bilan social - Recherche

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1

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Date

1948-1950

Cote

70J/267

2

Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : états des personnels.

Date

1986-1991

Cote

2006W/230

3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/31

4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1993

Cote

1356W/35

5

Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie IBM France (1977-1991,1993-1996,1998,2000,2003).

Date

1977-2003

Cote

75J/98

6

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

Date

1976-1994

Cote

1523W/1786

7

Finances : rapport d'activité, budget primitif, décision modificative n° 2, annexes du budget. - Personnel : bilan social.

Date

1995

Cote

1433W/13

8

Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace adolescents 91 géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Création d'un service d'urgence pour les adolescents en détresse à EVRY, projet de dispositif d'accueil d'urgence et d'hébergement éducatif, de bilans et orientations personnalisés pour adolescents (1995) : plans des travaux du bâtiment (1996), devis, factures (1996-1998), projet éducatif (1996), budget (1996).

Date

1995-1998

Cote

2018W/1

9

Bilan social des services départementaux. - 1990 - 1997.

Date

1990-1997

Cote

1668W/1

10

Personnel.- Imprimerie Hélio Corbeil : bilan social (1981).

Date

1981

Cote

70J/289

11

CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire de maîtrise ""L'Identité au travail, l'évolution de l'identité professionnelle des ouvriers imprimeurs de 1948 à 1993, le cas de l'imprimerie Hélio-Corbeil"" par Sophie Gueilhers (1992-1993), plaquette d'information Hélio-Corbeil [s.d], ""Brèves Infos"" (1994-1995), bilans sociaux (1993), méthode de résolution des problèmes [s.d], notice sur la visite de l'entreprise [1993], programme concert ""Les Yeux Noirs"" à l'imprimerie Hélio-Corbeil avec historique de l'imprimerie (1992), PCF (Parti Communiste Français Essonne ), ""Le Semainier"", ""Echange"" (2000). Résultats des élections des délégués du personnel (1994-1996), questionnaire ""Alcool et Entreprise"" par le groupe ""A votre santé"" (1994), projet d'investissement à Hélio-Corbeil présenté aux syndiqués de la CGT (1999), mouvements de grèves (1994) : topo, négociations, comptes rendus de réunion (1994-1995). CORBEIL-ESSONNES.- Compagnie papetière de l'Essonne: dossier presse, tracts, témoignages, bilan liquidation judiciaire, requête à fin d'assigner, extraits des minutes du secrétariat du greffe (1997).

Date

1992-2000

Cote

128J/16

12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/14

13

Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les départs anticipés (14 mars 1986), demande de conclusion d'une convention de fonds national de l'emploi [vers 1996], documentation sur la préretraite progressive (juillet 1995) ; préretraites 1994 : correspondance, liste des salariés avec date de naissance, ancienneté, feuille de paie, notes manuscrites, documentation, articles de presse, notes manuscrites (1994). Informations sociales : relevés d'heures supplémentaires (1985-1994), tableaux de bord sociaux (janvier, février 1985), relevés mensuels de travail intérimaire (1987-1994), situations des effectifs (1984-1988), bilan social de l'imprimerie Hélio Corbeil (1982) ; accords et protocoles d'accords : articles de presse parus dans la revue ""liaisons sociales"" sur le repos compensateur (août 1976), sur le développement des institutions représentatives du personnel : les comités d'entreprise (novembre 1982), sur la cessation anticipée d'activités (octobre 1981), protocoles d'accords sur l'organisation du service préparation cylindres avec le matériel Hélioklichograph (5 mars 1985), accord sur le temps de travail et les salaires en 1984 (janvier 1984), sur la nouvelle organisation du travail au service des rotatives (décembre 1983), sur la réduction du temps de travail, modalités d'application de l'étape 37 h 78 et étapes ultérieures (novembre 1982) ; dossier concernant un accord modifiant l'organisation du travail : correspondance, projet de protocole d'accord concernant une nouvelle organisation du travail au service rotatives (novembre 1989), tournante, rémunération de l'atelier rotatives, note d'information ; dossier ""Brochure, accord sur l'application de la méthode Bedaux : correspondance, tableau de détermination des travaux, de l'équipement (1977) ; dossier ""accords de participation et d'intéressement, distribution d'actions : projet d'accord d'intéressement entre la société hélio Corbeil et les organisations syndicales représentatives de l'entreprise (s. d.), avenant, correspondance (août 1982) ; convention d'allocation spéciale du fond national de l'emploi signée entre l'imprimerie Hélio Corbeil et le Préfet (juin 1982) [photocopie] ; documentation sur les contrats de solidarité [vers 1980], article de presse sur l'application du décret du 24 novembre 1982 sur la garantie de ressources et le fonds national pour l'emploi, le contrat de solidarité, le salaire de référence, le versement des allocation et des cotisations sociales, les allocations de base, spéciales et forfaitaires (vers 1982) [le nom du journal n'est pas mentionné].

