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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Cote
70J/267
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
Résultat n°2

Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : états des personnels.

Cote
2006W/230
 Date
1986-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bilan social

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/31
 Date
1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat, bilan social, document audiovisuel, schéma directeur, règlement, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/35
 Date
1993
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
bilan social, document audiovisuel, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie IBM France (1977-1991,1993-1996,1998,2000,2003).

Cote
75J/98
 Date
1977-2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, NORD, HERAULT
 Type de document
bilan social

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie...
Résultat n°6

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

Cote
1523W/1786
 Date
1976-1994
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
bilan social, règlement, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...
Résultat n°7

Finances : rapport d'activité, budget primitif, décision modificative n° 2, annexes du budget. - Personnel : bilan social.

Cote
1433W/13
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, budget, bilan social

  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • Finances : rapport d'activité, budget primitif, décision...
Résultat n°8

Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace adolescents 91 géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Création d'un service d'urgence pour les adolescents en détresse à EVRY, projet de dispositif d'accueil d'urgence et d'hébergement éducatif, de bilans et orientations personnalisés pour adolescents (1995) : plans des travaux du bâtiment (1996), devis, factures (1996-1998), projet éducatif (1996), budget (1996).

Cote
2018W/1
 Date
1995-1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
bilan social, plan, pièce comptable, budget

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace...
Résultat n°9

Bilan social des services départementaux. - 1990 - 1997.

Cote
1668W/1
 Date
1990-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bilan social

  • Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.

  • Bilan social des services départementaux. - 1990 -...
Résultat n°10

Personnel.- Imprimerie Hélio Corbeil : bilan social (1981).

Cote
70J/289
 Date
1981
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bilan social

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Imprimerie Hélio Corbeil : bilan social...
Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire de maîtrise ""L'Identité au travail, l'évolution de l'identité professionnelle des ouvriers imprimeurs de 1948 à 1993, le cas de l'imprimerie Hélio-Corbeil"" par Sophie Gueilhers (1992-1993), plaquette d'information Hélio-Corbeil [s.d], ""Brèves Infos"" (1994-1995), bilans sociaux (1993), méthode de résolution des problèmes [s.d], notice sur la visite de l'entreprise [1993], programme concert ""Les Yeux Noirs"" à l'imprimerie Hélio-Corbeil avec historique de l'imprimerie (1992), PCF (Parti Communiste Français Essonne ), ""Le Semainier"", ""Echange"" (2000). Résultats des élections des délégués du personnel (1994-1996), questionnaire ""Alcool et Entreprise"" par le groupe ""A votre santé"" (1994), projet d'investissement à Hélio-Corbeil présenté aux syndiqués de la CGT (1999), mouvements de grèves (1994) : topo, négociations, comptes rendus de réunion (1994-1995). CORBEIL-ESSONNES.- Compagnie papetière de l'Essonne: dossier presse, tracts, témoignages, bilan liquidation judiciaire, requête à fin d'assigner, extraits des minutes du secrétariat du greffe (1997).

Cote
128J/16
 Date
1992-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bilan social, mémoire

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

  • CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire...
Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/14
 Date
1990
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), CONGERVILLE-THIONVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, DOURDAN Commune, CHAMPLAN
 Type de document
bilan social, compte administratif, contrat, règlement, document audiovisuel, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°13

Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les départs anticipés (14 mars 1986), demande de conclusion d'une convention de fonds national de l'emploi [vers 1996], documentation sur la préretraite progressive (juillet 1995) ; préretraites 1994 : correspondance, liste des salariés avec date de naissance, ancienneté, feuille de paie, notes manuscrites, documentation, articles de presse, notes manuscrites (1994). Informations sociales : relevés d'heures supplémentaires (1985-1994), tableaux de bord sociaux (janvier, février 1985), relevés mensuels de travail intérimaire (1987-1994), situations des effectifs (1984-1988), bilan social de l'imprimerie Hélio Corbeil (1982) ; accords et protocoles d'accords : articles de presse parus dans la revue ""liaisons sociales"" sur le repos compensateur (août 1976), sur le développement des institutions représentatives du personnel : les comités d'entreprise (novembre 1982), sur la cessation anticipée d'activités (octobre 1981), protocoles d'accords sur l'organisation du service préparation cylindres avec le matériel Hélioklichograph (5 mars 1985), accord sur le temps de travail et les salaires en 1984 (janvier 1984), sur la nouvelle organisation du travail au service des rotatives (décembre 1983), sur la réduction du temps de travail, modalités d'application de l'étape 37 h 78 et étapes ultérieures (novembre 1982) ; dossier concernant un accord modifiant l'organisation du travail : correspondance, projet de protocole d'accord concernant une nouvelle organisation du travail au service rotatives (novembre 1989), tournante, rémunération de l'atelier rotatives, note d'information ; dossier ""Brochure, accord sur l'application de la méthode Bedaux : correspondance, tableau de détermination des travaux, de l'équipement (1977) ; dossier ""accords de participation et d'intéressement, distribution d'actions : projet d'accord d'intéressement entre la société hélio Corbeil et les organisations syndicales représentatives de l'entreprise (s. d.), avenant, correspondance (août 1982) ; convention d'allocation spéciale du fond national de l'emploi signée entre l'imprimerie Hélio Corbeil et le Préfet (juin 1982) [photocopie] ; documentation sur les contrats de solidarité [vers 1980], article de presse sur l'application du décret du 24 novembre 1982 sur la garantie de ressources et le fonds national pour l'emploi, le contrat de solidarité, le salaire de référence, le versement des allocation et des cotisations sociales, les allocations de base, spéciales et forfaitaires (vers 1982) [le nom du journal n'est pas mentionné].

