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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés.

15 juin 1788 - 20 août 1812

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Allocations aux familles de militaires.

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion.

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926).

FERTE-ALAIS (LA). - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (14 janvier 1827 - 24 décembre 1879).

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi la cote 1L2 pour la période 1931 à 1957).

GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

1831 - 1910.

Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale : registres des délibérations, compte-rendus de réunions.

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs.

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers de charité (1835). Comité de secours du canton d'ARPAJON : compte-rendu des activités (1910). Maison de retraite et caisse de secours des prêtres âgés ou infirmes (1881). Création d'une pharmacie municipale de secours (1891). Oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot (1894). Etablissements d'assistance et de bienfaisance privés, demande d'information du préfet (1913). Une affiche (1895).

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1837 - 1880).

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptres de gestion (1837 - 1850).

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs (1839 - 1850).

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile pour les indigents vagabonds (1839 - 1846). Dépôt de mendicité départemental, projet de création (1844). Etablissements charitables, renouvellement des délégués de la commission administrative (1903) ; associations d'aide aux indigents : note du préfet à l'adresse des maires (1925).

Notes de lecture.

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptes administratifs (1840 - 1885).

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Brochure intitulée Assistance publique départementale [éditée en 1898]. Mendicité et indigence : états des besoins (1840 - 1847). Etat des mendiants domiciliés ou résidant habituellement dans la commune (1840). Etat des indigents non mendiants (1840).

GRANGES-LE-ROI (LES). - Hôpital - hospice civil de DOURDAN, aide départementale de vieillards et d'infirmes des PETITS-PRES, conditions d'admission, de transport et d'hospitalisation des malades : instruction, fiches d'entrée et de sortie, extraits de dépenses, correspondance. Diagnostics et prescriptions des médecins : correspondance. Voitures automobiles sanitaires, service de transport des malades : réglement, état des sommes dues (1841-1948).

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Aliénés.

LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles (13 avril 1843 - 31 décembre 1902).

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

1 janvier 1605

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

Date

1605

Cote

E/4506

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés.

1 janvier 1731

15 juin 1788 - 20 août 1812

15 juin 1788

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

1 janvier 1800

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Allocations aux familles de militaires.

1 janvier 1800

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

1 janvier 1802

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

1 janvier 1803

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

1 janvier 1803

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

1 janvier 1804

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

1 janvier 1808

YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

1 janvier 1809

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

1 janvier 1812

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

1 janvier 1813

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

1 janvier 1815

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

1 janvier 1816

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

1 janvier 1816

Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion.

1 janvier 1816

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

1 janvier 1817

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).

1 janvier 1818

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

1 janvier 1820

Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926).

1 janvier 1824

FERTE-ALAIS (LA). - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (14 janvier 1827 - 24 décembre 1879).

1 janvier 1827

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

1 janvier 1828

Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi la cote 1L2 pour la période 1931 à 1957).

1 janvier 1829

GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

1 janvier 1829

1831 - 1910.

1 janvier 1831

Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

1 janvier 1831

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

1 janvier 1832

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale : registres des délibérations, compte-rendus de réunions.

1 janvier 1832

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

1 janvier 1833

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

1 janvier 1833

Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs.

1 janvier 1835

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

1 janvier 1835

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

1 janvier 1835

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers de charité (1835). Comité de secours du canton d'ARPAJON : compte-rendu des activités (1910). Maison de retraite et caisse de secours des prêtres âgés ou infirmes (1881). Création d'une pharmacie municipale de secours (1891). Oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot (1894). Etablissements d'assistance et de bienfaisance privés, demande d'information du préfet (1913). Une affiche (1895).

1 janvier 1835

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

1 janvier 1835

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1837 - 1880).

1 janvier 1837

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptres de gestion (1837 - 1850).

1 janvier 1837

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

1 janvier 1838

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

1 janvier 1838

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs (1839 - 1850).

1 janvier 1839

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile pour les indigents vagabonds (1839 - 1846). Dépôt de mendicité départemental, projet de création (1844). Etablissements charitables, renouvellement des délégués de la commission administrative (1903) ; associations d'aide aux indigents : note du préfet à l'adresse des maires (1925).

1 janvier 1839

Notes de lecture.

1 janvier 1840

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptes administratifs (1840 - 1885).

1 janvier 1840

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Brochure intitulée Assistance publique départementale [éditée en 1898]. Mendicité et indigence : états des besoins (1840 - 1847). Etat des mendiants domiciliés ou résidant habituellement dans la commune (1840). Etat des indigents non mendiants (1840).

1 janvier 1840

GRANGES-LE-ROI (LES). - Hôpital - hospice civil de DOURDAN, aide départementale de vieillards et d'infirmes des PETITS-PRES, conditions d'admission, de transport et d'hospitalisation des malades : instruction, fiches d'entrée et de sortie, extraits de dépenses, correspondance. Diagnostics et prescriptions des médecins : correspondance. Voitures automobiles sanitaires, service de transport des malades : réglement, état des sommes dues (1841-1948).

1 janvier 1841

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Aliénés.

1 janvier 1842

LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles (13 avril 1843 - 31 décembre 1902).

1 janvier 1843

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

1 janvier 1843

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