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313 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

Date

1944

Cote

INV/174

Résultat n°2

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1794-1796

Cote

1Q/81

Résultat n°3

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Date

1792-1793

Cote

1Q/34

Résultat n°4

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1793

Cote

1Q/18

Résultat n°5

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Date

1794-1795

Cote

1Q/29

Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°7

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Date

1792-1805

Cote

1Q/209

Résultat n°8

Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

Date

1791-1800

Cote

1Q/166

Résultat n°9

MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

Date

1786-1841

Cote

79J39/2

Résultat n°10

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Date

1794-1796

Cote

1Q/43

Résultat n°11

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Date

1794-1804

Cote

1Q/171

Résultat n°12

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

Date

1792-1811

Cote

1Q/33

Résultat n°13

GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

Date

1793

Cote

1J/748

Résultat n°14

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Date

1794-1795

Cote

1Q/41

Résultat n°15

Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

Date

1799-1803

Cote

1Q/220

Résultat n°16

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

1793-1801

Cote

1Q/121

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Date

1801-1962

Cote

EDEPOT17 2I/9

Résultat n°18

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/926

Résultat n°19

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

Date

1793-1799

Cote

1Q/86

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation de l'église et de l'Etat. Réunions publiques pour l'exercice du culte.

Date

1906-1907

Cote

EDEPOT17 1P/7