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Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

Date

1970-1978

Cote

1523W/1022

Résultat n°3

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°4

Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de Courcourronnes : cahier des prescriptions spéciales, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, plan de situation, examen du sous-sol, notice explicative (1970). - Route nationale 7, avant-projet sommaire : notice explicative, plans et profil en long et en travers, plan de situation (1971).

Date

1970-1971

Cote

1776W/329

Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

Date

1937-1964

Cote

EDEPOT26 4M/1

Résultat n°6

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Date

1969-1975

Cote

1786W/43

Résultat n°7

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°8

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°9

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/120

Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

Date

1849

Cote

3U/856

Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1864-1865

Cote

3U/2450

Résultat n°12

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Date

1971-1979

Cote

1786W/73

Résultat n°13

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1865-1867

Cote

3U/2451

Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Date

1845-1900

Cote

EDEPOT18 1R/4

Résultat n°15

N° 47 - Cahier des charges et vente par adjudication d'une maison, fournil, dépendances et jardin au Chenay, commune d'Etampes et de terres audit lieu, fait à la requête de Pierre Buisson, cultivateur, Pierre-Jacques Buisson et François-Augustin Buisson, tous trois demeurant audit Chenay, Félix Buisson, cultivateur demeurant à Boissy-le-Sec, Marie-Françoise Buisson et Adrien-Philémon Parrragot, maréchal demeurant à Boutervilliers, Rosalie Buisson, femme de Pierre-Barthélémy Nicolle, cultivateur demeurant à Limours-en-Hurepoix et Jean-Louis Leclerc, demeurant au Plessis-Saint-Benoist, commune d'Authon-la-Plaine, veuf de Rose-Anne Buisson (27 février 1836).

Date

1836

Cote

2E68/22

Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance concernant l'installation d'un autel, (1973) ; travaux d'installation d'une horloge : correspondance, devis, (1971) ; restauration de la voute en bois de la nef : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, (1959-1969) ; restauration des vitraux : correspondance, note, (1953-1960) ; correspondance concernant la restauration intérieure, (1950-1954) . SAINT-VRAIN, église. - Réféction des trottoirs place de l'église : correspondance, plans, (1973) ; restauration des façades, travaux de charpente et couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des travaux, mémoires concernant les travaux avec plan, quatre photographies noir et blanc, (1968-1972)

Date

1953-1973

Cote

1798W/34

Résultat n°17

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Date

1965-1980

Cote

1786W/44

Résultat n°18

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1921

Cote

3U/2495

Résultat n°19

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1860-1861

Cote

3U/2448

Résultat n°20

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Date

1984-1985

Cote

1523W/1110