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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture sociale

    Auteur

    CUBERO, José

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1057

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture...
  2. Résultat n°2

    Foi et violence, la Provence au temps de la Réfomre. Exposition du 23 octobre 1998 au 31 janvier 1999

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/2070

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Foi et violence, la Provence au temps de la Réfomre....
  3. Résultat n°3

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Celle-les-Bordes : Jacques Adam prêtre à la Celle-les-Bordes puis à Montfort-Lamaury, a mis enceinte Marie-Madeleine Bordier.

    Date

    1791

    Cote

    L/408

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts

    Auteur

    MAGNE, Grégory

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2774

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
  5. Résultat n°5

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

    Date

    1902

    Cote

    EDEPOT77 7F/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/695

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nouvelle histoire de Paris : Paris de 1914 à 1940

    Auteur

    BASTIE, Jean

    Date

    1997

    Cote

    INQUARTO/2728

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : Paris de 1914 à 1940
  8. Résultat n°8

    N° 60 - Lettre du président du département de Seine-et-Oise adressée aux administrateurs du District d'Etampes annonçant le passage et le logement d'un escadron de cavalerie de 160 hommes de l'armée révolutionnaire, partant de Melun [Seine-et-Marne], passant par Milly-la-Forêt puis Pithiviers [Loiret] (14 ventôse an V / 4 mars 1797).

    Date

    1797

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 60 - Lettre du président du département de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEPOT19 1I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  11. Résultat n°11
    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    2 lots 22 medias

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1662-1741

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Brunoy. Nicolas Brunu et Pierre Blaise, accusés de violence envers Martin dans la salle de bal de Brunoy (27 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/667

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1679-1704

    Cote

    26J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

    Date

    1800

    Cote

    L/687

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 31 - Extrait des registres de la municipalité de Roinvilliers adressée aux administrateurs du District d'Etampes, annonçant l'envoi de 2 quintaux de grains réquisitionnés à déposer à Etampes, au magasin des ci-devant cordeliers, par le citoyen Liébert, cultivateur à Roinvilliers (20 prairial an II / 8 juin 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 31 - Extrait des registres de la municipalité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 69 - Extrait du registre des délibérations du District d'Etampes relatif à la demande d'augmentation des salaires des citoyens Cimier, chef de bureau des Impositions, Hombert, employé audit bureau et Quinton, 1er commis dudit District, en raison de la cherté des vivres à Etampes et du manque de commis car ne gagnant pas assez pour subvenir à leurs besoins (18 octobre 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 69 - Extrait du registre des délibérations du District...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  18. Résultat n°18

    N° 58 - Remontrance du Comité de salut public contre les administrateurs du District d'Etampes relative au retard dans l'envoi audit Comité des arrêtés pris par les représentants du peuple en mission (17 frimaire an III / 7 décembre 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 58 - Remontrance du Comité de salut public contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montgeron : François Zorime Landrieux, rapt et séduction.

    Date

    1790

    Cote

    L/248

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 71 - Demande d'augmentation de salaire faite par Michel-Joseph Lemarchant, 3e commis au bureau des Impositions d'Etampes, adressée aux administrateurs du District de la ville, en raison du faible niveau de son traitement ne pouvant plus subvenir à sa nourriture et à son entretien (11 février 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 71 - Demande d'augmentation de salaire faite par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Comment le vice vient aux ribaudes... Analyse de la délinquance féminine dans les environs de Paris, de 1750 à 1790, d'après les archives de la Maréchaussée. Thèse de doctorat de 3e cycle présentée sous la direction de monsieur le professeur Pierre Goubert

    Auteur

    LEFEBVRE-WEISZ, Danièle

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/2922

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Comment le vice vient aux ribaudes... Analyse de la...
  22. Résultat n°22

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voies de fait. - Attaques de courrier, violences entre particuliers d'une même famille ou étrangers.

    Date

    1810-1814

    Cote

    3U/1588

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : dénonciation à l'accusateur public par Madeleine Allais des coups portés par Thierry, huissier, venu lui réclamer 40 sous.

    Date

    1791

    Cote

    L/418

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

    Date

    1925-1930

    Cote

    5S/132

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème siècles)

    Date

    1981

    Cote

    INOCTAVO/1685

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème...
  26. Résultat n°26

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau des usines et moulins avec les noms des propriétaires et des communes sur les rivières d'Essonne et Juine (an IX-1833). Ballancourt-sur-Essonne : moulin Palleau, moulin à blé puis filature de lin et papeterie (1812-1898), nuisances causées par le déversement d'eaux industrielles de la papeterie sur la faune : plaintes des pêcheurs, enquêtes, rapports (1909-1911) ; moulin du bras droit des usines de Saussay (1833-1859) ; Baulne : demande et autorisation d'établir une filature de lin par Legendre (1827-1840) ; Boigneville : moulin Paillard (1852-1857) ; moulin d'Argeville : plainte Dumonceau contre le moulin Roineau à Nanteau-sur-Essonne à cause de la trop grande élévation du déversoir de celui-ci entrainant des inondations (an XII-1849), projet et règlement du moulin (1865-1878) ; demande de la marquise de Pons de Rennepont du moulin de Boutigny et de madame Blanchet de la Sablière du moulin de Vayres afin de réparer le déversoir commun aux deux moulins (1817-1854), régularisation du niveau du déversoir (1876-1900).

