

Cote

21J/106

Résultat n°23
Montlhéry.- Un coin de la rue Notre-Dame [1904-1910].

1 media

Montlhéry.- Un coin de la rue Notre-Dame [1904-1910].

Date

1904-1910

Cote

57FI119/184

Résultat n°24

ESSONNES. Services financiers. - Police d'assurance incendie : responsabilité civile et assurance agricole, [1929-1954].

Date

1929-1954

Cote

24J/55/4

Résultat n°25

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Date

1931-1932

Cote

24J/82

Résultat n°26

VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Contrats d'assurance souscrits par la commune avec les compagnies L'urbaine et la Seine et La nationale : correspondance, documentation, conditions générales des contrats (1883 - 1928).

Date

1883-1928

Cote

EDEPOT76 4D/1

Résultat n°27

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Faux en écriture et banqueroutes. - Faux en écriture authentique par maître CORPECHOT, notaire à MEREVILLE (1825-1830) ; faux en écriture privée par une compagnie d'assurance (1846-1847) ; faux en écriture de commerce par maître CAMION, huissier à ANGERVILLE (1848) ; banqueroute frauduleuse (1838-1839, 1860-1861, 1865) ; banqueroute simple (1859).

Date

1825-1865

Cote

3U/2825

Résultat n°28

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

Date

1952-1953

Cote

24J/94

Résultat n°29

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Date

1947-1949

Cote

24J/90/1

Résultat n°30

Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes du duc de MAILLE à LORMOY, assurances : chemins de la commune de SAINT-MICHEL ; assurances de LORMOY (brochure imprimée des statuts de la Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie).

Date

1810-1836

Cote

4J/65

Résultat n°31

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1939-1941].

Date

1939-1941

Cote

24J/88

Résultat n°32

ESSONNES. Services financiers. - Police d'assurance incendie : cabinet BEDEAU, assureur conseil, correspondance, [1938-1955].

Date

1938-1955

Cote

24J/56/1

Résultat n°33

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

Date

1929-1930

Cote

24J/81

Résultat n°34

ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

Date

1622-1836

Cote

30J/89

Résultat n°35

GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

Date

1969-1979

Cote

20J/57

Résultat n°36

Polices d'assurances contre les accidents du travail contractées auprès des compagnies 'Le Secours' société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières, 'La Confiance' société d'assurances mutuelles contre l'incendie de la Seine-et-Oise, 'La Protectrice'.

Date

1861-1947

Cote

HDEPOT1 N/107

Résultat n°37

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Date

1925-1926

Cote

24J/79

Résultat n°38

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

Date

1919-1920

Cote

24J/73

Résultat n°39

Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : Claude François CLAVEL : contrat de mariage, 18 février 1792 ; copie du testament, [1841] ; inventaire après décès des biens mobiliers, [1851] ; correspondance, [1831-1849] ; contrats d'assurance, [1845-1850] ; actes d'avoués, jugements, requêtes et ventes, [1793-1851].

Date

1792-1851

Cote

16J/420

Résultat n°40

Enquête sur les coûts salariaux de la main-d'oeuvre dans les banques, les commerces, les assurances. - Questionnaires, listing, correspondance (1974).

Date

1974

Cote

1037W/2

Résultat n°41

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : registre des déclarations édité par la compagnie d'assurance L'urbaine et la Seine [vers 1905].

Date

1905

Cote

EDEPOT76 5Q/10

Résultat n°42

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assurances.- Mutuelle générale française accidents : police, statuts (1940-1941) ; Société d'assurances mutuelles de la Seine et de Seine-et-Oise : adhésion, police (1932).

Date

1932-1941

Cote

EDEPOT58 4D/1

Résultat n°43

Gîtes ruraux 'Tortue' : pièces administratives. BAGNEUX, gymnase Guimier : dossier de sinistre, correspondance avec la MAAF et le tribunal. TRAPPES, CET rue de Montfort : dossier du sinistre ; Grenier à sel, cinéma J. Renoir : dossier de conformité. LE BELVEDERE, Centre aéré : dossier de sinistre.

Date

s.d

Cote

21J/107

Résultat n°44

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Date

1923-1924

Cote

24J/76

Résultat n°45

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1937-1938].

Date

1937-1938

Cote

24J/87

Résultat n°46

GRIGNY II. - Courrier des fournisseurs et sous-traitants : devis, contrat d'abonnement à l'E.D.F., attestation d'assurance, factures, diverses pièces relatives aux commandes, expéditions et réceptions des matériaux, P.V. d'essais de laboratoire, documentation sur les matériaux, plans, correspondance, notes.

