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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Détail photographique, du plan de la terre et seigneurie de Marcoussis de 1781, représentant la légende avec des chasseurs et des pêcheurs. coul. dim. 12,5 x 19 cm. Nota : Ce plan est consultable sous forme d'une reproduction sous la cote 1 Fi/663.

    Date

    1781-2001

    Cote

    2FI/2499

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Détail photographique, du plan de la terre et seigneurie...
  2. Résultat n°2

    Titres féodaux et de familles. - Plan d'arpentage en couleur de la seigneurie des Bordes-Piédefert, au Plessis-Sébeville [Le Plessis-Pâté], contenant 557 arpents, arpenté et dessiné par le sieur Dague, architecte et inspecteur du Grand fossé de Bondoufle [Ech. de 18 et 20 pieds par perche].

    Date

    1750

    Cote

    E/2940

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Plan d'arpentage en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Photographie du plan des terres et seigneuries de Nozay, La Ville-du-Bois et en partie de Villejust, dépendant de la seigneurie de Marcoussis, prise in-situ au bas de l'escalier du château de Bellejame à Marcoussis [1 pièce, coul. 10 cm x 15 cm] (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2FI/2504

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Photographie du plan des terres et seigneuries de Nozay,...
  4. Résultat n°4

    Justifications de droits

    Date

    1518-1785

    Cote

    G/252

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Justifications de droits

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Seigneurie : atlas du terrier (1784).

    Date

    1784

    Cote

    EDEPOT5 1S/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Seigneurie : atlas du terrier...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  6. Résultat n°6
    Registre établissant les propriétés du domaine de Nainville, fiefs de Royville, les Fontaines et Auxonnettes appartenant à Anne Jean Marie René Savary, duc de Rovigo, établi par Brichard, géomètre à Champcueil.

    175 medias

    Registre établissant les propriétés du domaine de Nainville, fiefs de Royville, les Fontaines et Auxonnettes appartenant à Anne Jean Marie René Savary, duc de Rovigo, établi par Brichard, géomètre à Champcueil.

    Date

    1808-1812

    Cote

    70FI/1

    • Contexte : 70FI Atlas de plans et registres de grandes dimensions

    • Registre pseudo-terrier et atlas de plans du domaine...
    • Registre établissant les propriétés du domaine de Nainville,...
  7. Résultat n°7

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. MARCOUSSIS.- Seigneurie de Marcoussis, plans terriers de la contesse d'Esclignac : le centre de Marcoussis, Association Historique de Marcoussis, 1996, Coul. Dim. 30 x 45 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/167

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Titres féodaux et de familles. - Indication du plan de BRETIGNY.

    Date

    1700-1799

    Cote

    E/2480

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Indication du plan...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    EPINAY-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, seigneurie du BREUIL-EPINAY-SUR-ORGE - Plan terrier de la terre et seigneurie de BREUIL-EPINAY-SUR-ORGE avec les noms des propriétaires de biens situés sur cette terre, 18è siècle, [In-folio papier : 1 carte, 26 plans et 40 feuillets].

    79 medias

    EPINAY-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, seigneurie du BREUIL-EPINAY-SUR-ORGE - Plan terrier de la terre et seigneurie de BREUIL-EPINAY-SUR-ORGE avec les noms des propriétaires de biens situés sur cette terre, 18è siècle, [In-folio papier : 1 carte, 26 plans et 40 feuillets].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/79

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • EPINAY-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titres féodaux et de familles. - Deux plans couleur identiques des limites de la seigneurie du PLESSIS-PATE vers BRETIGNY et LEUDEVILLE [18e siècle].