    Date

    1800-1911

    Cote

    7S/2

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Desforges cultivateur à Gravois accusé d'avoir frappé Louis Augustin, berger à Saintry (1er prairial an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/670

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Bertrand accusé de violence envers la femme Blondet à Evry (18 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/675

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Plainte pour coups et blessures par Charles Thuillier garçon brasseur contre Kulmann garçon brasseur (10 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/659

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 91 - Demande d'emploi du citoyen Baudet, concierge du District d'Etampes, adressée aux administrateurs dudit District, comme employé de bureau car son traitement de concierge ne suffit plus à faire vivre sa famille, devant même travailler au bureau de Poste de la ville pour survivre, les subsistances ayant bien augmentées (sans date : entre 1790 et 1794).

    Date

    Vers 1790-94

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 91 - Demande d'emploi du citoyen Baudet, concierge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Corbeil : Lepaire, marinier, coups et blessures dans une auberge.

    Date

    1793

    Cote

    L/312

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 22 - Lettre d'Auclin, président du comité de surveillance de Boissy-sous-Saint-Yon [signe : Vive la République, vive les sans-culottes], adressée à l'agent national du District d'Etampes, relative à des habitants du lieu arrêtés comme suspects, à savoir : Igniace Terre, détenu à la maison d'arrêt de Versailles [Yvelines], remis en liberté sous la surveillance de la municipalité dudit Boissy et disparu depuis ; les citoyens Bernard, mari et femme, détenus en la prison Saint-Lazare et en la maison des Madelonettes et libérés (13 germinal an II / 2 avril 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 22 - Lettre d'Auclin, président du comité de surveillance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    N° 82 - Demande d'emploi du citoyen Baron-Vallet, ex-curé de Breuillet, adressée aux administrateurs du District d'Etampes, pour y être employé dans les bureaux dudit District du fait de son infirmité et rappelant son civisme, sa lecture du Contrat social de Jean-Jacques Rousseau, son engagement dans le premier club d'Etampes, puis comme curé-fonctionnaire de Breuillet avant de revenir se marier à Etampes (27 pluviôse II / 15 février 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 82 - Demande d'emploi du citoyen Baron-Vallet, ex-curé...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Longvilliers : Pierre Sanson, Jean-Jacques Feretin, Jean-Louis Dugué, Charles Bernard, Antoine Gilbert, de Saint-Arnoult, rixe contre des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    L/420

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° 15 - Lettre des officiers municipaux de la commune d'Etampes adressée aux administrateurs du directoire et procureur-syndic du District d'Etampes, relative à la cérémonie organisée en mémoire de Mirabeau à l'hôtel de ville et en l'église Notre-Dame (5 avril 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 15 - Lettre des officiers municipaux de la commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jacques Gaudey, cavalier du 18ème régiment de cavalerie, tapage, port d'armes, coups et blessures sur Nicolas Joseph Collenu maréchal des logis et Jean-Louis Villiers bourgeois d'Etampes.

    Date

    1792

    Cote

    L/619

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Mondeville : Suspension de fonction des membres de la municipalité de Mondeville par le directoire du département le 2 mai 1791, violence commise le 21 juin par les habitants au presbytère pour récupérer des objets de culte, enquête sur les événements du 21 juin, février-juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    L/577

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 53 - Lettre autographe signée du conventionnel Jean-Pierre Couturier adressée aux administrateurs du District d'Etampes leur indiquant qu'il n'est pas encore rétabli et leur recommandant le citoyen Bernard pour des actions de surveillance (11 nivôse an II / 31 décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 53 - Lettre autographe signée du conventionnel Jean-Pierre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 75 - Lettre de démission d'un employé du bureau militaire du District d'Etampes en raison du quadruplement du prix des denrées de première nécessité qui ne peut suffire à vivre son maigre salaire (30 messidor an III / 18 juillet 1795).

    Date

    1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 75 - Lettre de démission d'un employé du bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voies de fait. - Attaques de courrier, violences entre particuliers d'une même famille ou étrangers (an VIII-an XI).

    Date

    1799-1803

    Cote

    3U/1586

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)