aide publique aux entreprises

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).	Cote 2111W/33	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°2	Hewlett Packard France, Les Ulis.	Cote 3329W/10	Date 2014	Lieu ULIS (LES) Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... Hewlett Packard France, Les Ulis.
Résultat n°3	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).	Cote 2111W/28	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°4	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).	Cote 2111W/92	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°5	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).	Cote 2111W/80	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°6	Actions programme génomique du réseau des Genopole : rapports.	Cote 3081WDEPOT/145	Date 2002-2005	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport d'activité
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Partenaires financiers (2006-2007), groupes de recherches,... Groupes de travail, conférences, visites. Réseau National des Genopole : réunions du comité Genopole... Actions programme génomique du réseau des Genopole...
Résultat n°7	Dossier 5/5.	Cote 3329W/43	Date 2015-2016	Lieu BONDOUFLE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... Intermarché, Bondoufle. Dossier 5/5.
Résultat n°8	Dossier 5/7.	Cote 3329W/5	Date 2014	Lieu NOZAY	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... Alcatel Lucent International, Nozay. Dossier 5/7.
Résultat n°9	Dossier 2/2.	Cote 3329W/71	Date 2017	Lieu MORANGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... Iron Mountain, Morangis Dossier 2/2.
Résultat n°10	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).	Cote 2111W/159	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°11	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).	Cote 2111W/164	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°12	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).	Cote 2111W/30	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°13	Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1994-1995).	Cote 2114W/47	Date 1994-1995	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION... Engagement de développement de la formation : transmission...
Résultat n°14	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).	Cote 2111W/154	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°15	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).	Cote 2111W/125	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°16	Groupama supports et services, Morangis.	Cote 3329W/36	Date 2016	Lieu MORANGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... Groupama supports et services, Morangis.
Résultat n°17	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).	Cote 2111W/129	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°18	Genopole Clermont-Ferrand - Auvergne.	Cote 3081WDEPOT/152	Date 2000-2003	Lieu PUY-DE-DOME	Type de document compte rendu
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Partenaires financiers (2006-2007), groupes de recherches,... Groupes de travail, conférences, visites. Comité bio-informatique. Genopole Clermont-Ferrand - Auvergne.
Résultat n°19	Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).	Cote 2114W/67	Date 1995-1996	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION... Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°20	Dossier 1/3.	Cote 3329W/17	Date 2015	Lieu COURCOURONNES	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... La Toque Angevine, Courcouronnes Dossier 1/3.

Résultats de la recherche

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Hewlett Packard France, Les Ulis.

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Actions programme génomique du réseau des Genopole : rapports.

Dossier 5/5.

Dossier 5/7.

Dossier 2/2.

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1994-1995).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Groupama supports et services, Morangis.

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Genopole Clermont-Ferrand - Auvergne.

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Dossier 1/3.