biens nationaux - Recherche

L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.

Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

Voir les résultats suivants

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : titres divers et comptes relatifs aux églises, fabrique et Hôtel-dieu.

ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et rachats de droits féodaux.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

VERT-LE-PETIT : Cultes.

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, registres du bureau de charité (1775-1878) [3 registres] ; filles de la charité : donations (1668), baux de rentes (1670-1676), marché pour la reconstruction de la maison (1743-1753) [5 pièces] ; état des biens appartenant à la Charité vendus comme biens nationaux (1789-1822) [18 pièces] ; titres de propriété de la Charité [28 pièces] (1661-1775) ; mémoire de défense (1793-1794) [1 pièce].

Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux vendus.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. M à V.

MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

Bureau de LA FERTE ALAIS. - Gestion des domaines : adjudications, inventaires et comptes pour des églises, fabriques et biens de l'abbaye de Port-Royal.

Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : états, arpentages, correspondance sur les bois nationaux.

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

LA NORVILLE, administration communale.- Loi portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Norville (1790).

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : pièces diverses, mandats.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : correspondance.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de biens de première origine.

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : sommier des fermages et rentes.

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 2.

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats de droits féodaux (1791-1799), sous-forme de tableau comprenant le nom de l'acheteur, son lieu de résidence et le nom de la fabrique du bien dû

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : recettes du produit des bois nationaux.

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de toute origine.

District de CORBEIL. - Biens nationaux, tableau des ventes des biens nationaux [8 p.] (3 févr.- 27 sept. 1791).

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux de ventes de biens nationaux.

District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements : déclarations faites par les municipalités d'Angervilliers et de Saint-Cyr [6 p.]. Affiche de la loi du 1er janvier 1792 sur les capitaux des communautés supprimées.

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres de l'église Saint-Pierre à Dourdan [3 p.].

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

400

500

600

700

800

900

1000

1100

1200

1300

1400

1500

1600

1700

1800

1900

2000

2100

2200

2300

2400

2500

2600

1290

1310

1320

1330

1340

1350

1360

1370

1380

1390

1410

1420

1430

1440

1450

1460

1470

1480

1490

1510

1520

1530

1540

1550

1560

1570

1580

1590

1610

1620

1630

1640

1650

1660

1670

1680

1690

1710

1720

1730

1740

1750

1760

1770

1780

1790

1810

1820

1830

1840

1850

1860

1870

1880

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

1 janvier 1394

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

Date

1394-1796

Cote

13J/132

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

1 janvier 1567

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : titres divers et comptes relatifs aux églises, fabrique et Hôtel-dieu.

1 janvier 1719

ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

1 janvier 1720

Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

1 janvier 1721

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et rachats de droits féodaux.

1 janvier 1737

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

1 janvier 1742

SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

1 janvier 1759

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

1 janvier 1760

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

1 janvier 1773

VERT-LE-PETIT : Cultes.

1 janvier 1774

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, registres du bureau de charité (1775-1878) [3 registres] ; filles de la charité : donations (1668), baux de rentes (1670-1676), marché pour la reconstruction de la maison (1743-1753) [5 pièces] ; état des biens appartenant à la Charité vendus comme biens nationaux (1789-1822) [18 pièces] ; titres de propriété de la Charité [28 pièces] (1661-1775) ; mémoire de défense (1793-1794) [1 pièce].

1 janvier 1775

Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

1 janvier 1781

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

1 janvier 1784

Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux vendus.

1 janvier 1784

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. M à V.

1 janvier 1785

MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

1 janvier 1786

Bureau de LA FERTE ALAIS. - Gestion des domaines : adjudications, inventaires et comptes pour des églises, fabriques et biens de l'abbaye de Port-Royal.

1 janvier 1786

Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

1 janvier 1789

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine (un chapitre par émigré).

1 janvier 1790

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : états, arpentages, correspondance sur les bois nationaux.

1 janvier 1790

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

1 janvier 1790

LA NORVILLE, administration communale.- Loi portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Norville (1790).

1 janvier 1790

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

1 janvier 1790

Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

1 janvier 1791

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : pièces diverses, mandats.

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : correspondance.

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier des ventes de biens de première origine.

1 janvier 1791

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : sommier des fermages et rentes.

1 janvier 1791

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 2.

1 janvier 1791

Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats de droits féodaux (1791-1799), sous-forme de tableau comprenant le nom de l'acheteur, son lieu de résidence et le nom de la fabrique du bien dû

1 janvier 1791

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Ventes : enregistrement de rachats de droits féodaux.

1 janvier 1791

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : recettes du produit des bois nationaux.

1 janvier 1791

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de toute origine.

1 janvier 1791

District de CORBEIL. - Biens nationaux, tableau des ventes des biens nationaux [8 p.] (3 févr.- 27 sept. 1791).

1 janvier 1791

Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux de ventes de biens nationaux.

1 janvier 1791

District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements : déclarations faites par les municipalités d'Angervilliers et de Saint-Cyr [6 p.]. Affiche de la loi du 1er janvier 1792 sur les capitaux des communautés supprimées.

1 janvier 1791

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1 janvier 1791

District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres de l'église Saint-Pierre à Dourdan [3 p.].

1 janvier 1791

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1 janvier 1791

TimelineJS