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613 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

Cote
2S/360
 Date
1929
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document -

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
Résultat n°2

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Cote
1781W/109
 Date
1985-1988
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, ONCY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...
Résultat n°3

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Cote
EDEPOT23 1O/4
 Date
1892
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
brochure

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°4

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

Cote
1148W/7
 Date
1975-1980
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...
Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

Cote
EDEPOT77 1O/11
 Date
1843-1908
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°6

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : propositions de la commission de surveillance des chemins d'intérêt commun et de grande communication.

Cote
EDEPOT32 1O/11
 Date
1879-1880
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°7

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : tableau des chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun [7 pièces].

Cote
EDEPOT13 1O/3
 Date
1853-1916
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document -

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°8

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé menant au village (février 1977).

Cote
48FI/199
 Date
1977
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé...
Résultat n°9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

Cote
EDEPOT7 1O/3
 Date
1842-1862
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance, arrêté d'alignement, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...
Résultat n°10
VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

1 media

VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].
Cote
57FI182/23
 Date
1907-1920
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • VERT-LE-PETIT
  • VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Cote
EDEPOT77 1O/17
 Date
1858-1930
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

Cote
782W/274
 Date
1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...
Résultat n°13

BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes à la Ferté-Alais, chemins vicinaux ordinaires 1 et 2 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,30 x 5,15 m. [1 plan].

Cote
784W/98
 Date
s.d
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes...
Résultat n°14

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

Cote
EDEPOT58 1O/7
 Date
1817-1934
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...
Résultat n°15

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Cote
EDEPOT76 1O/8
 Date
1876-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°16

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Extraits du plan cadastral : plan sur calque en couleur de la section A sur la rectification du chemin vicinal d'intérêt commun N°37, échelle 0,002/mètre, dim. 60 cm x 44 cm.

Cote
EDEPOT25 1O/1
 Date
1855
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
Résultat n°17

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

Cote
EDEPOT75 1O/16
 Date
1870-1933
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées à la répartition des chemins.

Cote
EDEPOT15 1G/21
 Date
1827-1881
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées...
Résultat n°19

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Cote
EDEPOT73 1O/5
 Date
1874-1922
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
budget, rôle d'imposition

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°20

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun : tableaux des portions à l'état de viabilité.

Cote
EDEPOT7 1O/2
 Date
1856-1861
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et...