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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3711

Résultat n°2

Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- Foyer de contre-Révolution à Videlles et communes voisines (Courances, Dannemois, Moigny) : extraits de délibérations, rapports de l'agent national du district, correspondance, an II ; mise en accusation du maire d'Etampes Sibillon, membre du comité de salut public d'Etampes, soupçonné de despotisme : extraits de délibérations, interrogatoires, correspondance, septembre 1793 ; arrestation de la citoyenne Hème, ex-religieuse du couvent de la congrégation d'Etampes, octobre 1793 ; arrestation de sujets de Grande-Bretagne, en exécution du décret du 18 vendémiaire an II (citoyennes Maltzau et O'Mill à Etampes, Lamelin à Saint-Germain-lès-Etampes et Bellois à Monnerville) [Document constaté disparu au 13 avril 2006]; affaire Perré de la Ruellière de Villeconin, 1793 [Document constaté disparu au 13 avril 2006] ; affaire Bizemont de Gironville, 1793.

Date

1793-1794

Cote

L/120

Résultat n°3

Les forces de l'ordre font toit commun

Date

jeudi 1er août 2019

Cote

JAL1/542/23300/1

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports des gardes, agents de police et gardes champêtres (1806-1937).

Date

1806-1937

Cote

EDEPOT17 1I/3

Résultat n°5

Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

Date

1790-1794

Cote

L/119