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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrain, cessions et aménagement.

    Date

    1948-1972

    Cote

    1905W/8

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Service technique.
    • Terrain, cessions et aménagement.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/28

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1502W/1131

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/8

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN. - Tracé, remblaiement : demandes, notes, plans et correspondance ; assainissement : avant-projet, plans et correspondance.

    Date

    1957-1973

    Cote

    1502W/1671

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, GUILLERVAL, ETAMPES, ETRECHY et EPINAY-SOUS-SENART, permis de construire : demandes.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1502W/1125

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/22

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/38/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

    Date

    1940-1958

    Cote

    882W/6

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

    Date

    1969-1982

    Cote

    1502W/1830

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/13

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2541W/69

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1502W/1828

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/37

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2541W/10

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier 1.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/34

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

    Date

    1968-1984

    Cote

    1502W/1837

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)