    Date

    Vers 1701-1789

    Cote

    E/2942

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Deux plans couleur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/12

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Espace français : vision et aménagement, XVIème-XIXème siècles. Exposition organisée par la Direction des Archives de France, avec le concours des éd. Quillet et de la Société des amis des archives (Archives nationales-Hôtel de Rohan, septembre 1987-janvier 1988)

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2299

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Espace français : vision et aménagement, XVIème-XIXème...
  13. Résultat n°13
    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Livre terrier du Mesnil Voisin (tome II) "" procès verbal ou dépouillement général du plan du chasteau du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, et partie de Lardy contenant les noms et domiciles des censitaires, la qualité des héritages, la censive dont ils sont chargez avec la datte des déclarations le tout suivant l'ordre des numéros cottés sur le plan "" réalisé par Mandron, ingénieur du roi (1708), 17 beaux plans d'arpentage aquarellés.

    1 media

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Livre terrier du Mesnil Voisin (tome II) "" procès verbal ou dépouillement général du plan du chasteau du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, et partie de Lardy contenant les noms et domiciles des censitaires, la qualité des héritages, la censive dont ils sont chargez avec la datte des déclarations le tout suivant l'ordre des numéros cottés sur le plan "" réalisé par Mandron, ingénieur du roi (1708), 17 beaux plans d'arpentage aquarellés.

    Date

    1708

    Cote

    27J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan de CORBEIL, extrait faisant partie du plan terrier du Duché de VILLEROY, 1750. Reproduction exécutée par M. Michel LEROY, CORBEIL-ESSONNES, 1983. [photocopie]

    Date

    1750-1983

    Cote

    1FI/88

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan de CORBEIL, extrait faisant partie du plan terrier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
    Titres féodaux et de familles. - Plan terrier de Brétigny-sur-Orge (sans date : XVIIIe siècle).

    1 media

    Titres féodaux et de familles. - Plan terrier de Brétigny-sur-Orge (sans date : XVIIIe siècle).

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    E/2473

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Plan terrier de Brétigny-sur-Orge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Photographie du plan des terres et seigneuries de Nozay, La Ville-du-Bois et en partie de Villejust, dépendant de la seigneurie de Marcoussis, prise in-situ au bas de l'escalier du château de Bellejame à Marcoussis [1 pièce, coul. 10 cm x 15 cm] (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2FI/2503

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Photographie du plan des terres et seigneuries de Nozay,...
  17. Résultat n°17

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/15

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Titres féodaux et de familles. - Copie XVIIIe siècle du plan de BRETIGNY, où l'on fait connaître les lieux tels qu'ils étaient en 1640 et 1666 [lavé].

    Date

    1640-1666

    Cote

    E/2474

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Copie XVIIIe siècle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20
    CROSNE. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - Plan terrier (atlas) (1766).

    44 lots 44 medias

    CROSNE. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - Plan terrier (atlas) (1766).

    Date

    1766

    Cote

    EDEPOT43 S/1

    • Contexte : CROSNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CROSNE. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes....

    Producteur :

    CROSNE (service producteur), CROSNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Photographie des plans terriers de la terre et seigneurie de Marcoussis, et, des terres et seigneuries de Nozay, la Ville-du-Bois et en partie de Villejust, dépendant de la Chatellenie de Marcoussis, prise au 4e sous-sol des Archives départementales avant restauration, posés à plat sur une feuille de papier kraft [1 pièce coul. 15 x 10 cm] (juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2FI/2505

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Photographie des plans terriers de la terre et seigneurie...
  23. Résultat n°23

    LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL [1784 ; conservé aux Archives départementales de l'Essonne].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/299/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE. - Relevés des plans de GUILLERVILLE contenant les noms des censitaires, (1774), [In-folio, papier, 10, 45 et 92 feuillets].

    Date

    1774

    Cote

    ESUPPL/60

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan des terres et seigneuries de La Ville-du-Bois, Nozay, de La Poitevine et de Fretay, à Villejust, dépendant de la seigneurie de Marcoussis, en 1781, sur lequel on distingue les châteaux et fermes de Beaulieu, de Lunezy, du Mesnil-Forger/Forget, de Mocsouris / (Montsouris ?), de Villarceau et de Villiers et l'ancien cimetière de Nozay.

