2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués (1894-1969)
13
AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
7
3001W Chambre du conseil : prestations de serments et minutes de décisions civiles (1984-1989)
6
3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
5
2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : jugements et ordonnances, dossiers et rapports (1937-2007)
4
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
4
1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : registres, minutes, dossiers et rapports d'expertises (1945-2001)
3
AUDIENCES CIVILES ET PENALES
3
BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
3
GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
3
JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES, VENTES MOBILIERES, IMPOT SUR LE REVENU DES CAPITAUX MOBILIERS, CONCILIATION, ACTES DIVERS.
3
1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes : registres, jugements et ordonnances, dossiers (1960-2004)
2
2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème classe (1935-2003)
2
CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
2
Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
2
TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
2
1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
1
2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
1
4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
1
ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLANS D'URBANISME, ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, GESTION DU PERSONNEL COMMUNAL. SANTÉ PUBLIQUE.
1
AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
1
CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
1
FONDS DE COURCEL
1
GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
1
LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1