• sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Débits de boisson : règlements de police pris par le maire (1827, 1840), correspondance avec le sous-préfet (1843 - 1874), note du sous-préfet (1913), autorisations délivrées par le préfet (1859 - 1869), instructions du préfet (1941 - 1942). Casinos et maisons de jeux, règlementation : circulaire (1909). Distilleries agricoles, bouilleurs de cru : correspondance (1905). Demandes de sucrage des vins (1901).

Cote
EDEPOT77 1I/2
 Date
1827-1942
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....