Filtrer les résultats
Multimédias
  • 214
  • 2
Période
  • 3
  • 6
  • 10
  • 15
  • 25
  • 42
  • 98
  • 83
  • 110
Nom de l'inventaire
  • 70
  • 28
  • 18
  • 12
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 136
  • 23
  • 19
  • 14
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 44
  • 39
  • 38
  • 19
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 216
  • 93
  • 86
  • 85
  • 76
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

    Date

    1645-1777

    Cote

    26H/4

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices religieux des communes (mai 1905).

    Date

    1905

    Cote

    8V/9

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)

    Auteur

    BIVER, André

    Date

    1936

    Cote

    INV/629/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg...
  5. Résultat n°5

    Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir des biens dans plusieurs paroisses (25 août 1745-5 juillet 1750).

    Date

    1745-1750

    Cote

    C/403

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/192

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Date

    1496-1786

    Cote

    G/818

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

    Date

    1756

    Cote

    G/692

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

    Date

    1823-1913

    Cote

    2O/525

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux, 1848-1938 [1] ; bâtiments communaux, 1843-1923 [2] ; vente et plantations d'arbres, 1850, 1919 [3] ; halte de VILLEBON-PALAISEAU : souscription, 1900 [4] ; mitoyenneté, 1872, 1921 [5] ; lavoir, 1856-1864 [6] ; mare, 1858-1938 [7] ; pompe, 1850-1929 [8] ; eau, 1931-1938 [9] ; électricité, 1927-1938 [10].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/1437

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

    Date

    1699-1783

    Cote

    A/740

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2O/1293

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

    Date

    1801-1820

    Cote

    EDEPOT17 4H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

    Date

    1804-1932

    Cote

    2O/567

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; imposition extraordinaire pour la réparation de l'église, 1810-1819 [2] ; travaux, 1815-1854 [3] ; restauration, 1873-1885, 1930 [4] ; action judiciaire pour non-paiement des travaux, 1879-1880 [5] ; presbytère : baux, 1844-1854 [6] ; travaux, 1877-1901 [7] ; traitement et logement du desservant, 1832-1843 [8] ; fabrique : budget, comptes, 1842-1843, 1898-1903 [9] ; travaux, 1844-1845 [10] ; rentes, biens, 1845-1881 [11] ; objets mobiliers, 1881-1883 [12] ; différend entre le maire et le curé, 1880 [13].

    Date

    1802-1930

    Cote

    2O/663

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome quatorzième, 1605-1610. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1908

    Cote

    INFOLIO/312

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  18. Résultat n°18

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

    Date

    1810-1912

    Cote

    2O/521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1623-1844

    Cote

    72J/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  20. Résultat n°20

    Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

    Date

    1739-1741

    Cote

    HDEPOT1 B/59

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/698

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/194

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés : échanges, baux, locations, ventes, titre nouvel, pièces annexes.

    Date

    1716-1789

    Cote

    49J/15

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  24. Résultat n°24

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1898-1907 [1] ; église : travaux, 1934-1936 [2] ; inventaire des biens de l'église, 1906 [3] ; traitement de desservant, 1862-1900 [4].

    Date

    1862-1936

    Cote

    2O/581

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir des biens dans plusieurs paroisses (5 juillet 1750-26 août 1753).

    Date

    1750-1753

    Cote

    C/404

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/839

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. D'Huison : Inventaire des biens et dissolution de communauté entre Jean-Pierre Lemaire laboureur à D'Huison et Victoire Fessenet son épouse décédée (1er décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/508

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Milly-la-Forêt : Dilapidation de biens dans la maison séquestrée de Dulau d'Allemans à Milly-la-Forêt par les membres du comité de surveillance : procès-verbaux d'enquête, lettres de Sulleau emprisonné pour vol demandant sa libération (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/585

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

    Date

    1736

    Cote

    A/998

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens et revenus [antiphonaire en couverture] [sic] (1750) ; chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy : déclaration du seigneur de Chamarande pour le paiement des terres lui appartenant, par l'Hôtel-Dieu (1710) ; état des propriétés (1712) [registres concernant la Maladrerie Saint-Lazare, et la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy dépendante de la maladrerie Saint-Lazare].

    Date

    1710-1750

    Cote

    HDEPOT1 B/70

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens et...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur de SENTENY des biens possédés par Matthieu de VILLEMEUR, écuyer de cuisine du duc d'ORLEANS. Recette des cens de SENTENY faite par Pierre de L'ESTRE, bailli du grand-prieur.

    Date

    1459-1535

    Cote

    A/1078

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des domaines appartenant à MONSIEUR, dans la paroisse de VARENNES ; déclaration faite par Aubin OLIVIER des biens qu'il possède dans l'étendue de la seigneurie de VARENNES ; vente d'une maison, sise à VARENNES, faite par Pierre COLLIN au sieur MOIGNON ; par Hugues DESNOTS à Alexandre LERAULT, de tous les biens acquis de Thomas LE HAYER.

    Date

    1621-1789

    Cote

    A/1249

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des domaines appartenant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1821-1865 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1896-1937 [2] ; acquisition des immeubles GRELLOU et DUPONT, 1861, 1932 [3] ; bâtiments communaux : entretien et modification, 1936-1939 [4] ; procédure contre LE MERCIER de NERVILLE, 1829-1835 [5) ; remplacement des croix de carrefour tombées : demande de Mme LEVEQUE de VILMORIN, 1867 [6] ; construction d'une remise pour la voiture d'école, 1892, 1901-1906 [7] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1932 [8].

    Date

    1821-1939

    Cote

    2O/1355

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles. - Table (8 janvier 1766-1er avril 1786).

    Date

    1766-1786

    Cote

    C/3340

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Collégiale NOTRE-DAME de CORBEIL.

    Date

    1316-1723

    Cote

    G/1093

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale NOTRE-DAME de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2S/1

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/195

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    VALPUISEAUX. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, 1847, 1919-1922 [1] ; construction d'un puits dans la cour de l'école, 1879-1884 [2] ; puits, 1903-1908 [3] ; mares, 1850-1868 [4] ; asile de nuit, 1899 [5] ; pompe à incendie, 1902 [6] ; remise du corbillard, 1909 [7] ; électricité, 1923, 1929 [8].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/1318

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VALPUISEAUX. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)