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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cressiculture.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/196

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Agriculture.
    • Cressiculture.
  2. Résultat n°2

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Inspections annuelles des ouvrages d'art des routes nationales, départemetnales, gestion des collectivités locales, gestion privée et gestion SNCF.

    Date

    1976

    Cote

    2903W/392

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Ouvrages d'art.
    • Inspections.
    • Inspections annuelles des ouvrages d'art des routes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    n° 19-34

    Date

    1979-1980

    Cote

    PER311/1

    • Contexte : FUTURIBLE 2000 : périodique.
    • n° 19-34
  5. Résultat n°5

    Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

    Date

    1968-1979

    Cote

    1776W/364

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
    • Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contre-calque des profils en travers type.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/968

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fleury-Mérogis.
    • Réfection des trottoirs de l'ancien CD 29 dans la traversée...
    • Contre-calque des profils en travers type.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Rampe d'accès au garage, calque du plan.

    Date

    1964

    Cote

    2903W/860

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Ouvrages d'art.
    • Bâtiment des Pont-et-Chaussées de Corbeil-Essonnes...
    • Rampe d'accès au garage, calque du plan.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Dossier 1/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3455W/102

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Habitat
    • Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
    • Dossier 1/3.
  9. Résultat n°9

    Réfection du plan cadastral, contre-calque section AL.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/984

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Bureau foncier : documentation cartographique.
    • Orsay.
    • Réfection du plan cadastral, contre-calque section...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  10. Résultat n°10

    MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2737W/170

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/554

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1661W/15

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
    • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contre-calque du plan topographique, feuille VIII 13 H.

    Date

    1966

    Cote

    2903W/767

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Bureau foncier : documentation cartographique.
    • Saclay.
    • Contre-calque du plan topographique, feuille VIII 13...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Date

    1994

    Cote

    3480W/24

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
    • Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Saint-Vrain.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/269

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Vrain.
  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contre-calque du plan des travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2903W/925

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Tigery, aménagement de la place Liedekerke-Beaufort...
    • Contre-calque du plan des travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)