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664 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Cote
842W/6
 Date
1941-1945
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : CHOMAGE

  • Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...
Résultat n°2

Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).

Cote
2116W/27
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

  • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Résultat n°3

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres La (2004).

Cote
2146W/27
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°4

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Cote
EDEPOT84 7F/2
 Date
1931-1979
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
liste nominative, certificat, circulaire

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°5

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Do-Du (2004).

Cote
2146W/16
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°6

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 401 à 420 (2008).

Cote
2141W/21
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°7

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 101 ; 103 à 120 (2008).

Cote
2141W/6
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°8

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1451-1500 (1er semestre 2010).

Cote
2222W/30
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°9

Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - F] (avril 2000).

Cote
1909W/94
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°10

Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres L - T] (octobre 1998).

Cote
1909W/35
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°11

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cha-Cl (2004).

Cote
2146W/11
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°12

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n°3801 à 3900 (2ème semestre 2010).

Cote
2256W/18
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°13

Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres SA (1er semestre 2015).

Cote
2638W/50
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°14

Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres P-T (2003).

Cote
2116W/34
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

  • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Résultat n°15

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Cote
2486W/1
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°16

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).
Cote
1940W/51
 Date
2004
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 2004.
  • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
Résultat n°17

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : chrono (1er semestre 2010).

Cote
2222W/47
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°18

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Cote
2114W/67
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°19

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Go-Gr (2004).

Cote
2146W/21
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°20

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 341 à 360 (2008).

Cote
2141W/18
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...