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TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

EDEPOT75 5Q/17

1930

TORFOU

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

EDEPOT73 5Q/4

1921-1930

BOUTERVILLIERS

ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

EDEPOT26 5Q/2

1941-1961

ORMOY-LA-RIVIERE

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, certificat, déclaration

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, MENNECY, CCAS (2006-2007).

2626W/7

2006-2007

MENNECY Commune

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

EDEPOT75 5Q/10

1904-1925

TORFOU

Assistance médicale gratuite. - Réquisitions pour l'admission de malades.

HDEPOT3 M/11

1918-1932

MONTLHERY Commune

GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

EDEPOT45 5Q/5

1859-1947

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, déclaration

Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel des personnes prises en charge.

HDEPOT3 M/10

1920-1943

MONTLHERY Commune

répertoire

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.- Etats nominatifs des personnes indigentes admises, en cas de maladie, aux secours médicaux gratuits (1847-1920).

EDEPOT58 5Q/3

1847-1920

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

liste nominative

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : carnets de billets de visite et de consultation (1922 - 1932).

EDEPOT20 5Q/6

1922-1932

MOIGNY-SUR-ECOLE

carnet de santé

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

1940W/9

1990

MASSY Commune, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune

rapport, délibération

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Assistance des militaires tuberculeux.

EDEPOT22 2H/9

1916

CHAMARANDE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

1772W/2

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels du service médical gratuit (1890 - 1896).

EDEPOT75 5Q/5

1890-1896

TORFOU

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois notes de la préfecture sur la protection du premier âge (1917, 1935).

EDEPOT75 5Q/7

1917-1935

TORFOU

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

EDEPOT22 4H/4

1916-1918

CHAMARANDE

circulaire, correspondance, télégramme, affiche, brochure, permis, règlement

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : soins médicaux aux victimes de la guerre, liste.

EDEPOT11 5Q/3

1922

PRUNAY-SUR-ESSONNE

liste nominative

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

EDEPOT13 5Q/17

1887-1976

VILLECONIN

registre, déclaration, règlement