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1 042 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°2

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Cote
EDEPOT19 4H/35
 Date
1940-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°4

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°5

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Cote
957W/17
 Date
1966-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, circulaire

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires...
Résultat n°6

Notes de service, circulaires.

Cote
2006W/128
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note de service, circulaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Notes de service, circulaires.
Résultat n°7

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

Cote
EDEPOT10 2I/2
 Date
1928-1938
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance,...
Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Cote
EDEPOT15 1C/9
 Date
1972-1973
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
note, circulaire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale...
Résultat n°9

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Cote
EDEPOT45 2F/1
 Date
1936-1938
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....
Résultat n°10

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

Cote
EDEPOT7 1R/3
 Date
1839-1864
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
discours, circulaire, note

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

Cote
EDEPOT80 1K/20
 Date
1939-1976
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste nominative, circulaire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation des hommes et réquisitions : instructions du ministre de la guerre, listes des mobilisables, correspondance (1911 - 1946). Actes d'engagement et de rengagement : instructions (sans date). Livret miltaire de Robert, Alexandre, Antoine Nicoletta, appelé de la classe 1936.

Cote
EDEPOT76 1H/3
 Date
1911-1946
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, livret militaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation...
Résultat n°13

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

Cote
EDEPOT84 4H/23
 Date
1940
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale...
Résultat n°14

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Cote
EDEPOT84 7F/2
 Date
1931-1979
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
liste nominative, certificat, circulaire

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°15

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Cote
EDEPOT47 4H/1
 Date
1870-1874
 Lieu
CORBREUSE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Cote
EDEPOT80 4H/6
 Date
1940-1942
 Lieu
AVRAINVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°18

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Cote
EDEPOT25 1K/3
 Date
1958-1967
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal, bulletin de vote, correspondance, circulaire, télégramme

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Cote
EDEPOT76 1K/4
 Date
1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, liste électorale, télégramme

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Cote
EDEPOT77 1I/3
 Date
1850-1945
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....