Date

1969-1977

Cote

20J/56

Résultat n°47

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

Date

1834-1940

Cote

27J/73

Résultat n°48

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Date

1931-1932

Cote

24J/83

Résultat n°49
Montlhéry.- Un coin de la rue Notre-Dame [1904-1910].

1 media

Montlhéry.- Un coin de la rue Notre-Dame [1904-1910].

Date

1904-1910

Cote

57FI119/185

Résultat n°50

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

Date

1952

Cote

24J/92

Résultat n°51

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, vente de l'usine et du matériel.

Date

1912-1939

Cote

3J/96

Résultat n°52

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1942-1945].

Date

1942-1945

Cote

24J/89

Résultat n°53

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Date

1947-1949

Cote

24J/90/2

Résultat n°54

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1934-1936].

Date

1934-1936

Cote

24J/86

Résultat n°55

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

Date

1952-1953

Cote

24J/95

Résultat n°56

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1927-1929], [2 classeurs].

Date

1927-1929

Cote

24J/80

Résultat n°57

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Fleury PONCETTON : assurances, quittances, ventes.

Date

1662-1681

Cote

16J/300

Résultat n°58

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux.

Date

1891-1942

Cote

3J/167

Résultat n°59

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

Date

1952

Cote

24J/93/93

Résultat n°60

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : comptabilité : société d'assurance, [1905-1927] ; société de crédit ; [1919-1924].

Date

1905-1927

Cote

16J/298

Résultat n°61

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : factures ; décomptes définitifs, situation, attestations d'assurance, correspondance, notes.

Date

1972-1976

Cote

20J/68

Résultat n°62

Château et vie domestique à CHAMARANDE. - Dépenses et recettes du château en mai 1880 et état du mobilier (s.d.), abonnements téléphoniques (1922), société d'assurance contre l'incendie (1928), plans calques des conduits d'eaux dans le parc de CHAMARANDE avant l'établissement de la gare des marchandises (s.d., 1911), croquis du chemin vert des prés (s.d.).

Date

1911-1922

Cote

39J/120

Résultat n°63

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Date

1923-1924

Cote

24J/77

Résultat n°64

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Caisse régionale de secours mutuels agricoles de l'Ile-de-France : instructions, formulaires de déclaration en vue d'un changement d'affiliation à un organisme d'assurance (1939).

Date

1939

Cote

EDEPOT76 5Q/30

Résultat n°65

AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL relatives au mode d'administration comptable et financier des fabriques (1810 - 1916). Contrat d'assurance souscrit auprès de la Société d'assurances mutuelles (1909).

Date

1810-1916

Cote

EDEPOT80 1P/1

Résultat n°66

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

Date

1921-1922

Cote

24J/75

Résultat n°67

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1933-1934].

Date

1933-1934

Cote

24J/85

Résultat n°68

GRIGNY II. - Courrier des architecte, vérificateur, pilote et expert d'assurance : rapport, C.R. de réunion, mainlevée de caution bancaire, décompte définitif des travaux, ordres de service, planning, liste des tâches ordonnancées, devis, correspondance, notes.

Date

1969-1979

Cote

20J/35

Résultat n°69

ESSONNES. Services financiers. - Police d'assurance incendie : déclaration, croquis de l'implantation de l'usine, [1930].

Date

1930

Cote

24J/55/3

Résultat n°70

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commissions des marchés de travaux effectués sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, rapports, (1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, suivi des problèmes survenus dans les espaces de l'Agora (chute de grue, façade) : correspondance avec les compagnies d'assurance et le bureau de contrôle Socotec, notes, pièces jointes, (1974-1980).

Date

1974-1980

Cote

1523W/1690

Résultat n°71

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Date

1950-1951

Cote

24J/91/1

Résultat n°72

GRANGES-LE-ROI (LES). - Compagnies d'assurance Sociétés d'assurances mutuelles immobilières et mobilières, la Nationale, Charles PAILLET et Fils : statuts, contrats, correspondance (1860-1938). Habitations à bon marché Caisse auxiliaire de prêts immobiliers, Union des associations de propriétaires suburbains : circulaire, correspondance (1923-1934) (1860-1938).

Date

1860-1938

Cote

EDEPOT45 4Q/1

Résultat n°73

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : assurances.

Date

1845-1905

Cote

16J/322

Résultat n°74

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

Date

1921-1922

Cote

24J/74