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  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1523W/1022

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1897

    Cote

    3U/2480

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de Courcourronnes : cahier des prescriptions spéciales, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, plan de situation, examen du sous-sol, notice explicative (1970). - Route nationale 7, avant-projet sommaire : notice explicative, plans et profil en long et en travers, plan de situation (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1776W/329

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEPOT26 4M/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/43

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

    Date

    1884

    Cote

    3U/903

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1853

    Cote

    3U/862

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1786W/120

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

    Date

    1849

    Cote

    3U/856

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3U/2450

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    1786W/73

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1865-1867

    Cote

    3U/2451

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

    Date

    1845-1900

    Cote

    EDEPOT18 1R/4

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance concernant l'installation d'un autel, (1973) ; travaux d'installation d'une horloge : correspondance, devis, (1971) ; restauration de la voute en bois de la nef : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, (1959-1969) ; restauration des vitraux : correspondance, note, (1953-1960) ; correspondance concernant la restauration intérieure, (1950-1954) . SAINT-VRAIN, église. - Réféction des trottoirs place de l'église : correspondance, plans, (1973) ; restauration des façades, travaux de charpente et couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des travaux, mémoires concernant les travaux avec plan, quatre photographies noir et blanc, (1968-1972)

    Date

    1953-1973

    Cote

    1798W/34

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance...

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

    Date

    1965-1980

    Cote

    1786W/44

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1921

    Cote

    3U/2495

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3U/2448

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/1110

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/149

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    VIRY-CHATILLON, églises Saint-Denis et Saint-Etienne. - Travaux de restauration intérieure, achèvement, maçonnerie, menuiserie, éléctricité, chauffage : correspondance, devis, marchés, cahier des prescriptions spéciales, procès-verbaux de récéption définitive, mémoires concernant les travaux, plans, (1974-1976) ; travaux de restauration intérieure 2eme tranche, escalier, maçonnerie, charpente, vitraux : correspondance, devis, marchés, cahier des prescriptions spéciales, demande de subvention, mémoire récapitulatif général, mémoires concernant les travaux, plans, une photographie noir et blanc, (1972-1975)

    Date

    1972-1976

    Cote

    1798W/40

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • VIRY-CHATILLON, églises Saint-Denis et Saint-Etienne....

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de fer : rapport d'ingénieur, 1912 ; rapport du conseil d'arrondissement,1912 ; avenant au cahiers des charges des concessions, 1931.

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEPOT32 2O/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/138

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1100

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

    Date

    1844

    Cote

    3U/850

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

    Date

    1571-1772

    Cote

    A/1117

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

    Date

    1836-1921

    Cote

    48J/236

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  28. Résultat n°28

    JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/88

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

    Date

    1911

    Cote

    3U/957

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

    Date

    1927-1938

    Cote

    2O/1281

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1632W/102

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/963

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1896

    Cote

    3U/2479

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1867

    Cote

    3U/880

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes de vente, d'adjudication, de mariage, d'échange, de partage, acquêt, cahier des charges, quittance, concession de cimetière.

    Date

    1819-1910

    Cote

    48J/151

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  37. Résultat n°37

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1864

    Cote

    3U/876

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1786W/50

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1795W/16

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

    Date

    1890

    Cote

    3U/917

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3U/939

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3U/2445

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/114

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1345W/562

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Usine d'incinération LISSES : correspondance, dépliants, demande de permis de construire, plans, cahier des charges de cession, convention valant promesse de cession, comptes-rendus de réunion (1988). Préfecture de la région parisienne groupe activités : statistiques des agréments localisés, correspondance (1974). Centre urbain Butte creuse à EVRY : compte-rendu de réunion, plan, esquisse programmation place du marché, schémas, hypothèses d'aménagements (1984-1988). LISSES, fête du lac. - Promotion de l'évènement : plans, cartes, dépliants, tarifs publicité, budget prévisionnel, bilan, modifications du spectacle, articles de presse, statuts de l'association (1988 - 1990)

