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  1. Résultat n°1

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 1 à 3

    Date

    1984-1985

    Cote

    PER40/1

    • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

    • N° 1 à 3
  3. Résultat n°3

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1996

    Cote

    2570W/37

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

    Date

    1904-1978

    Cote

    1007W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAMD EVRY ; ADEP EVRY ; ACTION EMPLOI ETAMPES ; ENTRAIDE INTERCOMMUNALE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; FAMIL' EMPLOI ETAMPES ; AFP ETAMPES ; CCAS EPINAY-SUR-ORGE ; CCAS ETAMPES ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE AIDE ET ENTRAIDE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/9

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emplois familiaux : dossier d'agrément AISAD.

    Date

    1993

    Cote

    2570W/30

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossier d'agrément AISAD.

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/1

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    RIS-ORANGIS : Association artistique et théatrale rissoise, n°74/117 (1974-1980) ; Association des habitants des HLM de l'Essonne (bâtiments n°134, 135 et 136), n°79/173 (1979-1981) ; Association des locataires de la ferme du Temple, n°449 (1967) ; Association des locataires tributaires et copropriétaires de l'immeuble n°1, n°2893 (1956-1959) ; Association des locataires tributaires et copropriétaires de l'immeuble n°2, n°2892 (1956-1959) ; Association des parents d'élèves de l'école paroissiale de filles, n°3097 (1959) ; Association pour le soutien du centre commercial des hameaux de la Roche, n°73/82 (1973-1977) ; ASMV (Association pour le Spectacle et la Musique Vécus), n°78/207 (1978-1980) ; Association sportive, n°1856 (1941-1942), n°1889 (1944) ; Association syndicale des familles, n°896 (1960-1971) ; Avenir des pupilles de la nation (l'), n°1086 (1929) ; Boule rissoise (la), n°2797 (1955) ; Boxing-club de Grigny et Ris-Orangis, n°2721 (1953-1955) ; Centre culturel, loisir des jeunes, n°3146 (1959-1965) ; Club athlétique, n°550 (1921-1935) ; Club athlétique, n°1199 (1931-1938) ; Club des sans-soucis, n°1736 (1938) ; Comité de défense, n°1424 (1934) ; Comité de défense des habitants et contribuables, n°3242 (1960) ; Comité familial scolaire, n°2230 (1948) ; Comité républicain laïque de défense des intérêts communaux, n°1455 (1935) ; Coopérative de l'école maternelle du centre, n°3241 (1960) ; Duo Jean-Marie-Leclair, n°78/42 (1978-1981) ; Etoile de Ris (l'), n°59 (1904-1922) ; Fraternité (la), n°934 (1971-1972) ; Gaubit vert (le), n°2843 (1955-1958) ; Jeunes de Ris-Orangis. Société de gymnastique, n°255 (1911) ; Karting-jet, n°3189 (1960) ; Moto-club, n°2652, n°2664 (1952) ; Oeuvre des colonies de vacances, n°2251 (1948).

    Date

    1904-1981

    Cote

    1007W/34

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • RIS-ORANGIS : Association artistique et théatrale rissoise,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

    Date

    1999-2007

    Cote

    3261W/15

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Emplois familiaux : recours contentieux AISAD.

    Date

    2001

    Cote

    2570W/32

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : recours contentieux AISAD.

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005), budget (2005) ; foyer Odette Benedetti à Bièvres : projet éducatif (1996), projet éducatif, projet de restructuration, projet personnalisé, livret d'accueil (2004), rapport annuel (2001), compte administratif (2005), appel à projet pour la restructuration (2006) ; foyer éducatif de Palaiseau : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (1999, 2001).

    Date

    1996-2006

    Cote

    3261W/7

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : livret pharmaceutique (1884-1896, 1902). [85 documents, classé par année et par ordre alphabétique de titulaire].

    Date

    1884-1902

    Cote

    81J/29

    • Contexte : ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE

    • Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé :...

    Producteur :

    ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/19

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    JUVISY-SUR-ORGE : Association de familles, n°1897 (1954) ; Association des amis de l'école laïque, n°200 (1910-1921) ; Association des commerçants des marchés de Juvisy et environs, n°1316 (1933) ; Association des futurs copropriétaires de l'immeuble sis 17 bis, quai Gambetta, n°3435 (1962) ; Association des futurs copropriétaires ou porteurs de parts de la Société civile et immobilière de la Gare, n°3333 (1961) ; Association des futurs copropriétaires ou porteurs de parts de la Société civile immobilière de la Résidence familiale, n°3199 (1960) ; Association des parents d'élèves de l'école de filles Ferdinand-Buisson, n°2522 (1951) ; Association familiale de Juvisy et environs, n°719 (1925) ; Association France-URSS, n°2768 (1954) ; Association Jeunesse et sports de l'école de filles Ferdinand-Buisson, n°2563 (1952) ; Association La Boule juvisienne, n°2640 (1952) ; Association sportive des moteurs Constan, n°2285 (1948) ; Association sportive du collège d'enseignement technique, n°143 (1963) ; Boxing-club, n°2640 (1952) ; Bruyère (la). Aide et assistance, n°600 (1923) ; Centre d'action logement de Juvisy-sur-Orge et environs, n°2759 (1954) ; Cercle des sports de la Haute-Seine, n°150 (1906) ; Cercle régional d'études sociales, n°2945 (1956) ; Club de dressage du chien de défense de Juvisy-sur-Orge et environs, n°2319 (1948-1955) ; Club des nageurs, n°1417 (1934-1938) ; Club pugiliste, n°1253 (1932) ; Comité d'entraide aux familles nécéssiteuses des mobilisés, n°1836 (1939-1940) ; Comité de défense des intérêts généraux des commerçants, détaillants, industriels et particuliers de Juvisy-sur-Orge et environs, n°1019 (1928) ; Comité des commerçants et industriels du quartier de la Seine, n°569 (1922) ; Comité des fêtes de la Voie verte, n°1405 (1936) ; Coopération pour la diffusion du chauffage électrique, n°76/109 (1976-1979) ; Culture et cinéma, n°2889 (1956) ; De l'air pour les jeunes, n°1119 (1930) ; Ecole municipale de musique pour instruments d'harmonie, n°3125 (1959) ; Eglise universelle de Dieu Le Monde à venir, n°78/175 (1978-1980) ; Entente commerciale et industrielle du quartier de la Seine de la ville, n°245 (1911) ; Entente nautique de Juvisy-sur-Orge et environs, n°1994 (1945) ; Fauvette juvisienne (la), n°80 (1905) ; Fédération des groupes commerciaux et industriels de la région Corbeil-Etampes, n°547 (1921) ; Fédération des sociétés coopératives et immobilières d'épargne du plateau d'ATHIS-JUVISY, syndicat d'initiative, n°356 (1913) ; Foyer philosophique de culture mutuelle, n°1721 (1938-1946) ; Gars du Berry (les), n°629 (1923) ; Groupe amical, n°2390 (1950) ; Groupe amical des ingénieurs et adjoints techniques du service vicinal de Seine-et-Oise, n°1343 (1912-1933).

    Date

    1905-1980

    Cote

    1007W/24

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • JUVISY-SUR-ORGE : Association de familles, n°1897 (1954)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement DOMO POINT DRAVEIL ; ADEF ; ASS BIENVEILLANCE SERVICE ; EFF ; ASAD CORBEIL.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/38

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    1904-1981.

    Date

    1904-1981

    Cote

    1007W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • 1904-1981.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)