Cote
70J/304
 Date
1977-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, documentation, bilan social, accord de travail, convention

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les...
Résultat n°14

Situations mensuelles du personnel du Corps départemental des sapeurs-pompiers (CDSP).

Cote
2006W/238
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bilan social

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Situations mensuelles du personnel du Corps départemental...
Résultat n°15

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, suivi des dossiers de formation permanente du personnel : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988) ; exécution du bilan social : bilan de l'exercice (1985).

Cote
1523W/1249
 Date
1985-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
bilan social, dossier de carrière, rapport

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, suivi...
Résultat n°16

Bilan de l'action sociale 1974-1977
Cote
GBR/2064
 Date
juin 1977
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
bilan social

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bilan de l'action sociale 1974-1977
Résultat n°17

Archives de provenances diverses. - Historique de la Compagnie des Machines Bull : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, transcription d'allocutions (1922,1924,1927,1929-1935,1941,1955). Accord conclu entre la Compagnie des Machines Bull et la société des machines Havas (1934). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les ministères de l'économie nationale, du commerce et de l'industrie (1934,1936,1938,1944-1945,1953). Accord de la direction du comité d'entreprise de la Compagnie des Machines Bull pour majorer les prix de vente proposés sur les catalogues : notes de service (1934,1945-1946,1949). Lettre de l'administrateur délégué de la Compagie des Machines Bull au commissaire de police de PARIS sur l'occupation illégale des établissements parisiens de la compagnie (1938). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les Papeteries Aussedat sur un projet d'accord entre les deux sociétés (1938-1940,1944,1948,1950,1967). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la société des piles Wonder (1940-1942,1945). Correspondance de Jacques Callies, directeur technique de la Compagnie des Machines Bull, sur la législation contre les juifs dans la compagnie (1941,1943). Demande d'autorisation de voyage du personnel de la Compagnie des Machines Bull à la préfecture de police de Paris et au commissariat général des affaires allemandes et autrichiennes de PARIS (1941,1946). Accord conclu le 20 décembre 1942 entre la Compagnie des Machines Bull et la compagnie allemande Wanderer-Werke (1942). Bons de commandes de matériel à la Compagnie des Machines Bull par la Société d'Emboutissage et de Construction Mécanique de Paris et par l'Humanité (1943,1947). Demande d'autorisation de transport de marchandises en France et vers l'étranger par la Compagnie des machines Bull : formulaire (1944-1945). Transcription de l'allocution de Jacques Callies, président de la Compagnie des Machines Bull, sur la situation de la compagnie en 1946 et en 1947 (1946-1947). Accusation de profits illicites pour la Compagnie des Machines Bull, par le comité de confiscation des profits illicites : jugement (1947). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la chambre syndicale des fabricants français de matériel de bureau (1947-1948,1950,1952-1954,1957-1958). Rapport de M. Monjauze, expert, sur les dommages de guerre causés à la Compagnie des Machines Bull (1949). Bilan social de la Compagnie Générale Informatique (1994-1996). Compte rendu de la commission économique du comité central d'entreprise d'Axone (1998).

Cote
75J/495
 Date
1922-1998
 Lieu
PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle, bilan social, compte rendu

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Archives de provenances diverses. - Historique de la...
Résultat n°18

Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

Cote
75J/99
 Date
1993-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, HERAULT, LOIRET, GIRONDE, ESSONNE
 Type de document
bilan social, correspondance, rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...
Résultat n°19

Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : états des personnels.

Cote
2006W/229
 Date
1973-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bilan social

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels...
Résultat n°20

GENOPOLE Réussir ensemble en biotechnologies. - Tableaux de bord juin 1998-décembre 2005, tableaux de bord 1998 Key figures 2005.
Cote
GBR/3430
 Date
s.d.
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
bilan social, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • GENOPOLE Réussir ensemble en biotechnologies. - Tableaux...