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664 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

    Date

    1941-1945

    Cote

    842W/6

    • Contexte : CHOMAGE

    • Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2116W/27

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres La (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2146W/27

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

    Date

    1931-1979

    Cote

    EDEPOT84 7F/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Do-Du (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2146W/16

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 401 à 420 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2141W/21

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 101 ; 103 à 120 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2141W/6

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1451-1500 (1er semestre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2222W/30

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - F] (avril 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1909W/94

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....

    Producteur :

    AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres L - T] (octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1909W/35

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....

    Producteur :

    AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cha-Cl (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2146W/11

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n°3801 à 3900 (2ème semestre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2256W/18

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres SA (1er semestre 2015).

    Date

    2015

    Cote

    2638W/50

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres P-T (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2116W/34

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

    Date

    2010

    Cote

    2486W/1

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : chrono (1er semestre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2222W/47

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2114W/67

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Exonération embauche premier salarié : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Go-Gr (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2146W/21

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 341 à 360 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2141W/18

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commissions recours gracieux (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2116W/9

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Commissions recours gracieux (2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres LEN-LEZ (1er semestre 2015).

    Date

    2015

    Cote

    2638W/35

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

    Date

    1853-1910

    Cote

    EDEPOT77 7F/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres J (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2146W/25

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - C] (mai 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1909W/57

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....

    Producteur :

    AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)

  26. Résultat n°26

    Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de pré-bilan (août - décembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1909W/118

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....

    Producteur :

    AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)

  27. Résultat n°27

    Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/2

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1701-1750 (1er semestre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2222W/35

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 901 à 950 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2141W/32

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres Bi-Ca (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2116W/37

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres N (1er semestre 2015).

    Date

    2015

    Cote

    2638W/42

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 1101 à 1150 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2141W/36

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1551-1600 (1er semestre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2222W/32

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

    • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres CHAC-CHE (1er semestre 2015).

    Date

    2015

    Cote

    2638W/13

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Exonération embauche premier salarié : déclaration (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2114W/64

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Exonération embauche premier salarié : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Exonération embauche premier salarié : déclaration (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2114W/48

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Exonération embauche premier salarié : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres PA (2ème semestre 2015).

    Date

    2015

    Cote

    2695W/46

    • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

    • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - M] (décembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1909W/112

    • Contexte : CHOMAGE.

    • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....

    Producteur :

    AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)

  40. Résultat n°40

    Exonération embauche premier salarié, associations : agrément (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2114W/83

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Exonération embauche premier salarié, associations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)