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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture sociale
Cote
INSEIZE/1057
 Date
2002
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture...
Résultat n°2

Foi et violence, la Provence au temps de la Réfomre. Exposition du 23 octobre 1998 au 31 janvier 1999
Cote
INQUARTO/2070
 Date
1998
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Foi et violence, la Provence au temps de la Réfomre....
Résultat n°3

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Celle-les-Bordes : Jacques Adam prêtre à la Celle-les-Bordes puis à Montfort-Lamaury, a mis enceinte Marie-Madeleine Bordier.

Cote
L/408
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°4

La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
Cote
GBR/2774
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Cote
EDEPOT77 7F/5
 Date
1902
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°6

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

Cote
L/695
 Date
1799
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°7

Nouvelle histoire de Paris : Paris de 1914 à 1940
Cote
INQUARTO/2728
 Date
1997
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouvelle histoire de Paris : Paris de 1914 à 1940
Résultat n°8

N° 60 - Lettre du président du département de Seine-et-Oise adressée aux administrateurs du District d'Etampes annonçant le passage et le logement d'un escadron de cavalerie de 160 hommes de l'armée révolutionnaire, partant de Melun [Seine-et-Marne], passant par Milly-la-Forêt puis Pithiviers [Loiret] (14 ventôse an V / 4 mars 1797).
Cote
L/106
 Date
1797
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
délibération, correspondance, compte rendu

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
  • N° 60 - Lettre du président du département de Seine-et-Oise...
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

Cote
EDEPOT19 1I/2
 Date
1825-1849
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°11
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

Cote
12J/78/1
 Date
1662-1741
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°12

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Brunoy. Nicolas Brunu et Pierre Blaise, accusés de violence envers Martin dans la salle de bal de Brunoy (27 vendémiaire an VIII).

Cote
L/667
 Date
1799
 Lieu
BRUNOY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°13

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

Cote
26J/68
 Date
1679-1704
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°14

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

Cote
L/687
 Date
1800
 Lieu
LISSES, SAINT-VRAIN, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°15

N° 31 - Extrait des registres de la municipalité de Roinvilliers adressée aux administrateurs du District d'Etampes, annonçant l'envoi de 2 quintaux de grains réquisitionnés à déposer à Etampes, au magasin des ci-devant cordeliers, par le citoyen Liébert, cultivateur à Roinvilliers (20 prairial an II / 8 juin 1794).
Cote
L/106
 Date
1794
 Lieu
ROINVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, correspondance, compte rendu

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
  • N° 31 - Extrait des registres de la municipalité de...
Résultat n°16

N° 69 - Extrait du registre des délibérations du District d'Etampes relatif à la demande d'augmentation des salaires des citoyens Cimier, chef de bureau des Impositions, Hombert, employé audit bureau et Quinton, 1er commis dudit District, en raison de la cherté des vivres à Etampes et du manque de commis car ne gagnant pas assez pour subvenir à leurs besoins (18 octobre 1792).
Cote
L/106
 Date
1792
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, correspondance, compte rendu

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
  • N° 69 - Extrait du registre des délibérations du District...
Résultat n°17

Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles
Cote
INSEIZE/1008
 Date
2000
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°18

N° 58 - Remontrance du Comité de salut public contre les administrateurs du District d'Etampes relative au retard dans l'envoi audit Comité des arrêtés pris par les représentants du peuple en mission (17 frimaire an III / 7 décembre 1794).
Cote
L/106
 Date
1794
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, correspondance, compte rendu

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
  • N° 58 - Remontrance du Comité de salut public contre...
Résultat n°19

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montgeron : François Zorime Landrieux, rapt et séduction.

Cote
L/248
 Date
1790
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°20

N° 71 - Demande d'augmentation de salaire faite par Michel-Joseph Lemarchant, 3e commis au bureau des Impositions d'Etampes, adressée aux administrateurs du District de la ville, en raison du faible niveau de son traitement ne pouvant plus subvenir à sa nourriture et à son entretien (11 février 1793).
Cote
L/106
 Date
1793
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, correspondance, compte rendu

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
  • N° 71 - Demande d'augmentation de salaire faite par...