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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1661W/15
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT19 1G/4
Date
1892-1958
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
déclaration
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°3
Cote
905W/42
Date
1970-1982
Lieu
SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE
Type de document
plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...
Résultat n°4
Cote
1356W/5
Date
1989
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5
Cote
EDEPOT28 1O/23
Date
1981
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
plan
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°6
Cote
INQUARTO/1002
Date
janvier 1978
Lieu
PARIS Département
Type de document
livre foncier
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement...
Résultat n°7
Cote
1011W/189
Date
1963-1964
Lieu
OLLAINVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...
Résultat n°8
Cote
1661W/62
Date
1974
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
Résultat n°9
Cote
1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
Type de document
programme, document audiovisuel, plan
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10
Cote
1025W/47
Date
1953-1965
Lieu
MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...
Résultat n°11
Cote
962W/27
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...
Résultat n°12
Cote
48FI/44
Date
1994
Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement...
Résultat n°13
Cote
2O/1659
Date
1905-1939
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°14
Cote
2O/1588
Date
1891-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°15
Cote
1661W/44
Date
1991-1995
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
arrêté préfectoral, plan d'urbanisme, délibération
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...
Résultat n°16
Cote
1673W/22
Date
1987-1998
Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
permis de construire
  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
Résultat n°17
Cote
48FI/41
Date
1994
Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement...
Résultat n°18
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
Résultat n°19
Cote
2O/1856
Date
1894-1935
Lieu
YERRES Commune
Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°20
Cote
962W/30
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...