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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Activités politiques et sociales (1815 - 1850).
Cote
39J/100
 Date
1815-1850
 Lieu
CHAMARANDE, AUVERS-SAINT-GEORGES, FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
passeport, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).
Résultat n°2

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

Cote
EDEPOT22 1K/4
 Date
1857-1936
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal, carte d'électeur, bulletin de vote, liste d'émargement

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°3

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

Cote
982W/39
 Date
1935-1960
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
documentation, statut, carte d'électeur, correspondance, publication officielle, circulaire

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...
Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections diverses : circulaires, affiches, avis d'inscription, de radiation et d'exclusion, extraits de casiers judiciaires, protestations, loi du 29 juillet 1913 modifiée relative au secret du scrutin, à la liberté du vote et à la sincérité des opérations électorales (2 affiches 55 x 76 cm), cartes d'électeurs (8 pièces).

Cote
EDEPOT19 1K/15
 Date
1879-1962
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, affiche, avis, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...
Résultat n°5

Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

Cote
73J/145
 Date
1932-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte d'électeur, circulaire, liste nominative, coupure de presse, correspondance, règlement, compte rendu

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...
Résultat n°6

ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

Cote
EDEPOT26 2I/1
 Date
1942-1956
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
carte d'identité, CERTIFICAT DE NATIONALITE, registre des entrées et des sorties, carte d'électeur

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...
Résultat n°7

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

Cote
EDEPOT32 1K/12
 Date
1924-1932
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
carte d'électeur

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes...
Résultat n°8

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

Cote
EDEPOT7 1K/4
 Date
1848-1860
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal d'élection, carte d'électeur

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...
Résultat n°9

Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices, 1 carte d'électeur (1945); Boissy-sous-Saint-Yon : 4 cartes d'électeurs au nom d'Anésine, Paulin Leclère (1895, 1898, 1901, 1910).

Cote
1J/850
 Date
1895-1945
 Lieu
LISSES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
carte d'électeur

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices,...
Résultat n°10

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

Cote
EDEPOT19 1K/13
 Date
1935-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, carte d'électeur, télégramme, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°11

Documentation et pièces personnelles. - Documents personnels : photographies : - GOURNAY/ARONDE, Clocher (restauration), 19 mai 1955 ; - ATTICHY, garage LAURADOUX et fils (travaux) ; - ARMANCOURT, pavillon en briques ; - dépliant sur le bassin, port autonome de MARSEILLE, et cartes postales. ; - carte de la pension de famille ZELLI'S farm à VARENNES-JARCY ; - photographie noir et blanc de M. DELHOUME ; - carte d'électeur de (Marguerite) DELHOUME.

Cote
28J/1211
 Date
1955
 Lieu
VARENNES-JARCY, BOUCHES-DU-RHONE, OISE
 Type de document
correspondance, document photographique, carte d'électeur, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

  • Documentation et pièces personnelles. - Documents personnels...
Résultat n°12

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

Cote
EDEPOT80 2F/2
 Date
1891-1981
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, liste électorale, carte d'électeur, circulaire, bulletin de vote

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

Cote
EDEPOT19 1K/12
 Date
1920-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal, circulaire, correspondance, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°14

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

Cote
EDEPOT19 1K/14
 Date
1947-1955
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, circulaire, correspondance, télégramme, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses...
Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions du code électoral : deux affiches (1913, sans date). Plusieurs cas de contentieux électoral (1965, 1968). Echantillon de cartes d'électeurs (1900 - 1958).

Cote
EDEPOT20 1K/15
 Date
1900-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
carte d'électeur, affiche

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions...
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

Cote
EDEPOT28 1K/4
 Date
1933-1943
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
carte d'électeur

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

Cote
EDEPOT19 1K/11
 Date
1906-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal...
Résultat n°18

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Cote
30J/112
 Date
1775-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...
Résultat n°19

Cartes électorales
Cote
91J/4
 Date
1992-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte d'électeur

  • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

  • Philippe Maillard-Brune
  • Personne
  • Cartes
  • Cartes électorales
Résultat n°20

Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune
Cote
91J/145
 Date
1950-1994
 Lieu - Type de document
passeport, carte d'électeur, poème, carte

  • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

  • Famille de Philippe Maillard-Brune
  • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune
  • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune