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2 275 résultats

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  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Novembre - décembre.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/160

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 6 - Bail de 3,5 arpents de pré en la Prairie de Dampierre [à Saint-Yon], fait par Regnault Lambert, receveur de la terre et seigneurie du Marais, paroisse du Val-Saint-Germain, à, Vincent Duteil, Jean Potest et Vincent Harel, tous trois vignerons demeurant à Egly (24 août 1644).

    Date

    1644

    Cote

    E/4897

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon. - Minutes notariales...
    • N° 6 - Bail de 3,5 arpents de pré en la Prairie de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

    Date

    1507-1732

    Cote

    134J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4519

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (21 mars - 15 août 1561).

    Date

    1561

    Cote

    E/4360

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

    Date

    1812-1926

    Cote

    2O/541

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 19, 21 octobre 1908 - 26 janvier 1911.

    Date

    1908-1911

    Cote

    3Q3/643

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol....

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 29 décembre 1619). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Jean Bourdon, marchand à MONTLHERY, par Mathurin Renault, vigneron à BOISSY. - Bail d'une maison et appartenances, au Pavé, paroisse de BREUX, fait à Martin Faucheux, vigneron audit lieu, par Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Lauveau, avocat en Parlement, par Jean Hariveau l'aîné, vigneron à AVRAINVILLE. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit d'Olivier Joui, seigneur de la Garenne, demeurant à JOUY, par Guillaume Lefébure, vigneron. - Bail de vieille vigne en friche, terroir de SAINT-SULPICE, champtier des Graviers, fait à Pasquier Guignard, vigneron à SAINT-SULPICE, par Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant fort de Zacarie et François Hariveau, ses beaux-frères, à cause de Jeanne Hariveau, sa femme. - Contrat de mariage entre Noël Dangente, vigneron, fils de feus Noël Dangente et Perrine X..., d'une part, et Noëlle Burgevin, fille de feu Guy Burgevin et de Claire X..., d'autre part. - Bail d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, lieu-dit les Quatre-Vents, fait à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur à MORET. - Nota : les autres actes dont se compose cette liasse sont trop détériorés et déchirés pour en donner une analyse ; ils semblent intéresser les familles Marrier, Chauvelot, Charpentier, Robert, Soyer, Porteau, Hébert, Lambot, Bourdon, Le Roy, Dangente, Prévost, Baron, Joynel, Ravet, Guillemard, Fauveau, Petit.

    Date

    1619

    Cote

    E/4665

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4641

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES : baux des terres au profit des familles BOUCHER, CHOUET, DESTOUCHES, PARIS, DALLIER, POISSON, SEVESTRE, BAUDRY (an IV-1892) [1794/1795-1892].

    Date

    1794-1892

    Cote

    HDEPOT1 N/60

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES : baux des terres au profit des familles BOUCHER,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 10 : 04 janvier 1896 - 09 février 1898.

    Date

    1896-1898

    Cote

    3Q6/414

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente : baux à rente de l'hôtel et de la ferme de TILLY, de la ferme de SAINT-FARGEAU, conclus avec la fabrique de l'église de SAINT-FARGEAU et l'hôtel-Dieu de CORBEIL [une liasse de 45 pièces] (1604-1776), baux par le Prince de CHALAIS (1761-1792), baux de la ferme de SAINT-FARGEAU par la fabrique de SAINT-FARGEAU (1754), baux de la ferme de TILLY [années 1470 et suivantes], baux à rente de TILLY [une liasse de 24 pièces en mauvais état, dates illisibles].

    Date

    1604-1792

    Cote

    47J/27

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Baux à cens et à rentes. Prieuré et Petit Couvent.

    Date

    1406-1716

    Cote

    13H/24

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4364

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. - Tables des baux. - Vol. 6, 1er août 1808 - 14 mars 1810.

    Date

    1808-1810

    Cote

    3Q5/420

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. - Tables des baux....

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)