Date

1977-1996

Cote

70J/304

14

Situations mensuelles du personnel du Corps départemental des sapeurs-pompiers (CDSP).

Date

1995

Cote

2006W/238

15

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, suivi des dossiers de formation permanente du personnel : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988) ; exécution du bilan social : bilan de l'exercice (1985).

Date

1985-1988

Cote

1523W/1249

16

Bilan de l'action sociale 1974-1977

Date

juin 1977

Cote

GBR/2064

17

Archives de provenances diverses. - Historique de la Compagnie des Machines Bull : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, transcription d'allocutions (1922,1924,1927,1929-1935,1941,1955). Accord conclu entre la Compagnie des Machines Bull et la société des machines Havas (1934). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les ministères de l'économie nationale, du commerce et de l'industrie (1934,1936,1938,1944-1945,1953). Accord de la direction du comité d'entreprise de la Compagnie des Machines Bull pour majorer les prix de vente proposés sur les catalogues : notes de service (1934,1945-1946,1949). Lettre de l'administrateur délégué de la Compagie des Machines Bull au commissaire de police de PARIS sur l'occupation illégale des établissements parisiens de la compagnie (1938). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les Papeteries Aussedat sur un projet d'accord entre les deux sociétés (1938-1940,1944,1948,1950,1967). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la société des piles Wonder (1940-1942,1945). Correspondance de Jacques Callies, directeur technique de la Compagnie des Machines Bull, sur la législation contre les juifs dans la compagnie (1941,1943). Demande d'autorisation de voyage du personnel de la Compagnie des Machines Bull à la préfecture de police de Paris et au commissariat général des affaires allemandes et autrichiennes de PARIS (1941,1946). Accord conclu le 20 décembre 1942 entre la Compagnie des Machines Bull et la compagnie allemande Wanderer-Werke (1942). Bons de commandes de matériel à la Compagnie des Machines Bull par la Société d'Emboutissage et de Construction Mécanique de Paris et par l'Humanité (1943,1947). Demande d'autorisation de transport de marchandises en France et vers l'étranger par la Compagnie des machines Bull : formulaire (1944-1945). Transcription de l'allocution de Jacques Callies, président de la Compagnie des Machines Bull, sur la situation de la compagnie en 1946 et en 1947 (1946-1947). Accusation de profits illicites pour la Compagnie des Machines Bull, par le comité de confiscation des profits illicites : jugement (1947). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la chambre syndicale des fabricants français de matériel de bureau (1947-1948,1950,1952-1954,1957-1958). Rapport de M. Monjauze, expert, sur les dommages de guerre causés à la Compagnie des Machines Bull (1949). Bilan social de la Compagnie Générale Informatique (1994-1996). Compte rendu de la commission économique du comité central d'entreprise d'Axone (1998).

Date

1922-1998

Cote

75J/495

18

Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

Date

1993-1999

Cote

75J/99

19

Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : états des personnels.

Date

1973-1985

Cote

2006W/229

20

GENOPOLE Réussir ensemble en biotechnologies. - Tableaux de bord juin 1998-décembre 2005, tableaux de bord 1998 Key figures 2005.

Date

s.d.

Cote

GBR/3430

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