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Résultat n°1

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/25

Résultat n°2

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Date

1969-1973

Cote

1011W/43

Résultat n°3

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Date

1976-1991

Cote

1632W/4

Résultat n°4

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Résultat n°5

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Date

1974

Cote

947W/91

Résultat n°6

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Date

1645-1777

Cote

26H/4

Résultat n°7

Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

Date

1998-2005

Cote

2895W/217/3

Résultat n°8

BRUNOY.

Date

1973

Cote

947W/59

Résultat n°9

EVRY. - Les passages - secteur nord - construction du Foyer intercommunal d'accueil d'Evry : plans des façades, des chambres, des salles de réunions, de conférences, des étages, des niveaux, des coupes, façades longitudinales, 1974-1975. Ech. 1/50. 1/100. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 75 x 151 cm, 75 x 100 cm, 89 x 127 cm, 80 x 108 cm, 111 x 118 cm, 39 x 130 cm, 62 x 150 cm. [21 plans].

Date

1974-1975

Cote

781W/41

Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Résultat n°11

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°12

CHAMARANDE.- Le bâtiment des Archives départementales : la salle de lecture, septembre 1999, Coul. Dim. 10 x 15 cm.

Date

1999

Cote

2FI/3421

Résultat n°13

Bourse du travail à CORBEIL. - Réception des travaux.

Date

1973

Cote

1345W/382

Résultat n°14

Restructuration de l'IUT Les passages, contentieux : requête en référé.

Date

2006-2007

Cote

2895W/207/2

Résultat n°15

Château de CHAMARANDE : liaisons informatiques (VDI), suivi financier, Décomptes Général et Définitif (DGD) (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/24

Résultat n°16

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : voirie ; constructions scolaires, urbanisme, eau, gaz, électricité ; immeubles communaux (1961-1968) ; SAINT-VRAIN : voirie, assainissement, constructions scolaires, eau, gaz, électricité, urbanisme (1964-1968).

Date

1961-1968

Cote

1011W/224

Résultat n°17

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Date

1943-1961

Cote

986W/88

Résultat n°18

JUVISY-SUR-ORGE (marchés).

Date

1971

Cote

947W/10

Résultat n°19

Château de CHAMARANDE : liaisons informatiques (VDI), travaux : Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/19

Résultat n°20

EVRY. - Bâtiments du conseil général, aménagement des locaux de la DSTT (tour Malte) : dossier de consultation des entreprises (DCE) ; installation d'une caméra et d'un interphone à l'entrée de la rampe du président : dossier de consultation des entreprises (DCE) ; restructuration du restaurant administratif : dossier de consultation des entreprises (DCE) ; mobilier du restaurant administratif : dossier de consultation des entreprises (DCE) ; remplacement des luminaires et des dalles de faux plafonds dans la tour Malte : dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

1991

Cote

1403W/30