carte d'électeur - Recherche

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1

Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

Date

1815-1850

Cote

39J/100

2

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

Date

1857-1936

Cote

EDEPOT22 1K/4

3

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

Date

1935-1960

Cote

982W/39

4

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections diverses : circulaires, affiches, avis d'inscription, de radiation et d'exclusion, extraits de casiers judiciaires, protestations, loi du 29 juillet 1913 modifiée relative au secret du scrutin, à la liberté du vote et à la sincérité des opérations électorales (2 affiches 55 x 76 cm), cartes d'électeurs (8 pièces).

Date

1879-1962

Cote

EDEPOT19 1K/15

5

Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

Date

1932-1967

Cote

73J/145

6

ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

Date

1942-1956

Cote

EDEPOT26 2I/1

7

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

Date

1924-1932

Cote

EDEPOT32 1K/12

8

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

Date

1848-1860

Cote

EDEPOT7 1K/4

9

Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices, 1 carte d'électeur (1945); Boissy-sous-Saint-Yon : 4 cartes d'électeurs au nom d'Anésine, Paulin Leclère (1895, 1898, 1901, 1910).

Date

1895-1945

Cote

1J/850

10

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

Date

1935-1960

Cote

EDEPOT19 1K/13

11

Documentation et pièces personnelles. - Documents personnels : photographies : - GOURNAY/ARONDE, Clocher (restauration), 19 mai 1955 ; - ATTICHY, garage LAURADOUX et fils (travaux) ; - ARMANCOURT, pavillon en briques ; - dépliant sur le bassin, port autonome de MARSEILLE, et cartes postales. ; - carte de la pension de famille ZELLI'S farm à VARENNES-JARCY ; - photographie noir et blanc de M. DELHOUME ; - carte d'électeur de (Marguerite) DELHOUME.

Date

1955

Cote

28J/1211

12

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

Date

1891-1981

Cote

EDEPOT80 2F/2

13

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

Date

1920-1959

Cote

EDEPOT19 1K/12

14

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

Date

1947-1955

Cote

EDEPOT19 1K/14

15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions du code électoral : deux affiches (1913, sans date). Plusieurs cas de contentieux électoral (1965, 1968). Echantillon de cartes d'électeurs (1900 - 1958).

Date

1900-1968

Cote

EDEPOT20 1K/15

16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

Date

1933-1943

Cote

EDEPOT28 1K/4

17

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

Date

1906-1959

Cote

EDEPOT19 1K/11

18

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Date

1775-1827

Cote

30J/112

19

Cartes électorales

Date

1992-1997

Cote

91J/4

20

Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

Date

1950-1994

Cote

91J/145

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