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  1. Résultat n°1

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

    Date

    1906-1934

    Cote

    2O/1564

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument bâti par ordre de Louis XV ; rendez-vous des chasses de ce monarque ainsi que sous Louis XVI, Napoléon, Charles X. Le Duc d'ANGOULEME, fils aîné de Charles X affectionnait surtout la forêt de SENART pour ses chasses à courre, E. VENANT, photographe-éditeur à BRUNOY, carte postale NB [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/48

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

    Date

    1908

    Cote

    26J/209

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

    Date

    1580-1785

    Cote

    27J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après les chasses et les plans du cadastre

    Date

    1860

    Cote

    INPLANO/37

    • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

    • Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après...
  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

    Date

    1862-1898

    Cote

    HDEPOT1 N/98

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Les harpons magdaléniens

    Auteur

    JULIEN , Michèle

    Date

    1982

    Cote

    INQUARTO/1686

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les harpons magdaléniens
  8. Résultat n°8

    TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

    Date

    1587-1777

    Cote

    47J/26

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

    Date

    1905-1939

    Cote

    2O/1659

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

    Date

    1905-1930

    Cote

    2O/1666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/246

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

    Date

    1994

    Cote

    6FI/423

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

    Date

    1355

    Cote

    12J1/2

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  14. Résultat n°14

    YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

    Date

    1894-1935

    Cote

    2O/1856

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.

    Date

    1543-1796

    Cote

    79J40/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1601-1810

    Cote

    72J/10

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

    Date

    1942-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/27

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

    Date

    1888-1929

    Cote

    2O/1823

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

    Date

    1781-1791

    Cote

    B/1029

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1299W/8

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  21. Résultat n°21

    ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

    Date

    1885-1934

    Cote

    2O/1622

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

    Date

    1868-1934

    Cote

    2O/1693

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/683

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Le village d'avant... Marcoussis

    Auteur

    LACHAUME, André

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/2073

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le village d'avant... Marcoussis
  25. Résultat n°25
    Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

    1 media

    Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

    Date

    1653-1878

    Cote

    27J/115

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  26. Résultat n°26

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

    Date

    1804-1934

    Cote

    2O/454

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Société de chasse de Marcoussis : statuts

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/274

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Société de chasse de Marcoussis : statuts
  28. Résultat n°28

    Auvernaux : Administration générale.

    Date

    1814-1929

    Cote

    2O/1506

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Auvernaux : Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

    Date

    1799-1895

    Cote

    EDEPOT13 2L/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre de chasse des domaines de Saint-Germain-lès-Corbeil et de la Verville à Mennecy : dépenses de personnel, matériel, animaux de chasse et nourriture du gibier (1909-1937).

    Date

    1909-1937

    Cote

    78J/305

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre de chasse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  32. Résultat n°32

    Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

    Date

    1920-1961

    Cote

    24J/109/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  33. Résultat n°33

    En Essonne et forêt de DOURDAN

    Date

    1903-2010

    Cote

    98J/57

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • La chasse en forêt
    • En Essonne et forêt de DOURDAN

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  34. Résultat n°34

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

    Date

    1905-1933

    Cote

    2O/1790

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1937-1938 [2].

    Date

    1905-1938

    Cote

    2O/1766

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    78J/382

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  39. Résultat n°39

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

    Date

    1867

    Cote

    7M/31

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEPOT11 1I/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)