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760 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

Cote
1523W/1022
 Date
1970-1978
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
plan, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°4

Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de Courcourronnes : cahier des prescriptions spéciales, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, plan de situation, examen du sous-sol, notice explicative (1970). - Route nationale 7, avant-projet sommaire : notice explicative, plans et profil en long et en travers, plan de situation (1971).

Cote
1776W/329
 Date
1970-1971
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, avant-projet, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de...
Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

Cote
EDEPOT26 4M/1
 Date
1937-1964
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°6

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Cote
1786W/43
 Date
1969-1975
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°9

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Cote
1786W/120
 Date
1971-1974
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

Cote
3U/856
 Date
1849
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°12

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Cote
1786W/73
 Date
1971-1979
 Lieu
IGNY
 Type de document
cahier des charges, règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°13

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Cote
EDEPOT18 1R/4
 Date
1845-1900
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance concernant l'installation d'un autel, (1973) ; travaux d'installation d'une horloge : correspondance, devis, (1971) ; restauration de la voute en bois de la nef : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, (1959-1969) ; restauration des vitraux : correspondance, note, (1953-1960) ; correspondance concernant la restauration intérieure, (1950-1954) . SAINT-VRAIN, église. - Réféction des trottoirs place de l'église : correspondance, plans, (1973) ; restauration des façades, travaux de charpente et couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des travaux, mémoires concernant les travaux avec plan, quatre photographies noir et blanc, (1968-1972)

Cote
1798W/34
 Date
1953-1973
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN
 Type de document
cahier des charges, document photographique, pièce comptable, rapport, plan

  • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance...
Résultat n°16

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Cote
1786W/44
 Date
1965-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2495
 Date
1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2448
 Date
1860-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°19

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1110
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, convention, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°20

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Cote
1786W/149
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...