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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers procédure référé-encadrement

    Date

    2002

    Cote

    1960W/16

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure référé-encadrement

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes). -Grand livre n°1 des comptes ouverts par madame veuve Juliette Warin : tableaux synoptiques des opérations, colonnes des débits et avoirs (1930-1937).

    Date

    1930-1937

    Cote

    78J/227

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes)....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    105J/46

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Chronos.
    • 2005-2006.
  4. Résultat n°4

    PER692/1

    Date

    1979-1985

    Cote

    PER692/1

    • Contexte : UNION PATRONALE DE L'ESSONNE. LETTRE DU CNPF DE L'ESSONNE...

    • PER692/1
  5. Résultat n°5

    Jugements en référé (Août - décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/13

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (Août - décembre 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/33

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers procédure activités diverses - encadrement

    Date

    2001

    Cote

    1960W/14

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

    Date

    1870-1881

    Cote

    EDEPOT10 1O/9

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1953W/48

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne, remplacé par Vincent Delahaye, nomination de Jack-Henri Soumère comme directeur général de Télessonne; rencontre "Direction délégués", 2 mars 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    105J/10

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
  11. Résultat n°11

    Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/3

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/25

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE DAKAR CHANTIERS CMF

    Date

    1949

    Cote

    16AV/20, 16 - AV - 46 - Copie de sécurité 16AV20 - 2007 - 2007 - 16AV/46 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE...

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/40

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15
    CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

    1 media

    CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

    Date

    2008

    Cote

    18FI/4074

    • Contexte : AFFICHES

    • CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982)....
  16. Résultat n°16

    Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/2

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1953W/52

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    UNITES D'HABITATION CHANTIERS

    Date

    1959

    Cote

    16AV/13, 16 - AV - 41 - Copie de sécurité 16AV13 - 2007 - 2007 - 16AV/41 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • UNITES D'HABITATION CHANTIERS

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/28

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/9

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)