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Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Date

1994

Cote

2111W/33

Résultat n°2

Hewlett Packard France, Les Ulis.

Date

2014

Cote

3329W/10

Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/28

Résultat n°4

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/92

Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Date

1996

Cote

2111W/80

Résultat n°6

Actions programme génomique du réseau des Genopole : rapports.

Date

2002-2005

Cote

3081WDEPOT/145

Résultat n°7

Dossier 5/5.

Date

2015-2016

Cote

3329W/43

Résultat n°8

Dossier 5/7.

Date

2014

Cote

3329W/5

Résultat n°9

Dossier 2/2.

Date

2017

Cote

3329W/71

Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Date

1999

Cote

2111W/159

Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Date

1999

Cote

2111W/164

Résultat n°12

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/30

Résultat n°13

Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2114W/47

Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Date

1999

Cote

2111W/154

Résultat n°15

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Date

1998

Cote

2111W/125

Résultat n°16

Groupama supports et services, Morangis.

Date

2016

Cote

3329W/36

Résultat n°17

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Date

1998

Cote

2111W/129

Résultat n°18

Genopole Clermont-Ferrand - Auvergne.

Date

2000-2003

Cote

3081WDEPOT/152

Résultat n°19

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Date

1995-1996

Cote

2114W/67

Résultat n°20

Dossier 1/3.

Date

2015

Cote

3329W/17