    Date

    1974-1990

    Cote

    1776W/170

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Usine d'incinération LISSES : correspondance, dépliants,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école la Communale : correspondance, notes, pièces jointes, plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), devis, (1981) ; parking d'intérêt régional (PIR) : requêtes n° 2763 et 5285 de l'entreprise Guerra-Tarcy auprès du tribunal administratif de Versailles (1979).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1523W/2124

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1875

    Cote

    3U/891

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

    Date

    1927-1938

    Cote

    24J/40/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  50. Résultat n°50

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à la société civile immobilière (SCI) les Maisons de Saint-Michel (lot D) (1984), la société civile immobilière (SCI) Square de l'Orme (lot F) (1984), la société civile immobilière (SCI) Villages d'Ile-de-France Réalisation (lot G) (1984), la société civile immobilière (SCI) la Plaine de Saulx (lot H) (1988), Immoball BTP (lot C n° 1327, 1344, 814) (1986), dans le lotissement du Hameau de la Fontaine de l'Orme : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1523W/1115

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Construction de l'Hôtel de ville : devis, cahier des charges, correspondance, extraits de délibérations, 1934-1937 [1] ; mémoires, certificats et mandats de paiement, 1935-1939 [2].

    Date

    1934-1939

    Cote

    2O/1223

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Construction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1928-1934

    Cote

    3U/2498

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier de charges, actes de vente, d'adjudication, obligations, prêts, correspondance.

    Date

    1920-1935

    Cote

    48J/79

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  54. Résultat n°54

    BOISSY-LA-RIVIERE, église. - Installation d'un paratonnerre : correspondance, devis, (1973) ; projet d'aménagement du choeur : correspondance, plans, (1973) ; projet de restauration de l'église et du clocher : correspondance, devis descriptif et estimatif, plans, (1971-1972) ; Installation du chauffage par l'entreprise Promotherm : correspondance, plan, (1973) ; correspondance relative au projet d'aménagement intérieur de l'église, (1958-1961) ; correspondance relative aux travaux d'éléctrification, (1961-1965) ; restauration du choeur et du clocher , travaux de maçonnerie et de couverture, restauration des vitraux : correspondance, devis descriptif et estimatif, marché, cahier des prescriptions spéciales, mémoire concernant les travaux, plans, (1972-1975)

    Date

    1958-1975

    Cote

    1798W/5

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • BOISSY-LA-RIVIERE, église. - Installation d'un paratonnerre...

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif tous corps d'état, plans.

    Date

    1974

    Cote

    20J/149

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  56. Résultat n°56

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de voirie et réseaux divers (VRD), signalisation, création et entretien d'espaces verts dans les secteurs de Roméro, de la Besace, du Stade et du Marquis de Raie : correspondance, notes, pièces jointes, plan financier, devis, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des charges des clauses techniques particulières (CCTP), cahier dses prescriptions communes de chantier (CPCC), acte d'engagement (AE), avant-projets sommaires (APS), plans.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1523W/1258

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de voirie et...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

    Date

    1963

    Cote

    18J/9

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  58. Résultat n°58

    MORSANG-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Construction d'un groupe scolaire (école de filles et maternelle) : cahier des charges, devis, procès-verbaux, 1934 [1] ; certificats et mandats de paiement, honoraires, 1934 [2].

    Date

    1934

    Cote

    2O/957

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Construction d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.

    Date

    dimanche 20 mars 1898

    Cote

    2E69/450/24

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1888).

    Date

    1888

    Cote

    3U/911

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

    Date

    1824-1938

    Cote

    2O/1365

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.- Projet : cahier des charges (12 juillet 1868), devis descriptif et estimatif pour l'établissement du lavoir pour vingt places (23 avril 1869), acte de vente (27 juin 1869) ; réparation : avis de secours (25 novembre 1869, 22 avril 1870), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1886-25 juin 1895), correspondance.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEPOT58 3N/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 48 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM PPP, secteur 3 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E2 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2401W/49

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

    Date

    1765-1911

    Cote

    48J/186

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  65. Résultat n°65

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la cuisine centrale : cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des charges des clauses techniques particulières (CCTP), marchés 93-169, 83-170, 83-171 et 81-172 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG), Milaprat, l'atelier de serrurerie Lhermite Brémond (ASLB), Gerca, la société centrale d'électricité (SCE), Guay, Lagant et la Société française d'applications et revêtements (SFAR).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1523W/2166

