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267 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Service Communication : notes, charte graphique (1998), comptes rendus des travaux effectués, dossier de projet de site Intranet.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2895W/202/8

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Communication : relations avec les médias, évènements.
    • Evènements.
    • Service Communication : notes, charte graphique (1998),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/22

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Communication.

    Date

    2014-2016

    Cote

    3128W/48

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Activités culturelles.
    • Projets de développement.
    • Communication.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 13_1158_1_00- Relations presse - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/84/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Cabinet du Président.
    • Pour le compte de la Direction de Communication et...
    • Marché n° 13_1158_1_00- Relations presse - Fond de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    3127W/15

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1991.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier - mai 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/63

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Janvier - mai 2012.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Programme automne / hiver 2012-2013.

    Date

    2013

    Cote

    3128W/15

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Activités culturelles.
    • Communication programmation culturelle.
    • 2012.
    • Programme automne / hiver 2012-2013.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    3127W/79

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1995.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/27

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts....

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conseil Général Junior.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3127W/167

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Conseil Général Junior.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3127W/116

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Novembre - décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/30

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2001.
    • Novembre - décembre 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Programme automne / hiver 2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3128W/17

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Activités culturelles.
    • Communication programmation culturelle.
    • 2013.
    • Programme automne / hiver 2013-2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  18. Résultat n°18

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    n° 30-55

    Date

    1985-1989

    Cote

    PER626/2

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 30-55
  20. Résultat n°20

    Janvier - juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/66

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Janvier - juin 2013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)