432 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Service Communication : notes, charte graphique (1998), comptes rendus des travaux effectués, dossier de projet de site Intranet.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2895W/202/8

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
    • Communication : relations avec les médias, évènements.
    • Evènements.
    • Service Communication : notes, charte graphique (1998),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/22

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Communication.

    Date

    2014-2016

    Cote

    3128W/48

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)
    • Activités culturelles.
    • Projets de développement.
    • Communication.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 13_1158_1_00- Relations presse - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/84/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
    • Cabinet du Président.
    • Pour le compte de la Direction de Communication et...
    • Marché n° 13_1158_1_00- Relations presse - Fond de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    3127W/15

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1991.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier - mai 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/63

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Janvier - mai 2012.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Programme automne / hiver 2012-2013.

    Date

    2013

    Cote

    3128W/15

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)
    • Activités culturelles.
    • Communication programmation culturelle.
    • 2012.
    • Programme automne / hiver 2012-2013.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Guide des aides du Conseil Général de l'Essonne, classeur de fiches thématiques (contrats, aménagement, tourisme, agriculture, environnement, eau, espaces naturels sensibles, éducation, culture, patrimoine, sports, solidarités, famille, transports, vie associative, ville, habitat, jeunesse, Direction des relations avec la collectivités locales (janvier 2004).

    Date

    2004

    Cote

    3349W/1

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Action sociale.
    • Guide des aides du Conseil Général de l'Essonne, classeur...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Petit guide du Conseil départemental de l'Essonne.

    Date

    2015

    Cote

    3349W/31

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Administration.
    • Guides [il existe plusieurs versions éditées].
    • Petit guide du Conseil départemental de l'Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    3127W/79

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1995.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/27

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE
    • Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts....

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  15. Résultat n°15

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil Général Junior.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3127W/167

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Dossiers thématiques.
    • Conseil Général Junior.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3127W/116

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Novembre - décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/30

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2001.
    • Novembre - décembre 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Terroir de l'Essonne, saveurs et traditions (juin 2017).

    Date

    2017

    Cote

    3349W/130

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Tourisme.
    • Terroir de l'Essonne, saveurs et traditions (juin 2017).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  20. Résultat n°20

    Prévenir le risque routier, brochure et carte routière.

    Date

    2006

    Cote

    3349W/47

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Transports.
    • Prévenir le risque routier, brochure et carte routière.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  21. Résultat n°21

    Programme automne / hiver 2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3128W/17

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)
    • Activités culturelles.
    • Communication programmation culturelle.
    • 2013.
    • Programme automne / hiver 2013-2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  22. Résultat n°22

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan de communication.

    Date

    2011

    Cote

    3362W/2

    • Contexte : 3362W Projet du grand stade de Rugby à Ris-Orangis...
    • Projet Grand stade de rugby.
    • Plan de communication.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service versant)

  24. Résultat n°24

    n° 30-55

    Date

    1985-1989

    Cote

    PER626/2

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...
    • n° 30-55
  25. Résultat n°25

    Janvier - juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/66

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Janvier - juin 2013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3127W/137

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Départs à la retraite de Mme Colette Liot (SG) et M. Elio Boulakia : invitations, listes des invités, réponses.

    Date

    1999

    Cote

    2895W/202/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
    • Communication : relations avec les médias, évènements.
    • Evènements.
    • Départs à la retraite de Mme Colette Liot (SG) et M....

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    1991-2001.

    Date

    1991-2001

    Cote

    3081WDEPOT/118

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Communications : publications, articles de presse (1998-2008),...
    • Publications et articles de presse.
    • 1991-2001.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tome 18 (avril - juin 2003), tome 19 (juillet - septembre 2003, tome 20 (octobre - décembre 2003), tome 21 (janvier - mars 2004), tome 22 (avril - juin 2004), tome 23 (juillet - septembre 2004), tome 24 (octobre - décembre 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3081WDEPOT/128

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Communications : publications, articles de presse (1998-2008),...
    • Revues de presse (1998-2008).
    • Tome 18 (avril - juin 2003), tome 19 (juillet - septembre...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Le Département récompensé pour ces initiatives

    Date

    jeudi 05 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3947/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3947
    • Le Département récompensé pour ces initiatives
  31. Résultat n°31

    Octobre - novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3127W/25

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2000.
    • Octobre - novembre 2000.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    3127W/147

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Vœux et motions retirés 1ère et 2ème session (Séance...
    • 1978-1980.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    "J'ai le champ libre", autopartage 91, une solution innovante ouverte à tous les agents pour réserver un véhicule professionnel.

    Date

    2021

    Cote

    3349W/51

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Transports.
    • "J'ai le champ libre", autopartage 91, une solution...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapport 2014 du Président du Conseil Général sur l'activité des services départementaux (septembre 2015).

    Date

    2015

    Cote

    3349W/21

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Administration.
    • Rapports annuels des services départementaux.
    • Rapport 2014 du Président du Conseil Général sur l'activité...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° III : 1978-1985.

    Date

    1978-1985

    Cote

    3127W/153

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° III : 1978-1985.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    3127W/108

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 1987.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan départemental de cohésion sociale et urbaine, 2013-2017, Direction de la ville, de l'habitat et de la citoyenneté (décembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    3349W/18

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Logement.
    • Plan départemental de cohésion sociale et urbaine,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  38. Résultat n°38

    1988-1994.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3127W/95

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Rapports d'activité.
    • 1988-1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3127W/18

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    n°24-47

    Date

    1992-1996

    Cote

    PER876/2

    • Contexte : NOTRE DEPARTEMENT LA SEINE ET MARNE
    • n°24-47