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390 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°2

BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument bâti par ordre de Louis XV ; rendez-vous des chasses de ce monarque ainsi que sous Louis XVI, Napoléon, Charles X. Le Duc d'ANGOULEME, fils aîné de Charles X affectionnait surtout la forêt de SENART pour ses chasses à courre, E. VENANT, photographe-éditeur à BRUNOY, carte postale NB [s. d.].

Cote
28FI/48
 Date
s.d
 Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

  • BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument...
Résultat n°3

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Cote
26J/209
 Date
1908
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
Résultat n°4

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).
Cote
27J/38
 Date
1580-1785
 Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
Résultat n°5

Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après les chasses et les plans du cadastre
Cote
INPLANO/37
 Date
1860
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
atlas, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

  • Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après...
Résultat n°6

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote
HDEPOT1 N/98
 Date
1862-1898
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
Résultat n°7

Les harpons magdaléniens
Cote
INQUARTO/1686
 Date
1982
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les harpons magdaléniens
Résultat n°8

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Cote
47J/26
 Date
1587-1777
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°10

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°11

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Cote
2O/246
 Date
1829-1939
 Lieu
CERNY
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°12

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Cote
6FI/423
 Date
1994
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Résultat n°13

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.
Cote
12J1/2
 Date
1355
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°14

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°15

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.
Cote
79J40/8
 Date
1543-1796
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/10
 Date
1601-1810
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT19 4H/27
 Date
1942-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, permis, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...
Résultat n°18

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1823
 Date
1888-1929
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

Cote
B/1029
 Date
1781-1791
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°20

Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

Cote
1299W/8
 Date
1981-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....