    Date

    1781

    Cote

    1J/784, 1FI/664 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Plan des terres et seigneuries de La Ville-du-Bois,...
  26. Résultat n°26

    VILLEBOUZIN. - Seigneurie : atlas du terrier [85 plans parcellaires] dressé en 1733 par TROUSSU, géographe arpenteur du roi [on trouvera la vente mobilière du château de VILLEBOUZIN, à la mort du prince de CARIGNAN, locataire, en janvier 1826, dans le fonds de la justice de LONGJUMEAU].

    Date

    1733

    Cote

    107J/9

    • Contexte : SEIGNEURIES DE BALLAINVILLIERS ET VILLEBOUZIN.

    • VILLEBOUZIN. - Seigneurie : atlas du terrier [85 plans...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (DE) Charles Bernard (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), BONNET (service versant)

  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique des cartes et plans

    Auteur

    BAUDOT, Marcel

    Date

    1937

    Cote

    INV/299

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des cartes et plans
  28. Résultat n°28

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. MARCOUSSIS.- Seigneurie de Marcoussis, plans terriers de la contesse d'Esclignac : la chasse, le château de montagu et le monastère des Célestins, Association Historique de Marcoussis, 1996, Coul. Dim. 30 x 45 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/168

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Titres féodaux et de familles. - Relevé du plan de la terre de BRETIGNY, par lettres alphabétiques et renvois aux numéros.

    Date

    1759

    Cote

    E/2479

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Relevé du plan de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL [1784 ; conservé aux Archives départementales de l'Essonne].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/299/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Photographie du plan de la terre et seigneurie de Marcoussis prise in-situ au bas de l'escalier du château de Bellejame à Marcoussis [1 pièce, coul. 10 cm x 15 cm] (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2FI/2498

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Photographie du plan de la terre et seigneurie de Marcoussis...
  33. Résultat n°33

    Titres féodaux et de familles. - Plan du château, de la ferme et du parc de BRETIGNY.

    Date

    1700-1799

    Cote

    E/2476

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Plan du château, de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL [1784 ; conservé aux Archives départementales de l'Essonne].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/299/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Détail photographique, du plan de la terre et seigneurie de Marcoussis de 1781, représentant des arpenteurs et la légende du plan. coul. dim. 12,5 x 19 cm. Nota : Ce plan est consultable sous forme d'une reproduction sous la cote 1 Fi/663.

    Date

    1781-2001

    Cote

    2FI/2501

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Détail photographique, du plan de la terre et seigneurie...
  37. Résultat n°37
    Reproduction photographique (120 cm x 74,5 cm) du plan de la terre et seigneurie de LA VILLE-DU-BOIS, NOZAY, de La Poitevine et de Fretay, à VILLEJUST, dépendant de la seigneurie de MARCOUSSIS, en 1781.

    1 media

    Reproduction photographique (120 cm x 74,5 cm) du plan de la terre et seigneurie de LA VILLE-DU-BOIS, NOZAY, de La Poitevine et de Fretay, à VILLEJUST, dépendant de la seigneurie de MARCOUSSIS, en 1781.

    Date

    1781

    Cote

    1FI/664

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Reproduction photographique (120 cm x 74,5 cm) du plan...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle ; conservé aux Archives municipales d'Etiolles].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/304/13

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Etiolles
    • ETIOLLES, seigneurie. - Atlas terrier [fin XVIIIe siècle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; acquisitions et aliénations de terrains et d'immeubles, 1858-1913 [2] ; lettre relative au plan-terrier, 1855 [3] ; procès de TROUSSEAU, propriétaire du château de BONNEVAUX, contre la commune, 1864 [4] ; action judiciaire contre DEJOYE, ancien maire, au sujet de terrains en friche, lettre d'accusation signée RUAULT dans Le Libéral de Seine-et-Oise. Journal politique du 18 décembre 1869, 1869-1871 [5] ; vente de bois et d'herbe, 1870-1887 [6].

    Date

    1847-1913

    Cote

    2O/781

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL [1784 ; conservé aux Archives départementales de l'Essonne].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/299/6

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...
    • LA CHAUXME, P. de. - Atlas terrier de BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)