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture de chantier, rapport du B.E.T. sur équipements infrastructures de distribution d'eau, bordereau d'envoi, documentation, cahier des charges de cession de terrains et ses annexes, fiche de renseignements, plans.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/356

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'extraire la tourbe dans une partie du marais appartenant à la commune de Vert-le-Petit

    Date

    1850

    Cote

    GBR/1803

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit...
  68. Résultat n°68

    Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay). - Acquisition par Aimé-Stanislas Darblay, Paul Darblay et Alphonse Béranger d'un immeuble 137 rue Saint-Honoré (mars 1855) ; problèmes de mitoyenneté avec l'immeuble n°139 appartenent à monsieur Hertmann entrainant des travaux : compte de mitoyenneté, mémoires de travaux (1890-1891), actes notariés de l'immeuble n°139 afin de prouver des droits (1781-1896), vente de l'immeuble n°139 à Paul Darblay (1896), acquisition de l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre à Paris par Paul Darblay et Alphonse Béranger (juin 1879), 137 rue Saint-Honoré (juin 1879), 139 rue Saint-Honoré (juillet 1878) : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, inscriptions hypothécaires, inventaires aprés décès, testaments (1831-1879), travaux réalisés dans l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre, 156 rue de Rivoli, 137 et 139 rue Saint-Honoré : devis et mémoires de travaux de plomberie, de maçonnerie, d'installation du tout à l'égout, quatre plans sur calque (1891-1903).

    Date

    1781-1903

    Cote

    78J/33

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay)....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  69. Résultat n°69

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Maison d'école, agrandissement. - Acquisition d'un terrain : correspondance (1845-1846) ; demande de secours : correspondance (1845-1846) ; travaux : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux, plans, ordonnance, correspondance (1846-1859) (1845-1859).

    Date

    1845-1859

    Cote

    EDEPOT45 4M/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Maison d'école, agrandissement....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1905).

    Date

    1905

    Cote

    3U/945

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1852

    Cote

    3U/2444

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHEVANNES. - Ecole, projet de construction d'une école mixte : délibération, devis estimatifs, plans (en couleurs), réglement des écoles primaires communales (1881-1882) ; reconstruction : cahier des charges, devis, correspondance (1913-1919) ; dégagement du groupe scolaire, déclaration d'utilité publique : arrêtés, délibération (1930-1938) ; bail consenti par M. Tas (1937).

    Date

    1881-1937

    Cote

    EDEPOT53 4M/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Ecole, projet de construction d'une école...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1878).

    Date

    1878

    Cote

    3U/896

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1786W/103

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  76. Résultat n°76

    COURCOURONNES. - Pont Briard, construction au-dessus de l'autoroute A 6 : marché avec SOBEA, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans, (1982). EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux d'aménagement des espaces verts de la zone d'aménagement concerté (ZAC) d'Evry III : correspondance, notes, pièces jointes, marché 82-183 avec la SOFRAEVE, (1982-1986). FLEURY-MEROGIS. - Maison de retraite médicalisée, construction et mise en place des portes coupe-feu (lot n° 5, 7 et 9) par Yvroud : correspondance, notes, pièces jointes, marché, ordres de service, certificats de paiement, procès-verbaux de levées de réserves, (1984-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1523W/1891

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Pont Briard, construction au-dessus...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1817), cahier des charges, baux, comptes, actes d'adjudications, de partages, d'obligation, de donation, de ventes, correspondance.

    Date

    1817-1938

    Cote

    48J/189

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  78. Résultat n°78

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er trimestre 1889).

    Date

    1889

    Cote

    3U/913

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, opération de relogement de personnes expropriées : dossiers classés par nom de propriétaire, permis de construire, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1971-1974) ; vente de terrains par la Semeaso à la société Arjonari Prioux pour construction de dépôts : promesse de vente, compte-rendu des activités de la société (1973), règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, statuts de l'association syndicale de la ZAC (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/127

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1908).

    Date

    1908

    Cote

    3U/952

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)