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362 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Cote
2111W/33
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°2

Hewlett Packard France, Les Ulis.
Cote
3329W/10
 Date
2014
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Hewlett Packard France, Les Ulis.
Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Cote
2111W/28
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°4

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Cote
2111W/92
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Cote
2111W/80
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°6

Dossier 5/5.
Cote
3329W/43
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Intermarché, Bondoufle.
  • Dossier 5/5.
Résultat n°7

Dossier 5/7.
Cote
3329W/5
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 5/7.
Résultat n°8

Dossier 2/2.
Cote
3329W/71
 Date
2017
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Iron Mountain, Morangis
  • Dossier 2/2.
Résultat n°9

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Cote
2111W/159
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Cote
2111W/164
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Cote
2111W/30
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°12

Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1994-1995).

Cote
2114W/47
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Engagement de développement de la formation : transmission...
Résultat n°13

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Cote
2111W/154
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Cote
2111W/125
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°15

Groupama supports et services, Morangis.
Cote
3329W/36
 Date
2016
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Groupama supports et services, Morangis.
Résultat n°16

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Cote
2111W/129
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°17

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Cote
2114W/67
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°18

Dossier 1/3.
Cote
3329W/17
 Date
2015
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • La Toque Angevine, Courcouronnes
  • Dossier 1/3.
Résultat n°19

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Cote
2111W/123
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°20

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Cote
2111W/172
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...